Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
686ca82a202006593453d460
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[Adresse 7] [Localité 5] COTE DE NACRE représenté par son Syndic la société TERRANAE immatriculée au RCS de [Localité 6] n° 478 511 124 dont le siège social est sis [Adresse 1] prise en la personne de
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
62b2b11ebdaff078c0376e43
10 mai 2022
10 mai 2022
A l'audience, Maitre Naciri Bennani était absent, et non représenté.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6033f508409ac2a58f849189
27 février 2017
27 février 2017
entre le garage Nacci et la filiale du constructeur Renault, RRG.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
63cb92f49c02507c9078ddf9
20 janvier 2023
20 janvier 2023
et notifiées par voie électronique le 10 décembre 2021 par la société La Coque de Nacre, appelante, qui demande à la cour de : - déclarer la société La Coque de Nacre recevable et bien fondée en son
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6163bf263aeb4b683cf414b6
26 mai 2010
26 mai 2010
La société La Coque de nacre a régulièrement interjeté appel.
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT00253_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
La communauté de communes Cœur de Nacre demande à la cour d'ordonner le sursis à exécution de ce jugement.
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT00238_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
La communauté de communes Cœur de Nacre fait appel de ce jugement. Sur la régularité du jugement attaqué : 2.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
68e1fb83364b3ebed3bf0620
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Coque de Nacre, Vu les dernières conclusions remises au greffe et notifiées par voie électronique le 11 février 2025 par la SAS La Coque de Nacre, appelante, qui demande à la cour de : - infirmer
Source officielleCour d'Appel
6253cdc4bd3db21cbdd946b0
20 février 2019
20 février 2019
. - Mandataire liquidateur de l' Association OFFICE DU TOURISME COTE DES NACRES, P... T...
Source officielleCour d'Appel
6253cdc2bd3db21cbdd94688
20 février 2019
20 février 2019
. - Mandataire liquidateur de l' Association OFFICE DU TOURISME COTE DES NACRES, U... O...
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162fa8c687317f24325aeec
25 mai 2012
25 mai 2012
APPELANT : SAS LA COQUE DE NACRE prise en la personne de son Président, ayant son siège [Adresse 1], représentée par Maître Pascale FLAURAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0090, assistée
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT00149_20230802
2 août 2023
2 août 2023
Une note en délibéré présentée par la société Agri Métha Nacre a été enregistrée le 5 juillet 2023. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60329efa07a7601373db780f
19 décembre 2017
19 décembre 2017
lin/nacre ; saturation de la nacre ; stabilité de la nacre avec les autres éléments qui vont être ajoutés (teinture, non-feu, déperlent).
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT03634_20260220
20 février 2026
20 février 2026
la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Vert-Marine a demandé au tribunal administratif de Caen, à titre principal, de condamner la communauté de communes Cœur de Nacre
Source officielleCabinet C
635cc3700d69e87f74e6c082
27 octobre 2022
27 octobre 2022
[O] [I], - Dire que la banque SOCREDO est responsable du préjudice subi par la SCI NAARII et par M.
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21782_20230221
21 février 2023
21 février 2023
d'une somme de 1 000 euros à Me Naciri en application de l'article 37 alinéa 2 de la loi du 10 juillet 1991 relative à l'aide juridique.
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21783_20230221
21 février 2023
21 février 2023
d'une somme de 1 000 euros à Me Naciri en application de l'article 37 alinéa 2 de la loi du 10 juillet 1991 relative à l'aide juridique.
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT02445_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Vert Marine a demandé au tribunal administratif de Caen, à titre principal, de condamner la communauté de communes Cœur de Nacre
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA02762_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
Article 2 : Les conclusions de la SARL Constructions Côte des Nacres tendant à l'application des dispositions de l'article L.761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleCour d'Appel
6253c9ddbd3db21cbdd8964e
20 septembre 2007
20 septembre 2007
NACRE, -le transfert sans contrepartie au profit de la S.C.I.
Source officiellePage 1 sur 44