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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93d86
4 octobre 2017
4 octobre 2017
Madame Manon Y... C/ Madame Hélène Z... Expéditions le : 4 OCTOBRE 2017 Me Alexis DEVAUCHELLE SELARL DA COSTA-DOS REIS T. G. I.
Source officielle1re chambre civile
69cf60a6cdc6046d47f3d7ef
2 avril 2026
2 avril 2026
' 03.80.44.61.00 1re chambre civile ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT n° N° RG 24/00708 - N° Portalis DBVF-V-B7I-GOCH Affaire : Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de MACON
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dca0
22 mars 2011
22 mars 2011
Le gros oeuvre a été confié à la SA MARON GOUDARD et la réalisation de la piscine à l'entreprise ATSP.
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd936ff
23 novembre 2016
23 novembre 2016
-Administrateur provisoire de la SARL CASA COSTA VERDE, SARL CASA COSTA VERDE ---------------------- Décision déférée à la Cour du : 20 octobre 2015 Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BASTIA
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
66fab4b527bb74f52068ffbc
10 octobre 2023
10 octobre 2023
La SA Etandex est spécialisée dans les travaux de maçonnerie et de gros 'uvre en bâtiment. A ce titre, elle a réalisé des travaux de cuvelage dans une maison appartenant à la SCI Costa Meira.
Source officielle2 e chambre civile
69cf6096cdc6046d47f3d6cb
2 avril 2026
2 avril 2026
SERIEYS & FILS Représentant : Me Delphine BERNIGAUD de la SELARL SELARL BERNIGAUD COSTA, avocat au barreau de MACON/CHAROLLES S.A.S. GARAGE METZ-SERIEYS AUTOMOBILES S.A.S.
Source officielle1ère Chambre
6346593ac024d1adffef754e
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Costa, une expertise judiciaire a été ordonnée.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY04169_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
pour la résidence départementale d'accueil et de soins de Mâcon.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
642d14cfcb8fa004f57da30d
4 avril 2023
4 avril 2023
KJC BATI, représentée par Me Guillaume COSTE-FLORET de la SCP SOULIE COSTE-FLORET & AUTRES, avocat au barreau de PARIS, toque : C1072 - N° du dossier C5125GCF S.A.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
65166d39788aac83189ea04c
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Décision attaquée : n° 2021057239 rendue par le Tribunal de Commerce de PARIS le 07 Juillet 2022 Appelante : Société COOP HIMMELBLAU, représentée par Me Jean DE BAZELAIRE DE LESSEUX de l'AARPI COSTER
Source officielle5e chambre Pole social
662b43cefe2545000831495e
25 avril 2024
25 avril 2024
douleurs costales G', - 2 avril 2020 ( certificat médical de prolongation ) avec arrêt de travail jusqu'au 15 avril 2020 mentionnant ' fracture costale G', - 15 avril 2020 ( certificat médical
Source officielleChambre Sécurité Sociale
62c7cacfcb8dca058e3e7de8
5 juillet 2022
5 juillet 2022
[K] [G], son salarié, employé en qualité de maçon coffreur, a été victime le 5 janvier 2016 d'un accident survenu dans les circonstances suivantes: 'Selon les dires de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927dd
7 octobre 2015
7 octobre 2015
Giuseppe X... ... 20290 BORGO assisté de Me Jocelyne COSTA, avocat au barreau de BASTIA EURL U BOSCU D'ORTALE représentée par sa gérante Madame Jeanne X..., es qualité, domiciliée audit siège
Source officielleCour d'Appel
6253c975bd3db21cbdd88608
6 juin 2006
6 juin 2006
G..., avoués à la Cour assisté de la SCP RIVIERE & COSTE, avocats au barreau d'AVIGNONassisté de la SCP RIVIERE & COSTE, avocats au barreau d'AVIGNON Monsieur F... houssain Z..., agissant en qualité
Source officielleChambre Sociale
65a240347ca18b0008e583d2
12 janvier 2024
12 janvier 2024
[Z] [W], salarié de la société [11], entreprise de travail temporaire, a été mis à disposition de la société [12] en qualité d'aide maçon.
Source officielleCour d'Appel
6253cb4abd3db21cbdd8d40d
9 septembre 2009
9 septembre 2009
THOMAS & HARRISSON C/ SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE CENTRE COMMERCIAL DES GLACIS, SCP ITINERAIRES D'ARCHITECTURE, BUREAU VERITAS, BUREAU D'ETUDES CTB BLONDEAU, C.A.M.B.T.P., SARL COTTA S.M.A.B.T.P
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA03011_20230816
16 août 2023
16 août 2023
faits entachés d'inexactitude matérielle, qu'il s'agisse de sa situation personnelle et familiale, de sa situation professionnelle ou du fait que, pour travailler auprès de la société " Christophe Da Costa
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01433_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
– condamné la société Qualiconsult est condamnée à garantir la société Coste Architectures à hauteur de 10 % de la somme 53 493,92 euros ; – condamné la société Coste Architectures à garantir les
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
697394eacdc6046d476f281d
22 janvier 2026
22 janvier 2026
son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Katell LE BORGNE de la SCP LAVALETTE AVOCATS CONSEILS, avocat au barreau de BORDEAUX substituée à l'audience par Me Manon
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd9303e
21 janvier 2016
21 janvier 2016
On peut estimer que Manon aurait perdu entre 150 et 180 ml de sang en quatre heures, entre la rupture des membranes et la naissance.
Source officiellePage 1 sur 6