PGF Copie exécutoire délivrée le : à : Me Mathieu LE ROLLE de l'AARPI MELTEM AVOCATS Me Sabrina AGOSTINI Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue

LAVAL - FIRKOWSKI avocat postulant du barreau d'ORLÉANS Ayant pour avocat plaidant Maître Mathieu LE ROLLE substituant la SELARL ALERION avocat du barreau de PARIS D'AUTRE PART Après avoir entendu

Rôle N° RG 22/08523 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJSAC [I] [W] C/ [Y] [T] ENIM CAISSES SOCIALES DE MONACO Copie exécutoire délivrée le : 9/04/2024 à : - Me Mathieu

STREAMAKER Copie exécutoire délivrée le : à : Me [Localité 3] LE ROLLE Me Romuald COHANA Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 06 Octobre 2025.

FOURNITURE INDUSTRIELLE EN ROBINETTERIE SANITAIRE ET TUYAUTERIE (FIRST) Copie exécutoire délivrée le : à : Me Mathieu LE ROLLE Me Marc BOLLET Décision déférée à la Cour : Ordonnance

APPELANTE Madame [G] [M] demeurant [Adresse 3] représentée par Me Mathieu LE ROLLE de l'AARPI MELTEM AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant INTIMEE Madame [E] [S] épouse [P]

qualité d' assureur de la Société HERVE DE NARDI CONSTRUCTIONS prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 7] [Adresse 7] N° SIRET : 775 684 764 00019 Représentée et assistée par : Me Mathieu

° RG 26/02064 N° Portalis DBV3-V-B7K-XZCG Du 11 AVRIL 2026 ORDONNANCE LE ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, Rose-May

à Madame Rose Marie B..., Mademoiselle Marie Y...et Messieurs Vincent et Matthieu Y...la somme de 1 500 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile ainsi qu'aux dépens.

° RG 26/02060 N° Portalis DBV3-V-B7K-XZBW Du 11 AVRIL 2026 ORDONNANCE LE ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, Rose-May

/ 827 du 05/ 04/ 2012 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) INTIME : Monsieur Mathieu Y...

APPELANTS : Monsieur Jean X... pris tant en son nom personnel qu'es qualité d'héritier de son épouse Mme Rose Y...

372, INTIMEE SOCIETE ZV FRANCE exerçant sous l 'enseigne ZADIG ET VOLTAIRE ayant son siège : [Adresse 2] représentée par la SCP ARNAUDY ET BAECHLIN, avoués à la Cour assistée de Me Mathieu

Mathieu MAURI ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : M. Mathieu MAURI, Président de Chambre M.

Elle ajoute que c'est ce tiers reconstitué qui deviendra à la mort de Mathieu-Saturnin X..., la propriété par héritage de sa fille Rose-Marie épouse B..., comme cela résulte de l'attestation de propriété

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-2 ARRÊT DE RETRAIT DU ROLE DU 26 AVRIL 2022 N° 2022/ 314 Rôle N° RG 21/04839 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHGZJ S.A.R.L.

COUR D'APPEL D'ANGERS CONTENTIEUX CHAMBRE A - COMMERCIALE N° RG 25/00576 - N° Portalis DBVP-V-B7J-FOP2 DU 01 AVRIL 2025 DECLARATION D'APPEL VALANT INSCRIPTION AU ROLE DU 01 AVRIL

N° 2024/ 209 Rôle N° RG 20/01735 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFRVD SARL LAMANA INTERNATIONAL C/ [V] [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Gilles MATHIEU