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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 1
60344a2dc133793aa89d4066
6 janvier 2017
6 janvier 2017
Ayant son siège au [Adresse 3] Représentée et assistée sur l'audience par Me Maud LETELLIER, avocat au barreau de PARIS, toque : P0294 SELURL [Y] [O] Prise en la personne de Maître [O] [Y], mandataire
Source officielleCour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd938a1
6 janvier 2017
6 janvier 2017
Ayant son siège au 21 résidence Flandre-59170 CROIX/ FRANCE Représentée et assistée sur l'audience par Me Maud LETELLIER, avocat au barreau de PARIS, toque : P0294 SELURL DEPREUX SEBASTIEN Prise
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
63cb92f69c02507c9078de05
19 janvier 2023
19 janvier 2023
[X] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Maud LETELLIER, avocat au barreau de PARIS, toque : P0294 COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 8 décembre 2022, en audience publique
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
5fdbe28c0d8b4a02ff3a8147
18 janvier 2019
18 janvier 2019
représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par et assistée de Me François ROCHERON OURY de la SELEURL ROCHERON - OURY, avocat au barreau de PARIS, toque : P0294 Assistée de Me Maud
Source officielleChambre 1-5
66878c8305d6f7f678d48d52
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[Y] [K] Assignation remise le 13.07.2021 à étude déclaration d'appel Représentant : Me Ludovic LETELLIER de la SELARL LUDOVIC LETELLIER, avocat au barreau de NICE Mme [H] [K] épouse [K] Assignation
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY03511_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Le rapport de Mme Letellier a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY01737_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
François Bodin-Hullin, premier conseiller ; - les observations de Me Letellier pour M. A B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre 1-5
668f76bb9b65e642c5878496
10 juillet 2024
10 juillet 2024
MONTERO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Stéphane GIANQUINTO, avocat au barreau de NICE, plaidant Monsieur [K] [Y] demeurant [Adresse 3] représenté par Me Maud DAVAL-GUEDJ
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY03398_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Délibéré après l'audience du 30 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Letellier, première conseillère, Mme Maubon, première conseillère.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY00492_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Letellier La présidente, A.-G. Mauclair La greffière, F.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY00411_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Délibéré après l'audience du 4 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente assesseure Mme Letellier, première conseillère.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY00872_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : – le rapport de Mme Letellier, – et les conclusions de Mme C.... Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY01016_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : – le rapport de Mme Letellier, – et les conclusions de Mme C.... Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY03489_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Délibéré après l'audience du 30 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Letellier, première conseillère, Mme Maubon, première conseillère.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY00073_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
ayant dispensé la rapporteure publique, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l’audience ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l’audience ; Le rapport de Mme Letellier
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02457_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Délibéré après l'audience du 2 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente-assesseure, Mme Letellier, première conseillère, Rendu
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY01052_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Letellier La présidente, C. Michel La greffière, F.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00377_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
B... épouse C..., représentée par Me Letellier, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2407920 du 5 novembre 2024 du tribunal administratif de Lyon ; 2°) d’annuler les décisions du 21 mars
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY00250_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Délibéré après l'audience du 14 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente-assesseure, Mme Letellier, première conseillère.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY00493_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Délibéré après l’audience du 14 octobre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Mauclair, présidente de la formation de jugement, Mme Letellier, première conseillère, Mme Maubon, première conseillère.
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