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141 résultats pour « Massuco »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

66fce3d18d6ea26f688da681

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

que la société Massucco T a manqué à son obligation de résultat en matière de fourniture de matériels ; - Constater qu'elle a averti immédiatement, soit le vendredi 3 novembre 2017 la société Massucco

Source officielle

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6a226379cdc6046d4739457c

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Par ordonnance du 14 janvier 2025, le tribunal a : - Débouté la société Manufor Fondations de l'intégralité de ses demandes, - Condamné la société Manufor Fondations aux dépens, - Condamné la société

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd9bd3db21cbdd94b66

Appel

6 novembre 2020

6 novembre 2020

B..., notaire, la société Ingénierie de Saint Aubert a vendu à la société civile immobilière Manucar 3 (la SCI Manucar 3) un ensemble immobilier situé sur le territoire des communes de [...] et de [...

Source officielle
CA

Chambre 1-2

680b1da02c124f4fd8d67226

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

DEGRYSE ET MASSUCO, avocat au barreau de TOULON Monsieur [F] [U] né le 10 Octobre 1974 à [Localité 6], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Nicolas MASSUCO de la SELARL CABINET DEGRYSE ET

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

67908b384143037ceabfc009

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

DEBOUTE la Société MASSUCO T de ses demandes. CONDAMNE la Société MASSUCO T aux entiers dépens y compris si de besoin les frais d'huissiers.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

62c7c976cb8dca058e3e7879

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

DEMANDEURS À LA REQUÊTE Monsieur [N] [V] né le 19 Novembre 1974 à [Localité 6], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Nicolas MASSUCO de l'ASSOCIATION MASSUCO AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau

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CA

Chambre 1-2

66878c9005d6f7f678d48de0

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

APPELANTS Monsieur [I] [Z] né le 09 Juillet 1970 à [Localité 3] (TUNISIE), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Nicolas MASSUCO de la SELARL CABINET DEGRYSE ET MASSUCO, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Chambre 2-4

69ce0c93cdc6046d47d3d889

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

[X], [V], [N] [F] Représentant : Me Pierric MATHIEU, avocat au barreau de TOULON Mme [H] [B] Représentant : Me Olivier MASSUCO de la SELARL CABINET DEGRYSE ET MASSUCO, avocat au barreau de TOULON

Source officielle
CA

Chambre 2-4

67b6c879def6bf6eb41d7164

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

de la SELARL CABINET DEGRYSE ET MASSUCO, avocat au barreau de TOULON - Représentant : Me Charles TOLLINCHI de la SCP SCP CHARLES TOLLINCHI - KARINE BUJOLI-TOLLINCHI AVOCATS ASSO CIES, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre 1-7

63ca41ea9066fd7c90fc224b

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Qu'en l'espèce, la société SARL MAZZUCO DEMENAGEMENT est la principale partie succombant.

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CA

1re Chambre B

616333ccf74a27a178b84326

Appel

17 novembre 2011

17 novembre 2011

Rôle N° 11/13287 [L] [S] C/ CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS AU BARREAU DE DRAGUIGNAN MINISTERE PUBLIC AIX EN PROVENCE Grosse délivrée le : à : Me Nicolas MASSUCO

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CA

Chambre 1-2

65aa206ea34ad10008581787

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

RG 23/02510 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKZW6 [S] [Y] [E] C/ [H] [P] [M] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Miloud ADDA SELARL CABINET DEGRYSE ET MASSUCO

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CA

1re Chambre B

6162a32836ab09eb9a2fd839

Appel

7 mars 2013

7 mars 2013

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre B ARRÊT AU FOND DU 07 MARS 2013 HF N° 2013/156 Rôle N° 12/13545 [A] [C] [K] [D] épouse [C] C/ SARL DEMANAGEMENTS MAZUCCO

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Chambre-1 civile et com.

69f195f3cdc6046d47ed84aa

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Masci et la société PNS, a ordonné une mesure d'expertise judiciaire sur les travaux réalisés.

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Chambre 1-11 référés

677f67bb8c38f76f78303453

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

/2 Rôle N° RG 24/00442 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNRBI [E] [Y] C/ [J] [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Delphine GIBON-MAGNAN, Me Olivier MASSUCO

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Chambre 3-4

65cc68118bbd7c000881f751

Appel

16 octobre 2023

16 octobre 2023

[P] [O] [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Olivier FERRI, avocat au barreau de TOULON Mme [B] [V] [K] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 4] Représentant : Me Nicolas MASSUCO de la

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

615e0d4bc25a97f0381f4cb4

Appel

25 février 2015

25 février 2015

fait de son employeur ni de l'existence de ses préjudices que la responsabilité contractuelle de la société n'est pas engagée ; que Monsieur [Z] a déjà été indemnisé de son préjudice par la société Manuco

Source officielle
CA

Chambre 1-7

680c6be28eda960fba78b307

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

Représentant : Me Patrick LOPASSO de la SELARL LOPASSO-GOIRAND & ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON Appelante Mme [B] [S] Représentant : Me Jean-jacques DEGRYSE de la SELARL CABINET DEGRYSE ET MASSUCO

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CA

1re Chambre B

615e0deac25a97f0381f505d

Appel

26 février 2015

26 février 2015

[V] [N] aux entiers dépens, avec distraction au profit de Me Nicolas MASSUCO, avocat, - dit n'y avoir lieu à exécution provisoire du présent jugement.

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Chambre 1-8

66177d9ee5d80f0008c2e67c

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

199 N° RG 22/08877 N° Portalis DBVB-V-B7G-BJTIB [N] [F] C/ [Z] [O] épouse [K] [H] [K] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Nicolas MASSUCO

Source officielle