CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

282 311 résultats pour « Mons-Bariaud »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 2 - Chambre 1

5fca5b1fc232bc3282dbc05b

Appel

12 novembre 2020

12 novembre 2020

Adresse 2] Comparante DÉFENDEUR AU RECOURS LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DE PARIS [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par et ayant pour avocat plaidant Me Hervé ROBERT, avocat au barreau

Source officielle

Page 1 sur 14116

Suivant →

Annonces BODACC3 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

DAURIAC, MAGNE, MONS-BARIAUD, MAGNE-GANDOIS

SIREN 778069575Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Limoges

04/11/2025

Voir →

Modifications diverses

DAURIAC, PAULIAT-DEFAYE, BOUCHERLE, MAGNE, MONS-BARIAUD

SIREN 778069575Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Limoges

15/05/2025

Voir →

Modifications diverses

DAURIAC, PAULIAT-DEFAYE, BOUCHERLE, MAGNE, MONS-BARIAUD

SIREN 778069575Greffe du Tribunal de Commerce de Limoges

02/11/2023

Voir →

CA

AUDIENCE SOLENNELLE

5fd9acfa37e417a18e86a138

Appel

12 décembre 2019

12 décembre 2019

de LYON (Toque 415) DEFENDEURS AU RECOURS : CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE LYON Maître [S] [W] [Adresse 4] [Localité 6] présent à l'audience Mme LA PROCUREURE GENERALE

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

5fdb23383fe424b7f4995d2a

Appel

14 mars 2019

14 mars 2019

* * * Par arrêté du 06 juin 2017, le conseil de l'ordre des avocats du barreau [Localité 1] a accepté la demande d'inscription de M.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5fd9a968de59549d93da1841

Appel

12 décembre 2019

12 décembre 2019

[Adresse 3] comparante en personne, assistée de Me [A] [C], avocat au barreau de NICE ORDRE DES AVOCATS AU BARREAU DE NICE, demeurant [Adresse 3] représenté par Me Michel FARAUD de la SCP LEXARGOS

Source officielle
CA

Chambre 1-9

5fd9b5bd51ebd8ab51b59cc5

Appel

5 décembre 2019

5 décembre 2019

Maître [J] [A], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Sebastien SALLES de la SCP THELYS AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE MARSEILLE, demeurant [Adresse

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170592

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 30 janvier 2017, à la suite du refus opposé par le Bâtonnier de l'Ordre des avocats au Barreau

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155905

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

intérieur à jour du barreau de Marseille.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf8bd3db21cbdd91de9

Appel

18 décembre 2014

18 décembre 2014

de la SCP AVELINE-MANDON BARDAUD CAUSSADE SCP, avocat au barreau de LIMOGES, Madame Marie-Annick Christiane X... épouse B...

Source officielle
CA

1ère Chambre

69fc1fc1cdc6046d47e0bda6

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

du 1er avril 2026 Vu la procédure d'appel : ENTRE : Madame [K] [T] née le 04 avril 1966 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Maître François PIAULT, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd36bd3db21cbdd929e2

Appel

9 novembre 2015

9 novembre 2015

COMPARANTE-assistée de Me MANDON-BARDAUD-CAUSSADE, avocat au barreau de LIMOGES ; APPELANTE ET : DIRECTION DE LA SOLIDARITE, demeurant 13, Rue Joseph Ducouret-BP 59-23011 GUERET CEDEX représenté

Source officielle
CA

1ère Chambre

68f07d9ebfd83326c70637a1

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

[B] Représentant : Me Claude BOURGAUX, avocat au barreau de NANCY S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

6710aa5fbe64d7e51024507a

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

[Adresse 5] [Localité 4] représenté par Me Pierre François DEREC de la SELARL DEREC, avocat au barreau d'ORLEANS INTIMÉE : timbre fiscal dématérialisé n°: 1265302316926945 SAS ENTREPRISE BARATAUD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdbbd3db21cbdd8e775

Appel

27 septembre 2011

27 septembre 2011

/01471 COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 27 Septembre 2011 Décision du Tribunal de Commerce de LYON Référé du 15 février 2011 RG :2010r1374 SARL ABIOCOM C/ EURL ELISABETH BARNARD

Source officielle
CA

Chambre 1-11 IDP

6711fa9e7603bf88a1884549

Appel

14 octobre 2024

14 octobre 2024

DEMANDEUR A LA REQUÊTE Monsieur [U] [E] né le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 4] (99), demeurant [Adresse 2] ayant pour avocat Me Lucille DE RIVOYRE, avocat au barreau de Draguignan

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_21NC00893_20220725

Admin. Appel

25 juillet 2022

25 juillet 2022

Barnaut. Par un mémoire enregistré le 1er juillet 2022, l'EARL Champagne E. Barnaut déclare se désister purement et simplement de la requête. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

1ère Chambre

66b1bc8c8dca0cf81e5c28ab

Appel

30 juillet 2024

30 juillet 2024

BATIMENTS ENERGIES ASSISTANCE - BEA, désormais désignée PINGAT AMENAGEMENT & BATIMENT Représentant : Me Patricia LIME-JACQUES de la SELARL LIME & BARRAUD, avocat au barreau de NANCY S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

67f750a16527a11effc4b62f

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

ENTREPRISE TOUS SERVICES [Adresse 3] [Localité 7] Représentant : Me Jean-gilles BARBAUD de l'AARPI BARBAUD Associés, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C0906 C/ INTIMEE Madame [X] [

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6431067f28558704f52e6a97

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON, décision attaquée en date du 09 Mars 2023, enregistrée sous le n° 20/02367 Madame [D] [T] [Adresse 6] [Localité 4] Représentant : Me Jean-gilles BARBAUD

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

61639b9ca876d6c869757c71

Appel

13 janvier 2011

13 janvier 2011

[D] [M] prononcée judiciairement, * condamner la SCP Bariani et Chardon à payer à M.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 IDP

6785ff9c88a2258b37c9d779

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

de GRASSE DEFENDEUR A LA REQUÊTE AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT, demeurant [Adresse 3] représenté par Me Eric TARLET de la SCP LIZEE- PETIT-TARLET, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle