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776 résultats pour « Milani »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre

5fd961737455be4c74673071

Appel

12 février 2020

12 février 2020

Aux termes de ses dernières conclusions notifiées le 16 octobre 2018, les société MILLEIS VIE et MILLEIS BANQUE demandent sur le fondement des articles 2224 du code civil, L110-4 du code de commerce et

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fd94ec84c3497375a8c7baf

Appel

27 février 2020

27 février 2020

Il a été soulevé la péremption de l'instance par conclusions des sociétés Minerva et Milano Assicurazioni.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

5fd988986d4ebc78c7c9e2af

Appel

15 janvier 2020

15 janvier 2020

La cour d'appel de Rennes a infirmé le jugement du tribunal des affaires de sécurité sociale de Saint-Brieuc, a déclaré régulière la procédure de contrôle, a annulé les redressements pour les chefs 'a

Résumé IA — à vérifier
CA

Cour d'Appel

6253cab4bd3db21cbdd8bcf1

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

dont le siège est sis Via Bigli 21- CAP 20121-20154 MILANO (Italie) représentée par la SCP MAYNARD- SIMONI, avoués à la Cour, plaidant par Me Roland GRAS, avocat au barreau de DRAGUIGNAN *- *- *- *

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22TL21731_20230131

Admin. Appel

31 janvier 2023

31 janvier 2023

l'exécution d'un marché de réhabilitation et d'extension d'une maison de retraite, de condamner in solidum la société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), la société Espagno et Milani

Source officielle
CA

Avis

CADA:20162716

Appel

21 juillet 2016

21 juillet 2016

Civile des Terres du Larzac (SCTL), a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 24 mai 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Millau

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6a1fb7cecdc6046d47e8e1e1

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

RENO DE MEDICI Societe de droit italien immatriculée au RCS de Milan sous le numéro 00883670150, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 3] / ITALIE Représentée par

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fdcc2328290d02dc0befdc8

Appel

31 octobre 2018

31 octobre 2018

[S]-[M] a créé une société dénommée Millau Telcom, laquelle a souscrit, les 25 octobre 1999 et 22 juin 2009, deux contrats successifs de partenariat avec la société française du radiotéléphone (SFR) pour

Source officielle
CA

Chambre 3-3

65b0b7ef8d0ccf000877e392

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

MILANIS AUTO anciennement HYC AUTO, prise en la personne de son gérant monsieur [X] [Y] Représentant : Me Djibril NDIAYE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Mme [S] [W] Représentant :

Source officielle
CA

1re chambre sociale

69e077b5cdc6046d4769b003

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Le 2 mars 2022, elle a à nouveau saisi le conseil de prud'hommes de Millau.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91bbd3db21cbdd87434

Appel

14 octobre 2004

14 octobre 2004

CASA MILANO INTERNACIONAL C/ Société LORIS AZZARO PARFUMS ...

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

69e07e6acdc6046d476a9985

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

La S.A.S Cagnes Mini Marché a produit ses bilans et comptes de résultat pour l'exercice 2023, ainsi qu'une attestation comptable en date du 11 février 2025 relative à l'exercice 2024.

Source officielle
CA

2ème chambre

5fd973350e26b1605603655f

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

La société MILLEIS PATRIMOINE fait essentiellement valoir que : - les agissements de Monsieur X...

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23TL02277_20240830

Admin. Appel

30 août 2024

30 août 2024

Article 2 : Il est donné acte du désistement des conclusions présentées en appel par la société Milenis.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6163c2b41a5f0a71dc3c910b

Appel

17 novembre 2009

17 novembre 2009

Intimée, les sociétés MILAN PRESSE et Editions MILAN, qui concluent à la confirmation du jugement déféré, demandent de débouter Mme [F] [R] de l'ensemble de ses demandes et de la condamner à leur verser

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca12bd3db21cbdd89f60

Appel

4 octobre 2007

4 octobre 2007

D..., Directeur général de la SOCIÉTÉ GÉNÉRALE SECURITIES à Milan, M. X... donnait sa démission avec effet immédiat et demandait à être exempté de sa période de préavis.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

653a06edd0451e8318d0ebbd

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

La société Le Petit Millan explique qu'il appartient à M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

67f8a8a2a5ae27812390dec7

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Sur le recours de la société Nationale Suisse dirigé à l'encontre du BCF Milano Le tribunal a condamné le BCF Milano à verser à la société Nationale Suisse la somme de 34 328,82 euros, en deniers ou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6abd3db21cbdd93489

Appel

19 juillet 2016

19 juillet 2016

Milan X... C/ Me Marc-Olivier Z...

Source officielle
CA

Chambre 1-2

680b1daa2c124f4fd8d672a2

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

La société Le Milano a poursuivi la réalisation de ses travaux.

Source officielle