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2 997 résultats pour « Maxime »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

8ème chambre

6a0ea112cdc6046d47669eaf

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Par courrier du 4 février 2021, la société MAPPIM a mis en demeure M. [S] de régler les factures émises avant le 20 février 2021. Par acte du 29 octobre 2021, la société MAPPIM a assigné M.

Source officielle

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CA

Pôle 4 - Chambre 6

61625c8bd64a6b1f51487668

Appel

21 mars 2014

21 mars 2014

Les recours formés à l'encontre des assureurs des sociétés MAXIMA et MAXI-DECOR, tant par la compagnie MMA que par la SA AXA FRANCE IARD ne sont pas fondés.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

69d9daafcdc6046d47d91f12

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

HANIA de la SELEURL CGH AVOCAT - FIDEI JURIS, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : 403 Intimée : Organisme VALOPHIS HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU VAL DE MARNE, représentée par Me Maxime

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6a0ff915cdc6046d478a40df

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

GRACIEUSE Rôle N° RG 26/00298 - N° Portalis DBVB-V-B7K-BPPEF S.A.S. [1] C/ LE PROCUREUR GÉNÉRAL 2 Copie exécutoire délivrée le :21 MAI 2026 à : Me Maxime

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf5bd3db21cbdd8c892

Appel

13 mars 2008

13 mars 2008

C / Société HELI PACK SARL MAXI DISTRIBUTION Mireille Y...

Source officielle
CA

Avis

CADA:20162585

Appel

7 juillet 2016

7 juillet 2016

Communauté urbaine Marseille Provence Métropole (CUMPM) — Communication de la dernière délibération concernant les avancements d'échelons au mini et/ou maxi.

Résumé IA — à vérifier
CA

Cour d'Appel

6253c90abd3db21cbdd8713a

Appel

18 novembre 2004

18 novembre 2004

Le 27 janvier 1997, monsieur Edmond X... a déposé la marque semi-figurative "MAXI-M LES" dans les classes 9, 16, 18, 25, 35 et 4, enregistrée sous le nä97 660 760 qui protège, outre les produits relatifs

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163540

Appel

22 septembre 2016

22 septembre 2016

Monsieur X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 11 juillet 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Sainte-Maxime à sa demande

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

6a22650acdc6046d47396389

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Avons ce jour, dans l'affaire opposant : Société ARDIBIDE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] ESPAGNE Représentée par Maître Maxime GRAVELLIER

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

6a22650ccdc6046d473963d0

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Avons ce jour, dans l'affaire opposant : Société HARAKAI SCOOP prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] ESPAGNE Représentée par Maître Maxime

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1dbd3db21cbdd8a198

Appel

11 mai 2007

11 mai 2007

MAXIMO, ayant siège administratif Zone d'Activités du Parc du Château à 51500 TAISSY, prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social Espace Jardin Fontaine Avenue Pierre

Source officielle
CA

11e Chambre B

6162678712fe6a3e85a6c853

Appel

7 novembre 2013

7 novembre 2013

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 07 NOVEMBRE 2013 N° 2013/528 Rôle N° 12/13757 SAS MAXIM'S STORES C/ S.C.I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd936b3

Appel

15 novembre 2016

15 novembre 2016

Maxime X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c2bd3db21cbdd892b1

Appel

2 mars 2006

2 mars 2006

C / Maxime Gérard X... ...

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CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01503_20240223

Admin. Appel

23 février 2024

23 février 2024

survenue sur la plage des Éléphants à Sainte-Maxime.

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CA

Cour d'Appel

6253c9c2bd3db21cbdd892aa

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

APPELANTS Monsieur Maxime X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc42bd3db21cbdd8fa07

Appel

13 juillet 2012

13 juillet 2012

C/ Maxime Y..., SA SERAC-anciennement dénommée SA PERGE-François Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e42a

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

Z... et de débouter Madame X... de sa demande de pension pour Maxime et Céline.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_18MA00622_20230109

Admin. Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

A... ont demandé au tribunal administratif de Toulon d’annuler le sous-traité d’exploitation du lot n° 6 situé plage du centre-ville à Sainte-Maxime, conclu le 11 juin 2014 entre la commune de Sainte-Maxime

Source officielle
CA

Chambre 17 (SC)

6a1e67e9cdc6046d47cb0713

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

, Marie-Dominique ROMOND, Présidente de Chambre à la cour d'appel de Colmar, agissant sur délégation de Madame la première présidente, assisté lors des débats en audience publique du 29 Mai 2026 de Maxime

Source officielle