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3 455 résultats pour « Nadjar »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE C

69ef1b61cdc6046d47aff3e4

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON, décision attaquée en date du 28 Janvier 2026, enregistrée sous le n° 2025-95232 S.A.R.L. [1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Nadia

Source officielle

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CA

Avis

CADA:20151738

Appel

4 juin 2015

4 juin 2015

ministre de l'intérieur à sa demande tendant à connaître le statut, au sens de l'article 3 de l'ordonnance du 7 mars 1944 relative au statut des Français musulmans d'Algérie, de la commune d'Ouled Nadjaa

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e394

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 27 Juin 2011 APPELANTE : Mme Nadja Y...veuve A... née le 20 Juillet 1963 à OLINDA (BRESIL) ...

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6a1683bfcdc6046d47118be6

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Florence PERRAUT, magistrat de la mise en état, assistée de Nadia

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a152b61cdc6046d47f26a84

Appel

23 mai 2026

23 mai 2026

[H] [Y] né le 26 novembre 1989 à [Localité 1], de nationalité tunisienne RETENU au centre de rétention : [Adresse 1] assisté de Me Nadia Ouraghi, avocat de permanence, avocat au barreau de Paris,

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a152b42cdc6046d47f26861

Appel

23 mai 2026

23 mai 2026

[K] [D] [M] [W] né le 11 juillet 1983 à [Localité 1], de nationalité sénégalaise RETENU au centre de rétention : [Localité 2] assisté de Me Nadia Ouraghi, avocat de permanence, avocat au barreau

Source officielle
CA

5e chambre civile

6780bad7f25437b69df75ace

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

procédure civile N° RG 24/04880 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QMS4 ORDONNANCE N° APPELANTE : Mme [F] [W] [B] [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me Anaïs HOSSEINI NASSAB NADJAR

Source officielle
CA

Rétentions

63046da929b92fc563a44703

Appel

22 août 2022

22 août 2022

de nationalité Malienne retenu au centre de rétention de [Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant, assisté de Maître Mojtaba HOSSEINI NASSAB NADJAR

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CA

Chambre 4-5

5fdbc5a0225abda4c812ba59

Appel

31 janvier 2019

31 janvier 2019

- le CV de Nadia X...

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CA

Pôle 5 - Chambre 3

62c67c69ca9bf26379030890

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Dans ses dernières conclusions notifiées par le RPVA le 7 mars 2022, la société Nadjma, SARL, demande à la Cour de : - Recevoir la société Nadjma en son appel du jugement rendu le 13 mai 2019 par le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc66bd3db21cbdd8ff9f

Appel

5 décembre 2012

5 décembre 2012

Thierry Y... en qualité de curateur de Mme Nadia Y.... Infirme le jugement déféré. Statuant à nouveau, Déclare Mme Nadia Y... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4bbd3db21cbdd8d446

Appel

18 janvier 2011

18 janvier 2011

Sur les heures supplémentaires Les fiches de temps de travail renseignées par Madame Nadia Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c930bd3db21cbdd87852

Appel

18 février 2005

18 février 2005

Nä 03/04511 AFFAIRE : Nadia X... C/ S.A. AGF IART ...

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CA

Cour d'Appel

6253ccebbd3db21cbdd91b39

Appel

15 octobre 2014

15 octobre 2014

CONDAMNE Mademoiselle X...Nadia, aux entiers frais et dépens de l'instance. ".

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CA

Cour d'Appel

6253c9c4bd3db21cbdd892f6

Appel

3 décembre 2007

3 décembre 2007

représenté par la SELARL BOUQUET-DESWARTE, avocats INTIMÉE Mme Nadia B... née le 23 Mai 1972 à NOUMEA (98800) ...

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CA

Cour d'Appel

6253cbe8bd3db21cbdd8e996

Appel

5 décembre 2011

5 décembre 2011

Il résulte en effet d'autres attestations versées aux débats que contrairement à ce que soutient Mme Aure X..., Mme Nadia Y... sortait du domicile de M.

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CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fdbd10d33d080affce5575e

Appel

25 janvier 2019

25 janvier 2019

; 'condamné Nadia X... aux entiers dépens de l'instance.

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CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c150

Appel

17 avril 2008

17 avril 2008

C / Nadia Y... épouse X...

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CA

Cour d'Appel

6253cc39bd3db21cbdd8f887

Appel

6 juin 2012

6 juin 2012

depuis septembre 2010 des prestations sociales et qui précise que Nadia est à son domicile depuis le 25 août 2010 ; Attendu que Madame Z... de son côté affirme que Nadia est domiciliée chez une amie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc6bd3db21cbdd913f0

Appel

8 avril 2014

8 avril 2014

personne de ses représentants légaux ayant son siège 116 rue de Maubeuge-75010 PARIS Représentée par Me Nathalie DREUX, avocat au barreau de PARIS, toque : C1644 INTIMÉE ET APPELANTE Madame Nadia

Source officielle