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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 4-2
6700d6c5836fac7141b7e7aa
4 octobre 2024
4 octobre 2024
MONSOON ACCESSORIZE Copie exécutoire délivrée le : 04 octobre 2024 à : Me Arielle LACONI, avocat au barreau de MARSEILLE Me Pierre-yves IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6440d817e704a005d1ed7081
19 avril 2023
19 avril 2023
déférée à la Cour : jugement du 25 novembre 2019 - tribunal de grande instance de BOBIGNY - RG n°18/02318 APPELANT Monsieur [Y] [S] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Stéphanie MOISSON
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
659f9bc93328fa00087a27f2
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Moison.
Source officielleCour d'Appel
6253cab0bd3db21cbdd8bc4f
18 juin 2008
18 juin 2008
à Monsieur Jacques MOISSON de remettre à Monsieur Stéphane X... le dernier bulletin de paye et l'attestation ASSEDIC rectifiés dans le sens de la présente décision - condamné Monsieur Jacques MOISSON
Source officielle1re chambre 1re section
625fa58d8361df277dc599ec
19 avril 2022
19 avril 2022
d'assureur du cabinet Moison, et M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
6707702a81e733ee26982f15
8 octobre 2024
8 octobre 2024
immatriculée au RCS de SAINT BRIEUC sous le n°383 986 874, ayant son siège social : [Adresse 5], prise en la personne de ses représentants légaux, Ayant pour avocat postulant : Me Benjamin MOISAN
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd9325f
12 mai 2016
12 mai 2016
GRAINES ET MOISSONS a acquis de la société à responsabilité limitée (S.A.R.L.)
Source officielleRéférés Civils
680875bfdfde5caae99bd026
22 avril 2025
22 avril 2025
SCI RIM - SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE REGIE IMMOBIL IERE MOISON C/ S.A.S.U.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02043_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Il soutient que les moyens soulevés par la SARL Optique des moissons ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253c8afbd3db21cbdd85f57
30 mai 2002
30 mai 2002
Christophe SIMON C/ ASSOCIATION MOISSONS NOUVELLES COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE: Mme Francine SECONDAT, Président, Mme Marie-Hélène L'HENORET, Conseiller, Monsieur François PATTE
Source officielleChambre A - Civile
6866151611adae0daca53223
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[U] et Mme [O] ont fait assigner Ie syndicat des copropriétaires de l'immeuble, pris en la personne de son syndic, la société Cabinet Moison, ainsi que la société Cabinet Moison devant le tribunal de grande
Source officielle12e chambre
64cc95930fec5dd96933fa54
3 août 2023
3 août 2023
LES SAINES MOISSONS [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF AVOCATS & ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - N° du dossier
Source officielle3ème Chambre Commerciale
69facd64cdc6046d47bec2d0
5 mai 2026
5 mai 2026
en cette qualité au siège [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Me Stéphanie PRENEUX de la SELARL BAZILLE, TESSIER, PRENEUX, Postulant, avocat au barreau de RENNES, substituée par Me Pauline MOISON
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
615e0dafc25a97f0381f4ed4
19 février 2015
19 février 2015
de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS Section Activités Diverses RG n° 11/16239 APPELANT Monsieur [J] [N] [Adresse 2] [Adresse 2] comparant en personne INTIMEES Association MOISSONS
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed54
12 octobre 2011
12 octobre 2011
Septembre 2006 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses No RG : 05/01027 Copies exécutoires délivrées à : la SCPA MOREL-CHADEL-MOISSON
Source officielle5ème Chambre
651e53baa81daa831884f690
4 octobre 2023
4 octobre 2023
TANDONNET de la SELARL TANDONNET-AVOCATS ASSOCIÉS, Plaidant, avocat au barreau de LILLE INTIMÉES : Le Syndicat des Copropriétaires du [Adresse 2], prise en la personne de son syndic la SAS MOISON
Source officielleCour d'Appel
6253cdb7bd3db21cbdd943f8
6 avril 2018
6 avril 2018
par Me Amélie VATIER de l'AARPI VATIER & ASSOCIES Association d'Avocats à Responsabilité Pro fessionnelle Individuelle, avocat au barreau de PARIS, toque : P0082 INTIMÉE SCI HENRI MOISSAN
Source officielleCour d'Appel
6253c9a2bd3db21cbdd88dea
20 octobre 2006
20 octobre 2006
Le C.C.A.S. de Pont à Mousson a conclu au débouté de ses prétentions.
Source officielle1ère Chambre
637dc85f14982305d4c20211
18 octobre 2022
18 octobre 2022
[F] n'a prévenu la mairie que le jour même du moissonnage à 16 h 45 pour 'prévenir de l'arrivée de la machine à moissonner'.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
67ecc7c98e074ba02f40a2db
1 avril 2025
1 avril 2025
, représentée par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 - N° du dossier 20250026 Société [4] prise en la personne de ses représentants légaux
Source officiellePage 1 sur 205
MOISSON
immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
23/06/2026
Voir →
LES MOISSONS 2
23/06/2026
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SELARL DE MEDECIN DU DOCTEUR MOISSON
18/06/2026
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MOISSON HOLDING
immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
14/06/2026
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CABINET INFIRMIER MOISSON
11/06/2026
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