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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
15e chambre
63d37b51d1bc2605de4b4da9
26 janvier 2023
26 janvier 2023
MOTIFS DE LA DÉCISION La lettre de la société Metalor notifiant à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9eebd3db21cbdd899b0
23 novembre 2007
23 novembre 2007
C / SAS METALOR TECHNOLOGIES FRANCE APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du 18 Juillet 2006 RG : F04 / 2506 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 23
Source officielleCour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8acad
21 février 2008
21 février 2008
X... a été embauché par la Société EMPLA (désormais dénommée METABRO) le 24 juin 1969. Le 11 décembre 1970 il a été victime d'un accident de travail.
Source officielleChambre sociale
60329909b9f5fe0d9991855c
21 décembre 2017
21 décembre 2017
Débouté Monsieur [J] [Y] de ses autres demandes ; Dit n'y avoir lieu à exécution provisoire ; Débouté la SAS METABO de ses demandes reconventionnelles ; Condamné la SAS METABO, sur le fondement
Source officielleChambre civile 1-5
68f1cd7a2f77035fb0bf7e50
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[P] a fait assigner en référé la société Meramo, la société Mutuelle d'Assurances Bresse [Localité 13], M.
Source officielleETRANGERS
65a62b99448a370008a72070
14 janvier 2024
14 janvier 2024
] né le 14 Février 1986 à [Localité 2] de nationalité Marocaine Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Véronique michèle METANGMO
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA00493_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 28 février 2022, Mme B, représentée par Me Metangmo, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'interdire
Source officielleChambre Sociale-Section 1
634113c658bc223e2e3f0922
4 octobre 2022
4 octobre 2022
METABO [Adresse 1] [Localité 3] , représentant : Me Eric WEIL, avocat au barreau de PARIS INTIMÉ : Monsieur [P] [I] [G] [Adresse 4] [Localité 2] , représentant : Me Bernard PETIT, avocat au
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6033ea5c619fed9b4b6ea428
28 février 2017
28 février 2017
Par acte du 27 octobre 2009, les sociétés TSM ASSURANCES et ZURICH VERSICHERUNGS, qui ont indemnisé les vols commis au préjudice des sociétés METALOR, BREITLING et AUDEMAR PIGUET, ont assigné les sociétés
Source officielleCour d'Appel
6253c865bd3db21cbdd852c5
11 janvier 2001
11 janvier 2001
A l'arrivée à Grand Quevilly, le destinataire, la société CARNAUD METALBOX ayant constaté des avaries a refusé de prendre livraison de la marchandise.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6162ec2f6c9bddc82584766b
10 octobre 2012
10 octobre 2012
répertoire général : 09/28299 Décision déférée à la Cour : Jugement du 27 Novembre 2009 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2005044938 APPELANTE SARL JACK exploitant sous l'enseigne ' METAFOR
Source officielle19e chambre
65321ba59e4ea48318f5b1ef
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Elle travaillait sur le site de la société Metabo à [Adresse 5]. L'entreprise employait au moment de la rupture au moins onze salariés.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6162c83bb820aa60963d8548
18 octobre 2012
18 octobre 2012
. **** FAITS CONSTANTS ET PROCEDURE La SARL Jack Metafor (la société Jack) créée en 1942, a pour activité la commercialisation d'articles textiles.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
615e0d27c25a97f0381f4c03
21 octobre 2014
21 octobre 2014
commandes d'Arte France'), qui utiliserait le terme 'Meccano' comme un nom commun, ce qui était contesté le 17 juin 2011 par la société LE POINT qui soutenait que l'usage reproché serait réalisé à titre métaphorique
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e566
9 août 2011
9 août 2011
né le 30 Avril 1940 à MERCATELLO SUL METAURO ITALIE ... 20090 AJACCIO représenté par Me REMITI LEANDRI, avocat au barreau d'Ajaccio SCI H4 représenté par sons gérant en exercice Monsieur O
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00830_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
pour chacun des exercices 2012, 2013 et 2014 ; - contrairement à ce qu'a estimé l'administration, la Sarl a communiqué la facture du 29 décembre 2014 faisant état de l'existence du compte poids Metalor
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
6163a06fef0577e3c1fcfda2
17 décembre 2010
17 décembre 2010
morale distincte des consorts [D], de telle sorte que l'appelante n'est pas en droit d'exciper de propos diffamatoires à son égard ; Que l'emploi du terme 'terrorisme', utilisé de façon purement métaphorique
Source officielleCour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924da
4 juin 2015
4 juin 2015
de nationalité Russe, né le 03 Avril 1985 à METSAMOR (Russie), Sans emploi, demeurant...
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00141_20240920
20 septembre 2024
20 septembre 2024
engendrer des lésions au niveau de la zone du cône médullaire qui se situe au niveau du disque L1-L2, et que le niveau sensitif supérieur de la lésion médullaire " correspond à la projection d'un métamère
Source officielleChambre civile 1-5
69731ad8cdc6046d4763d603
22 janvier 2026
22 janvier 2026
En mai 2021, un appel d'offre a été publié par la SIMMT, emportant remise en concurrence des opérateurs du marché, portant sur le maintien en condition opérationnelle des abris métallo-textiles du ministère
Source officiellePage 1 sur 3