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597 résultats pour « Molland »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e chambre civile

69d8991bcdc6046d47bc5b82

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

7- L'Assurance mutuelle des motards a relevé appel de ce jugement le 6 mai 2025.

Source officielle

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CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9246e8bf0a803691fcffa

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

La société Voyageurs du monde conteste la mise en 'uvre de sa responsabilité et tout manquement à ses obligations.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9246f8bf0a803691fcffd

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

Cent quatorze personnes se sont inscrites sur cette croisière, dont cinquante clients de la société Terres d'aventure et quatre de Voyageurs du monde.

Source officielle
CA

Contestations Honoraires

69f040a4cdc6046d47cc8329

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

[B] et Mme [H] à Me Moran.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

65321b099e4ea48318f5ae2d

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

vraiment votre beau concept pour le monde de Molang.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164735

Appel

1 décembre 2016

1 décembre 2016

Monsieur X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 5 octobre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Mouans-Sartoux à sa demande

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca12bd3db21cbdd89f79

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

MORAND VIANDES EN GROS (dite la société MORAND VIANDES) a pour activité l'abattage des viandes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad3bd3db21cbdd8c361

Appel

22 juillet 2008

22 juillet 2008

ARRÊT No du 22/07/2008 AFFAIRE No : 07/01641 CR/VB SAS CDPO C/ Mohand Saïd X...

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

66177da1e5d80f0008c2e6d6

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Elles l'ont fait par voie électronique, le 29 novembre 2023 pour Me Molard et Allianz, et le 28 décembre 2023 pour Mme [W].

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20LY01307_20230111

Admin. Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure L'association de chasse de la Tour de Morland a demandé au tribunal administratif de Lyon : 1°) d'annuler la décision du 26 novembre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb8bd3db21cbdd910fd

Appel

13 février 2014

13 février 2014

Mohand Lakhdar X... né le 8 juillet 1907 alors que l'appelant Mohand X... est, quant à lui, né le 25 mai 1932.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

69e1d8d5cdc6046d478a5a3d

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

C'était juste un voyage sans inquiéter personne, ma soeur est manipulée par les chefs qui mènent le monde.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_21PA05098_20230630

Admin. Appel

30 juin 2023

30 juin 2023

la décharge des cotisations de taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle l'indivision a été assujettie au titre des années 2017 et 2018, pour les immeubles qu'elle possède 4 bis boulevard Morland

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fdbc2496fdbcfa14f6c6db6

Appel

31 janvier 2019

31 janvier 2019

[E] [U] et la société Compagnies du monde sont solidairement tenus du paiement des 5.980 euros dus au titre de l'avenant ; - dire que M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6163ee773ae8501efbbc533a

Appel

26 novembre 2009

26 novembre 2009

brasserie Mollard dans le tableau de présence de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9aabd3db21cbdd88fa6

Appel

22 décembre 2006

22 décembre 2006

Mohand X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9cbd3db21cbdd8b879

Appel

19 janvier 2006

19 janvier 2006

représentée par la SCP POMIES- RICHAUD- VAJOU, avoués à la Cour assistée de la SCP FOLLIN- ITEY- BERNARDOT- MICHALEK- DEVAUX, avocats au barreau de MARSEILLE INTERVENANT VOLONTAIRE : Monsieur Mohand

Source officielle
CA

1re chambre sociale

677f67a38c38f76f78303301

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

* * * FAITS ET PROCÉDURE [W] [N] a été engagé le 21 juin 2017 par la société TRANSPORTS MORAND FRIGORIFIQUES.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb51bd3db21cbdd8d4d3

Appel

24 janvier 2011

24 janvier 2011

Mohand X...

Source officielle
CA

Chambre 4-5

68e899eb60ca52a2831c019a

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[O] [M] Représentant : Me Delphine MORAND, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimé ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Philippe ASNARD, magistrat de la mise en état, assisté de Karen VANNUCCI, Greffier

Source officielle