Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb59bd3db21cbdd8d59d
20 janvier 2011
20 janvier 2011
Katie Z...s'est opposée aux prétentions de Hervé X...et a réclamé une pension alimentaire mensuelle de 100 € pour chacun de ses deux derniers enfants Nathan et Matthew dont la résidence devait être fixée
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
635236f98c924eadffcc4924
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Dans ses dernières conclusions notifiées par le RPVA le 13 avril 2022, la société Mathez Transport demande à la cour de : -Recevoir la société Mathez en ses conclusions d'appel.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fdd64137597f00d4a4ce4f1
17 septembre 2018
17 septembre 2018
Par conclusions signifées le 29 mai 2018, la société Mathez demande à la cour de: Recevoir la société Mathez en ses conclusions d'appel.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e1bd3db21cbdd8684d
16 octobre 2003
16 octobre 2003
CHOCOLAT MATHEZ prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 3 Parc d'activités Saint Jean 49330 CHATEAUNEUF SUR SARTHE représentée par la SCP GOIRAND, avoué à la Cour assisté de Maître
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fae1
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Lucas et Mathéo), - fixé à la somme de 100 € avec indexation la contribution mensuelle du père à l'entretien et l'éducation de l'enfant Mathéo, - dit que chaque partrie supporterait la charge de ses
Source officielleCour d'Appel
6253cb11bd3db21cbdd8cc80
13 novembre 2008
13 novembre 2008
MATHEZ Transports Internationaux, elle-même mandataire de la S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cda6
13 novembre 2008
13 novembre 2008
MATHEZ Transports Internationaux, elle-même mandataire de la S. A.
Source officielle12e chambre section 2
60371b4277dc49b586755427
9 juin 2015
9 juin 2015
Par courrier daté du 11 avril 2014, reçu le 12 avril, la société Matheo Conseil a formé opposition.
Source officielleChambre commerciale
660cf25f7c1ccb0008628d27
2 avril 2024
2 avril 2024
Par exploits des 22 et 25 juin 2016, la société Mathec Industrie, puis Mme [T] ès qualité, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cca2bd3db21cbdd90c43
25 octobre 2013
25 octobre 2013
ARRET No 13/ 287 du 18 Octobre 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Mathéo B...-Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908c8
12 juillet 2013
12 juillet 2013
ARRET No 13/ 223 du 12 Juillet 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Matthéo X...-Y... Célisia X...-Y...
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c19a
15 mai 2008
15 mai 2008
RG N : 08 / 00280 ARRET DU 05 Juin 2008 Mineur : Mathéo X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e07
10 décembre 2013
10 décembre 2013
Sébastien Y... et de Mme Amélie X... est né Mathéo Y... le 6 juillet 2009, reconnu par ses deux parents.
Source officielle1ère chambre civile A
603625ec93b55c891f066808
10 décembre 2015
10 décembre 2015
assistée de Maître Christine ANDRE, avocat au barreau de Roanne DEFENDERESSE AU CONTREDIT : Maître [J] [V], mandataire judiciaire, agissant ès qualités de mandataire liquidateur de la SARL MATHEC
Source officielleCour d'Appel
6253cc75bd3db21cbdd902c0
19 février 2013
19 février 2013
assistant : la SELARL AVOCAT LUC BOURGES, (avocats au barreau de RENNES) Des relations de Monsieur Laurent Y... et de Madame Gwenaëlle X... sont nés deux enfants : - Audrey le 7 juillet 1996, - Matthew
Source officielleCour d'Appel
6253cd60bd3db21cbdd9322f
9 mai 2016
9 mai 2016
Mathéo auprès de l'Aide Sociale à l'Enfance de la Creuse à GUERET à compter du 15 janvier 2016 et jusqu'au 31 mai 2016, - dit que le droit de visite des parents et de Louane sera organisé sous le contrôle
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b8d
4 décembre 2015
4 décembre 2015
, Lucas et Logan Y...¿ X...Mathéo, Lucas et Logan pour une durée de 6 mois, - confié l'exercice de cette mesure au Département de la Haute-Vienne, (PSE) à LIMOGES, - dit qu'un rapport devra être déposé
Source officielleCHAMBRE CIVILE
696f63f5cdc6046d47f8c140
19 janvier 2026
19 janvier 2026
MATHEO, intimées, n'ont pas constitué avocat ; Par conclusions du 13 Janvier 2026, l'appelante a déclaré se désister de son appel en raison d'un protocole d'accord entre toutes les parties, signé le
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c77
17 novembre 2014
17 novembre 2014
Maître CHARMEY, Conseil de l'appelante, est entendue en ses conclusions et plaidoirie : elle fait valoir que si Mme X... a eu des difficultés avec Mathéo, elle ne comprend pas le placement de Laurina,
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fadd
13 septembre 2012
13 septembre 2012
, Déborah étant devenue majeure - maintenu la résidence d'Alex et Mathéo, revendiquée par le père, au domicile maternel - élargi le droit de visite et d'hébergement du père à l'égard d'Alex et Mathéo
Source officiellePage 1 sur 98
Lee Matthews Consulting
23/08/2026
Voir →
MATTHEWS INTERNATIONAL SARL
30/07/2026
Voir →
Puissant, Matthews
26/05/2026
Voir →
Lee Matthews Consulting
17/05/2026
Voir →
ZENG, Anna, MATTHEWS
17/03/2026
Voir →