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8 résultats pour « Morgane Vignaud »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6698b06ae6ed70c67f644961

Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Le 17 juillet 2024 dans la cause pendante ENTRE : Madame [Y] [T] épouse [Z] née le 6 Juin 1980 à [Localité 4] (93), de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Morgane

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6690c73a0d808eb34e4554a8

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

barreau de PARIS INTIMÉS et défendeurs sur assignation à jour fixe : [D] [S] né le [Date naissance 1] 1946 à [Localité 4] de nationalité Française demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Morgane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c3bd3db21cbdd8632d

Appel

4 juin 2002

4 juin 2002

GREFFIER : Madame VIGNAL Z... : A l'audience publique du 07 mai 2002 ARRET : Réputé contradictoire - prononcé publiquement par Monsieur le président PERIE, lequel a signé la minute avec Madame VIGNAL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6cbd3db21cbdd8afc3

Appel

26 mars 2008

26 mars 2008

MORGAN ayant son siège 10 RUE ETIENNE MARCEL 75002 PARIS prise en la personne de ses représentants légaux représentée par Me François TEYTAUD, avoué à la Cour assistée de Maître Jean-Marie A...,

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

66177da6e5d80f0008c2e77a

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

MICHEL de la SELARL ELLIPSE AVOCATS LYON, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me David FONTENEAU de la SELEURL DAVID FONTENEAU, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Calypso VIAUD

Source officielle
CA

Chambre 4-2

6a113b6ecdc6046d47a6af9c

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

moral.

Source officielle
CA

4ème Chambre

6960bc67cdc6046d47b90413

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

représenté par son syndic la SAS AVELIM, dont le siège social est situé [Adresse 7], elle même prise la personne de son représentant légal demeurant en cette qualité audit siège Représentée par Me Peggy MORAN

Source officielle
CA

4ème Chambre

69d88a11cdc6046d47ba89a9

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

[K] Société HEXAOM Copie exécutoire délivrée le : à : Me VIAUD Me [Localité 2] Me LE [Localité 3] Me ROBIN Me RUMIN Me LHERMITTE Me Charles OGER Me [Localité 4] [Localité 5]

Source officielle