X... épouse H... née le [...] à Oujda (Maroc) C/O M. H... - [...]

FAITS PROCÉDURE PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES : La société ITISSALAT AL MAGHRIB (ci-après IAM et anciennement Maroc Telecom, MT) est l'opérateur historique marocain, premier opérateur marocain

[E] [G], a rendu sa sentence (sentence MARC affaire n° A16-8) aux termes de laquelle il : « se déclare compétent pour trancher le litige, conformément au règlement d'arbitrage du MARC ; constate que

2014 par le tribunal de grande instance de Périgueux à l'exception des dispositions relatives au débouté des demandes des époux [H] concernant l'arrachage des bambous, la clôture du périmètre de la mare

Divers appels d'offres ont été lancés au Maroc.

La société CNI a confié à la société BBL le transport de machines de refroidissement au départ de France et à destination du Maroc. Ces machines avaient été vendues par M.

qui aura la signature sur tous les actes de gestion de la société Lh Aviation Maroc, en remplacement de M.

nostrum à la société Av Europe, - condamner la société Mare nostrum à la somme de 1 800 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile et aux entiers dépens.

et juger recevable et bien fondé l'appel en garantie initié par la société BOLLORE à l'encontre de son substitué la société SDV MAROC ; - condamner la société SDV MAROC à relever et garantir la société

Mme [V] [P], née le [Date naissance 2] 1971 à Attya (Maroc), et M.

son secrétariat le 31 octobre 2016, à la suite du refus opposé par la préfète de la Charente-Maritime à sa demande de documents relatifs aux prélèvements de la ressource en eau pour le remplissage des mares

né le [...] à AIN TAOUJDATE (MAROC) [...] [...] [...]

Par acte d'huissier du 23 août 2019, la SA BALICCO a fait assigner la société MARE NOVA en rétractation des ordonnances sur requête des 16 et 25 juillet 2019.

l'appel des causes, Marie-Paule ALZEARI, en application des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries, en présence de Marc

les époux, mariés le 18 février 1987, se sont séparés la même année, Marc El X... quittant le Maroc en août 1987 à destination de Montréal alors que Myriam Y... était enceinte, deuxièmement que la vie

Le 24 octobre 2013, la société Attijariwafa Bank Maroc a notifié à Mme [F] son licenciement pour abandon de poste.

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 6ème Chambre ARRET DU 25 Juin 2020 APPELANTS : Mme [ZJ] [J] née le [Date naissance 3] 1973 à CASABLANCA (MAROC

GALLEIC MARC C/ MP PG COMMERCIAL, S.A.S. SARREMEJEAN, S.E.L.A.R.L.

Cour : Jugement du 11 Février 2016 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 14/02164 APPELANTS SARL BISSATE, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 5] (MAROC

APPELANT Monsieur [K] [H] né le 03 Avril 2004 à [Localité 2] (MAROC) (99) de nationalité Marocaine   comparant en visio conférence en application de l'article L743-7 du CESEDA.