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806 résultats pour « Monard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e chambre civile

69d8991bcdc6046d47bc5b82

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

7- L'Assurance mutuelle des motards a relevé appel de ce jugement le 6 mai 2025.

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 8

5fd963e52921044f0aea4293

Appel

11 février 2020

11 février 2020

, Demeurant [Adresse 5] [Localité 5] Non constitué Monsieur LE PROCUREUR GÉNÉRAL - SERVICE FINANCIER ET COMMERCIAL [Adresse 4] [Localité 4] SAS FONCIÈRE MOZART, prise en la personne de

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

69d8957acdc6046d47bc0f37

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

du contrat par la société Mozart 109.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6162f3bf24fee0dd3d00607b

Appel

10 octobre 2012

10 octobre 2012

Numéro d'inscription au répertoire général : 11/10684 Décision déférée à la Cour : jugement du 14 mars 2011 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 10/01654 APPELANTE Société MONARD

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

6a226504cdc6046d47396316

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

2025 resteront à la charge de la S.C.I De Montry - débouté M.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

6a0ffa25cdc6046d478a5814

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

La société Monapp succombant sera condamnée aux dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabfbd3db21cbdd8bf05

Appel

8 septembre 2005

8 septembre 2005

SCP MONCEAUX BARNOUIN THEVENOT, avocats au barreau de NÎMES SCP BELAT DESPRAT, mandataires judiciaires, pris en leur qualité de mandataires liquidateurs à la liquidation judiciaire de la SA ALEX MONARD

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69d9e43ccdc6046d47d9d23b

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] N° RG 26/02418 - N° Portalis DBVB-V-B7K-BPTSQ Chambre 1-2 Affaire : Mme [X] [Z] Représentant : Me Camille MONARD, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre 1-4

65b35b391d7564000872dbc8

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

L'accident a été déclaré à la Mutuelle des Motards le même jour.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8eabd3db21cbdd86a69

Appel

25 septembre 2003

25 septembre 2003

Jean-Luc MOIGNARD, Président, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94cbd3db21cbdd87e0f

Appel

2 février 2006

2 février 2006

76750 STE CROIX SUR BUCHY représenté par la SCP GALLIERE LEJEUNE MARCHAND GRAY, avoués à la Cour assisté de Me Christophe BOBEE, avocat au barreau de Rouen INTIMÉE : Compagnie d'assurances MUTUELLE DES MOTARDS

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

68e9e47d154299c7318fb2ca

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

la MUTUELLE DES MOTARDS au paiement des entiers dépens.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

69abeca8cdc6046d47d0f461

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

[H] [A] de ses demandes formulées à l'encontre de la Mutuelle des Motards ; -Condamné M.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9246e8bf0a803691fcffa

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

La société Voyageurs du monde conteste la mise en 'uvre de sa responsabilité et tout manquement à ses obligations.

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

66177da1e5d80f0008c2e6d6

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Elles l'ont fait par voie électronique, le 29 novembre 2023 pour Me Molard et Allianz, et le 28 décembre 2023 pour Mme [W].

Source officielle
CA

15e chambre

652f79b1b053208318995ce9

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

de presse ; - par les photographies issues du compte Facebook de l'Agence de motards de presse présentant ses motards, dont M.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA00221_20250630

Admin. Appel

30 juin 2025

30 juin 2025

Par un jugement du 23 octobre 2018, le tribunal de grande instance de Melun a condamné la société Assurance Mutuelle des Motards, assureur de M.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9246f8bf0a803691fcffd

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

Cent quatorze personnes se sont inscrites sur cette croisière, dont cinquante clients de la société Terres d'aventure et quatre de Voyageurs du monde.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

633fc2a9e633183e2ee17758

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

La société Mutuelle des Motard demande sa mise hors de cause.

Source officielle
CA

5e chambre civile

6358cda9c40aa805a7864c2a

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

CAMBON AQUILA BARRAL, avocat au barreau de BEZIERS, avocat postulant assistée de Me Emmanuelle LE TREUT, avocat au barreau de MARSEILLE, (Cabinet ANGELIS), avocat plaidant ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS

Source officielle