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2 773 résultats pour « Maxellen »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fdbe2950d8b4a02ff3a8158

Appel

18 janvier 2019

18 janvier 2019

[L] et la société MDB Madeleine à payer à la SAS du 15 Madeleine la somme de 5 000 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné M.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Marie Pinelli, PINELLI, Marie, Maxellende

SIREN 927729608Greffe du Tribunal de Commerce de Bastia

07/05/2024

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Modifications diverses

CABINET MEDICAL SAINTE MAXELLENDE

SIREN 403264690Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

26/04/2024

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Dépôts des comptes

MAXELLENDRY

SIREN 883636060Greffe du Tribunal de Commerce de douai

08/03/2024

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Dépôts des comptes

MAXELLENDRY

SIREN 883636060Greffe du Tribunal de Commerce de douai

07/02/2023

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Dépôts des comptes

MAXELLENDRY

SIREN 883636060Greffe du Tribunal de Commerce de douai

06/03/2022

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CA

Pôle 5 - Chambre 8

5fd92af9b7da2d0a364ea871

Appel

26 mai 2020

26 mai 2020

Par courrier du 7 mars 2016, la société Magellan consulting a notifié à M. 

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a113a6acdc6046d47a69874

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

MAELANN, et nouveau mail du conseil de la société DECOMETAL du 5 avril 2023.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

5fca7b7e66bb5669fc153e07

Appel

1 octobre 2020

1 octobre 2020

Sur l'indemnisation de la SARL Marti La Madeleine : Il convient d'apprécier si le comportement fautif de Me [P] a privé la SARL Marti La Madeleine d'une chance, même minime, d'obtenir l'infirmation

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171652

Appel

31 décembre 2017

31 décembre 2017

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 3 avril 2017, à la suite du refus opposé par la directrice de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes - La Résidence Madeleine

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

62bfe0bb413a8b69b32bf1aa

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Par ses dernières conclusions, le syndicat des copropriétaires de la Résidence Madeleine Opéra, intimé, demande à la cour de : . écarter la pièce n°2 communiquée par la SCI La Madeleine, . juger que

Source officielle
CA

Avis

CADA:20135180

Appel

16 janvier 2014

16 janvier 2014

finances publiques à sa demande de communication des avis de patente et de taxe professionnelle émis au titre des années 1959 à 2004 concernant l'établissement exploité par sa cliente 4 place de la Madeleine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94fbd3db21cbdd87e79

Appel

21 mars 2006

21 mars 2006

A propos des deux contrats d'assurance vie souscrits par Madeleine souscription en 1966 et 1973, rien ne pouvait laisser présager que Madeleine C... s'arrêterait de travailler pour épouser Samuel X...,

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6780baccf25437b69df75a22

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Baechlin, avocat au barreau de Paris, toque : L0034 assistée de Luc Brossollet de la SCP D'Antin Brossolet, avocat au barreau de Paris, toque : P336 INTIMEES Société FRANCIS JANSSENS VAN DER MAELEN

Source officielle
CA

Avis

CADA:20161070

Appel

14 avril 2016

14 avril 2016

de santé (ARS) de Bourgogne à sa demande de communication d'une copie des pièces du dossier de demande relatif au transfert de l'officine de pharmacie dénommée « Pharmacie des Tilleroyes » au 2 rue Madeleine

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

69fd7cf9cdc6046d4704308e

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Loïc Ruol, avocat au barreau de Valenciennes, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 17 mars 2026 tenue par Cécile Mamelin

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

69fd7cd3cdc6046d47042e20

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 6] représenté par Me Caroline Losfeld-Pinceel, avocat au barreau de Lille, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 17 mars 2026 tenue par Cécile Mamelin

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CA

Cour d'Appel

6253c9e0bd3db21cbdd896a8

Appel

31 janvier 2005

31 janvier 2005

MAMELIN magistrat chargé d'instruire l'affaire qui a entendu seul les plaidoiries, les parties ou leurs représentants ne s'y étant pas opposés et qui en a rendu compte à la cour dans son délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbbbd3db21cbdd911a4

Appel

18 février 2014

18 février 2014

Mme Marylène Y...a continué de se présenter à son poste de travail au-delà du 5 novembre 2011, terme du dernier contrat de travail aidé.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

69d9dcf0cdc6046d47d948e7

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

de l'AARPI BOURGAIN-MADELIN, avocat au barreau de PARIS, toque : G0465 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

5fd940f31c0e822756a68b6d

Appel

17 mars 2020

17 mars 2020

Pour sa part, la société MAG8 s'engageait à exploiter le point de vente en son nom mais pour le compte de la société MAGELLAN sous l'enseigne BONOBO, utiliser le terminal fourni par la société MAGELLAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a9bd3db21cbdd85e4a

Appel

8 novembre 2001

8 novembre 2001

téléphonique du docteur B... avec l'employeur de Madeleine X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9bbd3db21cbdd90aa9

Appel

25 septembre 2013

25 septembre 2013

La SCI MAGELLAN a formé opposition à cette ordonnance le 16 janvier 2012.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

65166d8e788aac83189ea28c

Appel

4 septembre 2023

4 septembre 2023

de la SELARL SELARL SCHERMANN MASSELIN ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : R142 - N° du dossier 221221 Madame [H] [E], représentée par Me Frédéric MASSELIN de la SELARL SELARL SCHERMANN MASSELIN

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6364bb8fe405357f749eaa01

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

[R] n'est pas engagée à l'encontre de la Sarl Marti La Madeleine ; - débouté par conséquent la Sarl Marti La Madeleine de l'ensemble de sa demande indemnitaire à l'encontre de M.

Source officielle