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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-8
68df5f1238ac3a658931dd9f
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[S],[V],[W] [U] Mme [K],[C],[N] [F] épouse [U] Représentant : Me Maud BERTRAND, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelants M. [P] [T] M.
Source officielleChambre 1-1
67061e0afde28ee420710f73
8 octobre 2024
8 octobre 2024
M.2.P Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud BERTRAND Me Jean-pierre RAYNE Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Conseiller de la Mise en Etat
Source officielleChambre 1-1
67ecc9d5dab039e415d93388
1 avril 2025
1 avril 2025
D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT DU PAYS D'AIX (SEMEPA) C/ SCI M.2.P Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud BERTRAND Me Jean-Pierre RAYNE Décision
Source officielleChambre 1-2
6811b6e444bf0d1935aef996
29 avril 2025
29 avril 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-2 N° RG 24/09740 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNPWZ Ordonnance n° 2025/M103 Madame [N] [B] représentée par Me Maud BERTRAND
Source officielleChambre 1-1
65a8d041e12c85000874ad97
17 janvier 2024
17 janvier 2024
[Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-1 N° RG 20/04533 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFZPJ Ordonnance n° 2024/ M012 Société SEMEPA Représentée par Me Stéphane denis COURANT, assisté de Me Maud
Source officielleChambre 1-1
63c79ad3da31367c908eb470
17 janvier 2023
17 janvier 2023
2023/ 25 Rôle N° RG 19/10867 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BERRQ [W] [L] C/ [B] [M] [A] [I] [O] SCP [M]-[A] [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud
Source officielleChambre 1-4
6618cef27935f50008be3f31
11 avril 2024
11 avril 2024
N° Portalis DBVB-V-B7D-BEVQU Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES C/ SCI SAINTE VICTOIRE SCP BR ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Géraldine PUCHOL Me Maud
Source officielleChambre 1-5
5fdb8618a8555664970115d6
28 février 2019
28 février 2019
NICE substituée par Me Philippe DUTERTRE, avocat au barreau de NICE INTIME Monsieur [Q] [M] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Sarah GUILLET, avocat au barreau de NICE substitué par Me Maud
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2e3
18 juin 2008
18 juin 2008
Par lettre du 26 février 2008 Monsieur Bertrand X... a formé opposition à l'encontre de cet état de frais. Les parties ont été convoquées à l'audience du 7 Mai 2008.
Source officielle3ème Chambre
DCA_21VE03478_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
La société anonyme (SA) Bertrandt France, agissant en qualité de tête du groupe fiscal dont fait partie la SAS Bertrandt, a demandé au tribunal administratif de Montreuil de prononcer la décharge, en droits
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01710_20240925
25 septembre 2024
25 septembre 2024
Il rend compte de l'examen comparatif des situations des exploitations de l'EARL Bertrand Pochart et de M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01728_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Bertrand Savouré, rapporteur public ; - les observations de Me Lalanne, pour la SARL Bertrand Lavarenne Architecte, et celles de Me Duffaud, pour l'OPH de l'Ain Dynacité ; Considérant ce qui suit :
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21844_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société civile immobilière Plein Sud a demandé au tribunal administratif de Montpellier la condamnation de la société Service associés Bertrand
Source officielleChambre 3-4
6438f1c8a942a604f5e9319b
13 avril 2023
13 avril 2023
LA MAURE Représentée par Me Bertrand DUHAMEL, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Intimée Mme [L] [B] épouse [J] Représentant : Me Bertrand DUHAMEL de la SCP DUHAMEL ASSOCIES, avocat au barreau de
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL00377_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
En ce qui concerne l'appel en garantie présenté à l'encontre de la société Service Associés Bertrand Ingénierie Gestion : 10.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0ebd3db21cbdd8cc15
28 août 2008
28 août 2008
la Cour d'Appel de Papeete, assisté de Mme Maeva SUHAS-TEVERO, greffier ; En audience publique tenue au Palais de Justice ; A prononcé l'arrêt dont la teneur suit : Entre : 1- Monsieur Bertrand
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02900_20241212
12 décembre 2024
12 décembre 2024
La société Autocars Bertrand, société mère, et la société Transports Les rapides gâtinais, sa filiale, qui ont pour activité le transport de personnes et de marchandises, forment un groupe fiscal intégré
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bef
3 novembre 2014
3 novembre 2014
Bertrand Jean-François X... C/ Mme Valérie Sandrine Z... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd1cbd3db21cbdd92487
20 mai 2015
20 mai 2015
Véronique B... ... 49290 ST LAURENT DE LA PLAINE Représentant : Me Xavier MEDEAU de la SCP LEOSTIC MEDEAU, avocat au barreau d'ARDENNES Madame Blandine C... épouse D... ... 49290 BOURGNEUF EN MAUGES
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03860_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Bertrand Savouré ; - et les conclusions de Mme Christine Psilakis ; Considérant ce qui suit : 1.
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