Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
21e chambre
64422a22d2fa6fd0f80406a6
20 avril 2023
20 avril 2023
de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY N° Section : AD N° RG : 20/00293 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Stéphanie LUC de la SELARL 2APVO Me Martin
Source officielle12e chambre
60336a0b1089441ea595da44
20 juin 2017
20 juin 2017
Expéditions exécutoires Me Martine DUPUIS Me Véronique BUQUET-ROUSSEL Expéditions Madame [L] [K] Monsieur [S] [A] SAS THYME Copies délivrées le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE
Source officielleCour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd900d8
9 janvier 2013
9 janvier 2013
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Martine COMBET.
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd9002b
19 décembre 2012
19 décembre 2012
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Martine COMBET. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aura lieu par mise à disposition au greffe le 19 décembre 2012.
Source officielleAvis
CADA:20165778
9 février 2017
9 février 2017
la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 8 décembre 2017, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier universitaire de Martinique
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c511
22 mai 2008
22 mai 2008
La BANQUE MARTIN MAUREL a appelé en garantie la société EUROGAGE.
Source officielle2ème Chambre
626cd2fcbd20aa057d9f3820
29 avril 2022
29 avril 2022
Condamne la société Caisse de crédit mutuel de Rennes Sainte-Anne Saint-Martin à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b7bd3db21cbdd860ca
10 avril 2002
10 avril 2002
DU 10 Avril 2002 ------------------------- M.F.B Martine X... veuveCOUSTES C/ S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cb01bd3db21cbdd8ca53
23 octobre 2008
23 octobre 2008
AMBULANCES MARTIN, de ROMORANTIN (LOIR ET CHER).
Source officielleCour d'Appel
6253c91bbd3db21cbdd87431
11 octobre 2004
11 octobre 2004
KAIM-MARTIN ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par H. MAS - signé par H. MAS, président, et par E. KAIM-MARTIN, greffier présent lors du prononcé.
Source officielleCour d'Appel
6253c88bbd3db21cbdd85949
15 octobre 2001
15 octobre 2001
KAIM-MARTIN, greffier. Composition de la cour lors des débats et du délibéré: Président : H. MAS Conseillers : R. METTAS M. ZAVARO B... lors des débats: E.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd89854
21 mars 2007
21 mars 2007
LAGARANCE - LES 3 MASCOTTES C/ Martine X... ME VINCENEUX Liquidateur S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c911bd3db21cbdd87234
27 mai 2004
27 mai 2004
Instruction clôturée le 03 Février 2004 Audience publique du 19 Février 2004 LA TROISIÈME CHAMBRE DE LA COUR D'APPEL DE LYON, DÉBATS en audience publique du 19 février 2004 tenue par Madame MARTIN, Président
Source officielleCour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a127
11 janvier 2008
11 janvier 2008
SUR QUOI Sur le contexte : Attendu qu'il est constant que Martine A... a été embauchée en qualité de comptable dans la société MESNARD SERVICE MOTEUR par son mari qui en était le dirigeant puisqu'il
Source officielleCour d'Appel
6253cb54bd3db21cbdd8d51d
4 novembre 2010
4 novembre 2010
Date des plaidoiries tenues en audience publique : 07 Octobre 2010 Date de mise à disposition : 04 Novembre 2010 DEBATS en audience publique du 07 Octobre 2010 tenue par Madame Bernadette MARTIN
Source officielleAvis
CADA:20192011
18 juillet 2019
18 juillet 2019
à la suite du refus opposé par la ministre des armées à sa demande de consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans le cadre de la préparation d'une thèse
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90ec5
9 janvier 2014
9 janvier 2014
RG N : 12/01483 AFFAIRE : SARL MARTINET Représentée par son gérant domicilié en cette qualité audit siège.
Source officielleCour d'Appel
6253c904bd3db21cbdd87033
30 octobre 2003
30 octobre 2003
PLAIDANT par Maître Grégory MARTIN, avocat du barreau de PARIS (E.628). - S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca91bd3db21cbdd8b648
30 octobre 2003
30 octobre 2003
PLAIDANT par Maître Grégory MARTIN, avocat du barreau de PARIS (E.628). - S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253caf0bd3db21cbdd8c7df
27 mai 2008
27 mai 2008
ET : INTIMEES Madame Martine, Marie-Louise, Pierrette Y... épouse C...
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