CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

78 résultats pour « Mathieu Da Silva »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 11

642d14d8cb8fa004f57da339

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

[P] [E] né le 02 juin 2003 à [Localité 1], de nationalité guinéenne RETENU au centre de rétention : [2] ayant pour conseil choisi Me Mathieu Da Silva, avocat au barreau de Paris Tous deux informés

Source officielle

Page 1 sur 4

Suivant →
CA

Ch.1-JEX/2-Surendettement

68e74182ac880aa7ee21f22c

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Silva, Présidente de chambre Mme Anne Pozzo Di Borgo, Conseiller M.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

653b58ae502b828318c4e269

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

LEFEVRE de la SCP MATHILDE LEFEVRE, AVOCATS, avocat au barreau d'AMIENS INTIMEE DEBATS : A l'audience publique du 07 septembre 2023, l'affaire est venue devant Mme Christina DIAS DA

Source officielle
CA

Chambre 1-6

695cd3d075782d5f06f26295

Appel

5 janvier 2026

5 janvier 2026

d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 3] [Localité 2] N° RG 25/07377 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO5L4 Chambre 1-6 Ordonnance n° 2026/ 04 MEE Affaire : Compagnie d'assurance GENERALI IARD Représentant : Me Mathilde

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85abd3db21cbdd85053

Appel

6 septembre 2000

6 septembre 2000

CHOAY épouse DA SILVA E... en sa constitution de partie civile déclaré Y...

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

64a7af7b3bcaf505db6963a7

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Le magistrat chargé du rapport en a rendu compte à la Cour composée de Mme Christina DIAS DA SILVA, Présidente de chambre, Mme Véronique BERTHIAU-JEZEQUEL,

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

68f864fb5d3e42c22e13ba07

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

ARRÊT DU 21 OCTOBRE 2025 APPELANT : d'un jugement rendu le 28 mai 2024 par le tribunal judiciaire de REIMS (RG 22/01687) Monsieur [M] [B] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Maître Matthieu

Source officielle
CA

Chambre-1 JEX

69facd81cdc6046d47becc16

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Christina Dias Da Silva, Présidente de chambre Mme Sandrine Pilon, Conseiller Madame Anne Pozzo Di Borgo, Conseiller GREFFIER lors des débats et du

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6162c83db820aa60963d8554

Appel

20 décembre 2012

20 décembre 2012

Silva et Monsieur [A] [F] à leur payer la somme de : 5.610,00 euros, condamné la sarl Da Silva à leur payer la somme de : 125,00 euros, condamné in solidum Monsieur [I] [E] et Monsieur [A] [F

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

668e2574fcf93851fdd64859

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

SILVA, présidente de chambre Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH, présidente de chambre Madame Florence MATHIEU, conseillère GREFFIER : Madame Jocelyne DRAPIER, greffière lors des débats Madame

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

651e5316a81daa831884f3b3

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

SILVA, Présidente de la Première Chambre Civile faisant fonction de conseiller de la mise en état, qui a renvoyé l'affaire à l'audience publique du 04 octobre 2023 pour le prononcé de l'ordonnance.

Source officielle
CA

Ch.1-JEX/2-Surendettement

68e74183ac880aa7ee21f232

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

, avocats au barreau de l'Aube COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Christina Dias Da Silva, Présidente de chambre Mme Anne Pozzo Di Borgo, Conseiller M.

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

68f864fc5d3e42c22e13ba0b

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

. : N° RG 23/00281 - N° Portalis DBVQ-V-B7H-FJL4 ARRÊT N du : 21 octobre 2025 Formule exécutoire le : à : la SCP X.COLOMES S.COLOMES-MATHIEU-ZANCHI-THIBAULT la SELARL

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

651e5327a81daa831884f411

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

SILVA, Présidente de la Première Chambre Civile, qui a renvoyé l'affaire à l'audience publique du 04 octobre 2023 pour le prononcé de l'ordonnance.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

651e5327a81daa831884f417

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

par mise à disposition de l'ordonnance au greffe, l'ordonnance a été rendue par Madame Christina DIAS DA SILVA, Présidente faisant fonction de Conseiller de la mise en état, qui a signé la minute avec

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

668e2573fcf93851fdd6484d

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

SILVA, présidente de chambre Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH, présidente de chambre Madame Florence MATHIEU, conseillère GREFFIER : Madame Jocelyne DRAPIER, greffière lors des débats Madame Yelena

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

69facdb9cdc6046d47bee09c

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

son délibéré COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Christina DIAS DA SILVA, présidente de chambre Mme Anne POZZO DI BORGO, conseiller M.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

651e5316a81daa831884f3b1

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

SILVA, Présidente de la Première Chambre Civile faisant fonction de conseiller de la mise en état, qui a renvoyé l'affaire à l'audience publique du 04 octobre 2023 pour le prononcé de l'ordonnance.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

668e2573fcf93851fdd64855

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

SILVA, présidente de chambre Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH, présidente de chambre Madame Florence MATHIEU, conseillère GREFFIER : Madame Jocelyne DRAPIER, greffière lors des débats Madame

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

651e5325a81daa831884f403

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

SILVA, Présidente de la Première Chambre Civile faisant fonction de conseiller de la mise en état, qui a renvoyé l'affaire à l'audience publique du 04 octobre 2023 pour le prononcé de l'ordonnance.

Source officielle