Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
10 résultats pour « Nathalie LEROY »
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EXTRAIT
Article 1
Mme Nathalie PICOT est nommée conseillère parlementaire, élus locaux et discours, au cabinet de la secrétaire d'État auprès de la Première ministre, chargée de la mer à compter du 8 juin 2022.
Article 5
Mme le docteur Nathalie MAUBOURGUET. M. le docteur Benoît MICHEL. Mme Anne MONTFAJON. Mme Danielle PRINCIAUX. M. Thomas RAPP. M. le professeur Yves ROLLAND. M. le docteur Jean-Marie VETEL.
Article 1
Représentants suppléants du personnel Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) : Mme Nathalie Baillieux ; Mme Madeleine Cousin ; M. Thierry Lacreuse ; Mme Cathy Michaux ; Mme Marie-Madeleine Pancrazi.
Article Annexe VII
Pour l'Etat : La ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, Nathalie Kosciusko-Morizet Pour la Société des autoroutes Paris-Normandie (SAPN) : Le président-directeur général, F.
LEGIARTI000049591158
Mme ARTHAUD Nathalie LISTE N° 20 : CHANGER L'EUROPE 1. M. LARROUTUROU Pierre LISTE N° 21 : NOUS LE PEUPLE 1. M. RENARD-KUZMANOVIC Georges LISTE N° 22 : POUR UN MONDE SANS FRONTIERES NI PATRONS, URGENCE REVOLUTION ! 1.
Article (10 à 14)
CARPIQUET 14 D 562 Giratoire D 562A/D 562 FLEURY-SUR-ORNE Limite département 14/61 CONDE-SUR-NOIREAU 14 D 613 Place demi-lune CAEN Limite département 14/27 L'HOTELLERIE 14 Boulevard Leroy
Article Annexe
public, 2010, n° 2359 ; - François-Sappey (Brigitte), Histoire de la musique en Europe, 2005, n° 40 ; - Mattelart (Armand), La Mondialisation de la communication, 2008, n° 3181 ; - Pallier (Denis), Les Bibliothèques, 2010, n° 944 ; - Rudel (Jean) et Leroy
Article 1
MUba Eugène Leroy Tourcoing/ Musée des beaux-arts Eugène Leroy de Tourcoing. Villeneuve-d'Ascq. LaM-Lille Métropole Musée d'art moderne, d'art contemporain et d'art brut. Pas-de-Calais (62). Béthune. Musée d'ethnologie régionale.
LEGIARTI000050066316
Lycée polyvalent Adam de Craponne - Salon-de-Provence 0130166K Collège Les Hauts de l'Arc - Trets 0131260Z Collège Edmond Rostand - Marseille 13e Arrondissement 0131264D Collège Joséphine Baker - Marseille 3e Arrondissement 0131266F Collège Nathalie
Article Annexe II
Jean LEROY moteurs marins - 29129 Camaret-sur-Mer : depuis 1962 jusqu’au 31 décembre 2027. JLB SECURITE - 16, rue Jean-Charles-Chevillotte, 29000 Brest : depuis 1987 jusqu’au 31 décembre 2027.