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32 résultats pour « Maxime Serverian »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 11

668398058da90185712ea56d

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

[L] [Y] né le 19 janvier 1974 à [Localité 2], de nationalité algérienne Se disant à l'audience être né le 16 janvier 1974 RETENU au centre de rétention : [Localité 1] assisté de Me Maxime Serverian

Source officielle

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CA

JRDP

69f43f3ecdc6046d472e3e46

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

TERENTJEW, présidente, assistée de Mme Muriel LACOINTE, greffier, a été prononcé l'arrêt suivant : Monsieur [U] [J] né le [Date naissance 1] 1990 à [Localité 1] (93) Ayant pour avocat Me Maxime

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 13

695cb5d875782d5f06ef9fa4

Appel

5 janvier 2026

5 janvier 2026

[I] [Y] [W] né le [Date naissance 1] 1995 à , demeurant [Adresse 2] ; Non comparant Représenté par Maître Julie FAYSSE, avocat au barreau de PARIS subsituant Maître Maxime SERVERIAN, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb0bd3db21cbdd90f45

Appel

18 novembre 2013

18 novembre 2013

Roger Maxime Gilbert X... né le 02 Septembre 1940 à THIO (98829) demeurant...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb81bd3db21cbdd8da83

Appel

28 mars 2011

28 mars 2011

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 28 Mars 2011 APPELANTE : Mme Séverine X...

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

J-V-B7I-N5DK ----------------------- S.A. AXA FRANCE IARDc/S.C

6711faac7603bf88a188462f

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 09 juillet 2024, assistée de Séverine

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

67ecc9d8dab039e415d933a2

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Rôle N° RG 23/15712 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMKFL [B] [P] C/ S.A.R.L. [8] [4] Copie exécutoire délivrée le : 01 Avril 2025 à : - Me Maxime

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd37bd3db21cbdd92a36

Appel

16 novembre 2015

16 novembre 2015

RG N : 15/00077 AFFAIRE : Mme Séverine X... M. Claude Y...

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

68e8964bf14914fb075ebda1

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

EXPRO, JCP de [Localité 7], décision attaquée en date du 06 Mai 2025, enregistrée sous le n° 24/03262 Monsieur [H] [U] [Adresse 1] [Adresse 8] [Localité 6] Représentant : Me Maxime GHIGLINO de

Source officielle
CA

Chambre 1-2

68df5f1438ac3a658931ddd9

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

VILOGIA C/ [J] [D] [Z] [M] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maxime PLANTARD de la SCP DAYDE - PLANTARD - ROCHAS & VIRY Me Youssouf-Mdahoma ABOUBACAR

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

BVJ-V-B7H-NFL4 ----------------------- S.A.R.L. LA QUINTAc/S.A

6438f22aa942a604f5e9336b

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 16 décembre 2022, assistée de Séverine

Source officielle
CA

14e Chambre

603323ecb95ea99587694de7

Appel

20 septembre 2017

20 septembre 2017

APPELANTE SARL JYMOLIV, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Dominique IMBERT-REBOUL, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Séverine CAUMON, avocat au barreau de TOULON INTIMEE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a5bd3db21cbdd88e6d

Appel

22 janvier 2007

22 janvier 2007

Monsieur François Z... agissant tant en son nom personnel qu'ès-qualités de représentant légal de ses enfants mineurs Fabien, Estelle et Maxime Z... ...

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CA

Chambre 1-2

67ef71608d5c08d4a262e5c2

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

23 Juillet 1931 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Karine DABOT RAMBOURG de la SELARL SELARL MATHIEU DABOT & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Maxime

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CA

Pôle 6 - Chambre 12

6163b52b1669d540ac7baa5b

Appel

4 mars 2010

4 mars 2010

plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Greffier : Mademoiselle Séverine

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CA

2ème Chambre

686dfcac2abc72c5727a028f

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

immatriculée au RCS de [Localité 28] sous le n° [N° SIREN/SIRET 9], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 6] représentée par Me Séverine

Source officielle
CA

Service des Référés

6791dfef1c87724b5e69d8b7

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

assignations des 26 septembre et 02 octobre 2024 Madame [E] [F] veuve [Z] née le [Date naissance 2] 1956 à [Localité 10] de nationalité française [Adresse 8] [Localité 5] représentée par Me Maxime

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9dbd3db21cbdd8b89a

Appel

9 avril 2008

9 avril 2008

Madame Colette PP... épouse AUSSEIL ... ... 34250 PALAVAS LES FLOTS Madame Mylène RR... ... ... 34680 ST- GEORGES D'ORQUES Madame Jacqueline SS... ... 34150 ST JEAN DE FOS Madame Séverine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafbbd3db21cbdd8c951

Appel

1 juillet 2008

1 juillet 2008

Les irresponsables comme Thomas (et avec lui, les petits malins dans l'ombre comme Emilie, Séverine, Eva P, Maxime, Barbara et deux ou trois autres que je ne préfêre pas nommer... immatures et donneurs

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CA

1ère chambre civile A

68df5d714a4e15bf2fe4fa1c

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

et Olivier GOURSAUD, magistrat honoraire, qui ont siégé en rapporteurs sans opposition des avocats dûment avisés et ont rendu compte à la Cour dans leur délibéré, assistés pendant les débats de Séverine

Source officielle