La SCI Mazal Immobilier a fait appel de cette décision le 16 juillet 2025.

[H] [Y] de sa demande formulée à l'encontre de la SAS MASA ; - débouté la SAS MASA de sa demande formulée à l'encontre de M. [H] [Y]. Le premier juge a noté que M.

[A] [L] de sa demande formulée à l'encontre de la SAS MASA ; - débouté la SAS MASA de sa demande formulée à l'encontre de M. [A] [L].

Par déclaration du 17 avril 2025, Mme [G] a formé un appel contre ce jugement uniquement contre la Mapa et la Cpam du Calvados.

[X] du fait de cette faute contractuelle, - condamner la société MASA à une indemnité globale sous réserve d'actualisation de 27 354, 17 €, - condamner la société MASA à une indemnité de 3 000 euros

MASA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean DE VALON Me Benjamin NAUDIN Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Président du TJ de [Localité 2] en date du 18

maire de Quiévrechain à sa demande de communication d'une copie, en sa qualité de président du groupe des élus minoritaires, de l'intégralité de l'audit financier de la commune réalisé par le cabinet Mazars

La société Maga est intervenue volontairement à l'instance.

.-93011 BOBIGNY Cedex ès qualités de mandataire judiciaire à la liquidation de la SOCIETE MAZAL CARS représenté par la SCP VARIN-PETIT, avoué qui a déposé son dossier COMPOSITION DE LA COUR : Lors des

[R] [E], exerçant sous l'enseigne garage [R] père & fils, un véhicule de marque Mazda, modèle Mazda 5 2.0 MZR-CD Elégance, immatriculé [Immatriculation 1], moyennant le prix de 4180,76 euros, dont 160,76

Le sens de l'arrêt conduit à condamner la SCI Maza aux dépens de première instance et d'appel de M. [V] et la société Octodiag aux dépens de première instance et d'appel de la SCI Mazal. .

[S] prétend que la société Mazars SCRL était le prête nom de la société Mazars SA.

APPELANTE : Mme Mama X... épouse Y...

Par lettre du 17 juin 2014, la société MAIA SONNIER a licencié monsieur Abdeslam X... pour inaptitude.

avec la société MAZARS SA .

[O] a mis en demeure la société MAZARS de précéder au rachat de ses actions MAZARS conformément au protocole, cette mise en demeure faisant courir les intérêts de droit au taux légal en application de

C/ SA MAZARS POLE Q... Y...

C/ SAS MAZARS anciennement dénommée MAZARS ET GUERARD Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 12 Mai 2016 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 3 N° Section : N°