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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03589_20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
Depuis lors, l'ensemble des garages situés en sous-sol de cet immeuble a subi des inondations fréquentes, par remontée de la nappe phréatique.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03588_20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
140 à 180 litres par seconde et ainsi de maintenir le niveau de la nappe en dessous de celui des caves et sous-sols des immeubles voisins. 7.
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL01110_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
La limite d'exploitation doit se situer au-dessus de la cote piézométrique maximale de la nappe.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01413_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
est située à environ 60 mètres de profondeur au niveau de la métropole lilloise, que c’est à partir de cette nappe que l’agglomération lilloise puise en grande partie son eau potable et que cette nappe
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01910_20250206
6 février 2025
6 février 2025
du bassin houiller, conduit à un phénomène de retour de la nappe à son niveau naturel avant l'anthropisation du secteur, ni la cartographie de l'aléa de remontée de nappe figurant dans le PAC du 26 avril
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02754_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
soutient que le vérificateur ne l'a jamais informée, durant les opérations de vérification, qu'il entendait procéder la reconstitution de ses chiffres d'affaires et résultats à partir de la méthode des nappes
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_18BX03146_20220517
17 mai 2022
17 mai 2022
Elle soutient que : - l'annexe 3 produite par la société ne répond pas à l'insuffisance qui a motivé l'arrêt de la cour ; la cour a retenu une absence d'étude des effets du rabattement de la nappe
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
5fd90d31ff20e6a67997acb7
25 juin 2020
25 juin 2020
- Sur le coefficient de nappe phréatique Pour le coefficient de nappe phréatique, le premier juge indique que la demande de la SNCF Réseau de retenir un coefficient à 0,5 n'est pas suffisamment
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02210_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
sont régularisables dans la mesure où un complément de l'étude d'impact sur ces points précis est parfaitement envisageable ; - un plan de gestion de la ressource en eau (PGRE) à l'échelle de la nappe
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE00998_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Elle précise qu'afin de vérifier les effets actuels du remblayage sur les écoulements, un suivi piézométrique de la nappe alluviale est réalisé depuis 2011 à partir de 5 piézomètres.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6285e1526a1876057df5d420
18 mai 2022
18 mai 2022
Une nouvelle revendication 6, dépendante de l'une quelconque des revendications 1 à 5, enseigne que les nappes translucides ou transparentes tendues sont réalisées en polychlorure de vinyle.
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6349002e63d497adffda41c2
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Sur le coefficient Ke au titre de la présence d'une nappe phréatique, le premier juge a rappelé qu'en application de cette méthode, le coefficient de nappe Ke permet de tenir compte du handicap que constitue
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00786_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
libre du Turonien et réseau superficiel " et sur l'unité Talbat-Clain pour la ressource des " nappes libres et réseau superficiel ".
Source officielle8ème chambre
DCA_20PA01640_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Toutefois, les deux experts judiciaires ont formellement écarté cette hypothèse au motif que l'apparition d'eau dans la tranchée était due à l'encaissement du terrain en présence d'une nappe phréatique
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01663_20260217
17 février 2026
17 février 2026
qui exercent une pression ponctuelle sur le toit de la nappe.
Source officielleCour d'Appel
6253c913bd3db21cbdd87288
13 janvier 2005
13 janvier 2005
La nappe étant orientée au cap 60-240 et se trouvant dans le rail montant d'Ouessant, il remontait au cap 60 jusqu'au sillage du CMA CGM VOLTAIRE et estimait la longueur de la nappe entre 1,5 et 2 milles
Source officielleCour d'Appel
6253c92bbd3db21cbdd877a9
10 février 2005
10 février 2005
suivante : - longueur : 5 kilomètres - largeur : 0,5 km, présentant l'aspect d'une nappe continue et argentée à la surface de l'eau avec irisations, de catégorie B et C.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA01488_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
(nappe sub-affleurante), / - zones à dominante humide du SDAGE ; / - zone naturelle d'intérêt écologique, faunistique et floristique de type I ou II, / - prairies permanentes ".
Source officielleAvis
CADA:20164399
17 novembre 2016
17 novembre 2016
ou non d'un déversoir d'orage (coordonnées Lambert 93 du point de rejet), charge polluante collectée, surface soustraite en zone inondable, et autres) ; 3) les eaux souterraines : surveillance de la nappe
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03694_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
En ce qui concerne le paiement des travaux supplémentaires nécessités par l'afflux d'eau en provenance de la nappe phréatique : 3.
Source officiellePage 1 sur 36
NAPPEY, Aurelien, Thierry
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
07/07/2026
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NAPPEY, Jules
Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort.
19/04/2026
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NAPPEY, Jules
18/02/2026
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nappey, aurelien, Thierry
28/10/2025
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SASU THIERRY NAPPEY DISTRIBUTION
22/06/2025
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