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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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2ème Chambre
6811b1caf1c2315e26d1a08a
29 avril 2025
29 avril 2025
: AU FOND Juridiction : JUGE DE LA MISE EN ETAT DE [Localité 1] ------------------------------------------------------------------------------------------ APPELANTE [U] [P] Représentée par Me Maxime
Source officielle2ème Chambre
63538899513cb5adff9437b6
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Paul-Olivier RAULT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES INTIMÉ : Monsieur [T] [Y] né le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 6] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Maxime
Source officielle2ème Chambre
65a23fb17ca18b0008e583a5
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Mme [S] [D] Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : - Me STICHELBAUT - Me MACE
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6285e1816a1876057df5d588
18 mai 2022
18 mai 2022
2017 Décision attaquée : Jugement Juridiction : Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de l'Ille et Vilaine **** APPELANT : Monsieur [M] [L] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Maxime
Source officielle7ème Ch Prud'homale
680b18e198bcafcb3a63e0b3
24 avril 2025
24 avril 2025
Février 2025,au 13 Mars 2025, au 27 Mars 2025 puis au 03 Avril 2025 **** APPELANT : Monsieur [G] [E] né le 16 Septembre 1965 à [Localité 2] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Maxime
Source officielleCour d'Appel
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18 novembre 2004
18 novembre 2004
Le 27 janvier 1997, monsieur Edmond X... a déposé la marque semi-figurative "MAXI-M LES" dans les classes 9, 16, 18, 25, 35 et 4, enregistrée sous le nä97 660 760 qui protège, outre les produits relatifs
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
67f8a89da5ae27812390de85
10 avril 2025
10 avril 2025
- le site de [Localité 7] est exploité par la société Julien Mack.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
659cf2390b6b43000800d868
6 janvier 2024
6 janvier 2024
00102 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CIV76 Décision déférée : ordonnance rendue le 05 janvier 2024, à 12h07, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Hervé Machie
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
659cf2310b6b43000800d864
6 janvier 2024
6 janvier 2024
00100 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CIV74 Décision déférée : ordonnance rendue le 05 janvier 2024, à 12h09, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Hervé Machie
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
68e894a6d8f6cc6d55dd3fa0
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Par déclaration du 12 juin 2023, la société Laboratoires Macors a interjeté appel du jugement en ce qu'il a : - Condamné la société Laboratoires Macors à payer la société LGC Standards la somme de
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
697c5b05cdc6046d4738f59e
29 janvier 2026
29 janvier 2026
VALOPHIS HABITAT, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU VAL DE MARNE Immatriculé au R.C.S. de [Localité 15] sous le numéro B 785 769 555 [Adresse 9] [Localité 10] Représentée par Me Maxime TONDI de la SELARL
Source officielleChambre 3-4
68df5f1c38ac3a658931de7f
2 octobre 2025
2 octobre 2025
JLM C/ Société SCF FONMARIN Copie exécutoire délivrée le : 2 Octobre 2025 à : Me Maxime PLANTARD Me Raphaëlle MAHE DES PORTES Décision déférée
Source officielleCh. Sociale -Section B
635236ad8c924eadffcc4798
20 octobre 2022
20 octobre 2022
[G] [X] de ses autres demandes, - débouté la SA MACC de sa demande reconventionnelle, - condamné la SA MACC aux dépens.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX02218_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
Poitiers l'a affecté en zone de remplacement dans les Deux-Sèvres, du 1er septembre 2019 au 31 août 2020, et l'a rattaché sur le plan administratif, au lycée d'enseignement général et technologie Jean Macé
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6707702981e733ee26982f0b
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Maxime Martinez ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues
Source officielleDélég.Premier Président
6789fc4711ec33b4fa0f17aa
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[N] [V]-[W] a créé de son côté la société de droit suisse MADE IN PROVENCE le 11 décembre 2014, dont le siège social se trouve à Genève. Il en est l'associé unique.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
651fa597c601f08318991847
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Greffier, lors des débats : Monsieur Maxime Martinez ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les
Source officielleCour d'Appel
6253cd56bd3db21cbdd92f9b
1 décembre 2015
1 décembre 2015
nouveau, - dire et juger que les sociétés Conditionnement parfums production et Swissincense se sont rendues coupables de contrefaçon des droits dont la société BPI est titulaire sur le flacon 'LE MALE
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
63c79ba9da31367c908eb775
17 janvier 2023
17 janvier 2023
REGNIER de la SCP CHRISTINE LAMARCHE BEQUET- CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO R EGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat postulantt du barreau de PARIS, toque : L0050 Assistée par Me Philippe BRUNSWICK et Me Maxime
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
65166c71788aac83189e9c9b
6 septembre 2023
6 septembre 2023
- signé par Madame Brigitte Brun-Lallemand, 1ère présidente de chambre et par Monsieur Maxime Martinez, greffier auquel la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire.
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