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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Chambre Commerciale
64d721173f645ad96951bab2
11 août 2023
11 août 2023
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Ayant pour avocat postulant Me Alexis DEVAUCHELLE, avocat au barreau d'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Mathilde
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6035ada845d65c119f425206
17 mars 2016
17 mars 2016
amiable la Sas Cdr Créances [Adresse 5] [Adresse 5] Représentée par Me François Teytaud, avocat au barreau de Paris, toque : J125 Assistée de Me Philippe Métais substitué à l'audience de Me Mathilde
Source officielleChambre civile 1-2
6790898fa212a19f662df5c4
21 janvier 2025
21 janvier 2025
d'une clause de la vente Décision attaquée : n° 11-23-391 rendue par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 3] le 19 Juillet 2024 Appelants : Monsieur [I] [V] Représentant : Me Mathilde
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 21 Décembre 2007c/Monsieur Y
6253cac8bd3db21cbdd8c0e1
3 juillet 2008
3 juillet 2008
DÉCISION : MOTIFS DE LA DECISION, Le 05 / 08 / 2007 Mathias G...a été victime de violences de la part de deux hommes, l'un d'eux lui a même donné un coup de couteau à l'abdomen, le médecin légiste
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_21DA02798_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
Il soutient que le moyen soulevé par la SARL société financière Roland Couteau Finarco n'est pas fondé.
Source officielleChambre 3-1
6690c71c0d808eb34e455360
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Le produit concerné se décline en 3 familles qui se traduisent par trois fabrications intimement liées : le couteau fermant, le couteau sommelier et le couteau de table dont la spécificité est la ligne
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
61632f5514ec5f96a7da0957
13 septembre 2011
13 septembre 2011
de couteau d'art par les nombreuses photos de ce couteau, la devise de l'euro pour le payer, la fonctionnalité de traduction en langue anglaise, que de plus s'agissant de sociétés commerciales allemandes
Source officielleChambre civile 1-2
67f9f399a6be9c926c7ca981
9 avril 2025
9 avril 2025
Audience dans le cadre de la mise en état de la Chambre civile 1-2 de la cour d'appel de Versailles du 09 Avril 2025 Nous, Philippe JAVELAS, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Anne-Sophie COURSEAUX
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
625bae6544cde4277d1bd5aa
15 avril 2022
15 avril 2022
Cette gamme comprend un couteau à viande, un couteau japonais, un couteau de cuisine, un couteau à poisson, un couteau à steak et un couteau d'office, l'unité de la gamme étant caractérisée par la forme
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68032e2e1fa67923f78829bf
18 avril 2025
18 avril 2025
Elle a déclaré ensuite qu'elle avait voulu se défendre ; que Monsieur [I] lui avait attrapé le bras et qu'il s'était coupé avec le couteau.
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b469
17 juin 2008
17 juin 2008
Mathieu A... contestait toute agression sexuelle sur sa fille Myléna et sa nièce Marine.
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd93375
10 juin 2016
10 juin 2016
agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, no Siret : 480 513 336 ayant son siège au 12, avenue Carnot BP 61709-44017 NANTES CEDEX Représentée par Me Matthieu
Source officielleChambre sociale
670a115bf178dc2492b0fa1c
10 octobre 2024
10 octobre 2024
sous le n° 20/00251 APPELANTE : S.A.S. [4] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Anne-laure DENIZE de la SELEURL Anne-Laure Denize, avocat au barreau de PARIS substituée par Maître Mathilde
Source officiellePremier président
67f755c6d8218d22f82bd484
9 avril 2025
9 avril 2025
- N° Portalis DBVF-V-B7J-GUWN APPELANT : Monsieur [D] [R] [Adresse 3] [Localité 2] Actuellement au Centre Hospitalier de [7] [Localité 6] comparant par téléphone, assisté de Me Mathilde
Source officielleCour d'Appel
6253cb39bd3db21cbdd8d241
5 janvier 2006
5 janvier 2006
Monsieur Mathieu B... Mademoiselle Angélique B... Ayant tous pour avocat Maître David FILLON, 8 quai Corneille-76000 ROUEN Monsieur S.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6163db3621096bcc7de7d127
5 mai 2010
5 mai 2010
exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 05 MAI 2010 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Dominique MATHIEU
Source officielle1re chambre 2e section
63b5472fc9018405dfcaae59
3 janvier 2023
3 janvier 2023
2021 par le Juge des contentieux de la protection de Poissy N° Chambre : N° Section : N° RG : 20-000266 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 03/01/23 à : Me Mathilde
Source officielle3ème chambre
65b36dbe8c0355000835f781
25 janvier 2024
25 janvier 2024
INTIMÉE Compagnie d'assurance SURAVENIR ASSURANCES Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Matthieu
Source officielleChambre civile 1-2
6a1fb60ccdc6046d47e88fdb
2 juin 2026
2 juin 2026
Décembre 2024 par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 2] N° chambre : N° Section : N° RG : 11-23-363 Expéditions exécutoires Copies délivrées le : 02/06/2026 à : Me Mathilde
Source officielleCour d'Appel
6253ca2cbd3db21cbdd8a42f
8 novembre 2007
8 novembre 2007
Il savait que Ali détenait un fusil à canon scié qu'il avait utilisé le soir des faits, alors que Farid s'était équipé d'un couteau de cuisine et Mohamed EE... d'un couteau " style Rambo ".
Source officiellePage 1 sur 2