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92 résultats pour « Myriam MONNET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

62c7c9b2cb8dca058e3e79d2

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge des contentieux de la protection de [Localité 3] en date du 01 Avril 2022, RG 1221000257 Monsieur [Y] [W] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Myriam

Source officielle

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CA

1ère Chambre

65449d16c71a6a83181c8d74

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

. : N° RG 22/01630 - N° Portalis DBVY-V-B7G-HCWH Appelante Mme [L] [G], es qualité de liquidateur de la SAS JORHEN, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Myriam MONNET, avocat au barreau

Source officielle
CA

2ème Chambre

653b58ee502b828318c4e357

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

[O] [B] né le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 8], demeurant [Adresse 6] - [Localité 10] Représenté par Me Myriam MONNET, avocat au barreau de CHAMBERY Intimée Mme [P] [B] née le [Date naissance

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

63ca42859066fd7c90fc2481

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CHAMBERY en date du 17 Juin 2021, RG 19/00207 APPELANT : Monsieur [J] [R] [Adresse 8] [Localité 2] Représenté par Me Myriam

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6318342c0876004f131a5e6a

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

U] [X] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Myriam MONNET, avocat au barreau de CHAMBERY INTIMEE et APPELANTE INCIDENT: S.A.S.

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6a0ff69ecdc6046d4789fa10

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ALBERTVILLE en date du 14 Novembre 2024, RG F 24/00002 APPELANT : Monsieur [E] [D] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Myriam

Source officielle
CA

1ère Chambre

66b30dfc2f025c562a9888c3

Appel

6 août 2024

6 août 2024

[B] [C], demeurant [Adresse 12] Représenté par Me Clarisse DORMEVAL, avocat postulant au barreau de [Localité 15] Représenté par Me Myriam MONNET, avocat plaidant au barreau de [Localité 15]

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

61630b6842de3d260b993194

Appel

8 décembre 2011

8 décembre 2011

SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 08 DECEMBRE 2011 (Rédacteur : Monsieur Jean-Paul ROUX, Président) PRUD'HOMMES N° de rôle : 11/00065 CT La SAS NATAL MONETIQUE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

61627e9a38d18b7ebf63d1d9

Appel

26 septembre 2013

26 septembre 2013

CONDAMNE la SAS COINSTAR MONEY TRANSFERT aux dépens de la procédure.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca85bd3db21cbdd8b3fb

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

€ en application des dispositions de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile ; Condamner la Société GE MONEY BANK aux entiers dépens de l'instance

Source officielle
CA

2ème Chambre

68709b6d123db6632de315fe

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

par Me Béatrice FUSENIG, de la SELARL DERUSSY-FUSENIG-MOLLET, avocate au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Madame [E] [S] [Adresse 5] [Localité 9] Représentée par Me Béatrice FUSENIG, de

Source officielle
CA

Chambre 3-3

627df72e0d41e0057d43e189

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

MY MONEY BANKANCIENNEMENT GE MONEY BANK C/ [X] [H] [D] [L] épouse [H] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle FICI Me Sandra JUSTON

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

61609e47264c7ed035b03c22

Appel

25 février 2014

25 février 2014

Un moniteur d'atelier, M.

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CA

1ère chambre civile B

5fdc991af9607abc069db10c

Appel

13 novembre 2018

13 novembre 2018

BESSIMO à payer à la SELARL VERONIQUE MONNET, Huissiers de Justice, venant aux droits de la S.C.P. [Q]-[J] et à la S.A.R.L.

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CA

Cour d'Appel

6253ca65bd3db21cbdd8aed4

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

Greffier, lors des débats : Mme Myriam RUBINI ARRET : - contradictoire. - prononcé publiquement par M Gérard DELTEL, Président.

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CA

2e chambre civile

63119d9f6f0d304f138e5e94

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

de Bobigny sous le n° 352 458 368 dont le siège social est [Adresse 2] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, venant aux droits de MY MONEY

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CA

CHAMBRE SOCIALE A

616273fb7705f25f43643faf

Appel

1 octobre 2013

1 octobre 2013

Christian BROCHARD de la SCP JOSEPH AGUERA & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON INTIMÉS: [P] [L] née le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Myriam

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca89bd3db21cbdd8b4b6

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

ET : Mme Myriam Y... divorcée X... ... 43130 RETOURNAC Représentée par Me Barbara GUTTON- PERRIN (avoué à la Cour) Plaidant par Me Marie- Christine Z...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6162740e7705f25f4364406c

Appel

19 décembre 2013

19 décembre 2013

Il a monté le ton en disant que cette décision avait été ' prise n'importe comment' .

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

61627b5b92e3db741f8570e0

Appel

19 décembre 2013

19 décembre 2013

LALOUBERE, Conseiller faisant fonction de Président, Monsieur Benoît MORNET, Conseiller, Madame Catherine MAILHES, Conseiller, qui en ont délibéré.

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