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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ere Chambre Section 1
6788a095a1dbfbd5d79cd570
15 janvier 2025
15 janvier 2025
NEDELLEC DANIEL S.A.R.L. PAULO & DA SILVA [C] [F] S.A.R.L.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
68f7156ea0214f9bf6ab150e
20 octobre 2025
20 octobre 2025
de la SELARL CMC AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX Monsieur [D] [O] Représenté par Me Julie NEDELEC de la SELARL CMC AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX S.C.P.
Source officielle1ere Chambre Section 1
6788a095a1dbfbd5d79cd572
15 janvier 2025
15 janvier 2025
NEDELLEC DANIEL S.A.R.L. PAULO & DA SILVA S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f3bd3db21cbdd86cb1
20 novembre 2003
20 novembre 2003
NEDELEC et n'a signé l'acte que le 15 novembre 2001 soit quatre jours avant sa convocation à l'entretien préalable à son licenciement et verse aux débats l'acte de donation partage et les attestations
Source officielle2ème Chambre
64a9000803029105dbedc360
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Newselec Distribution à payer à la société Newselec la somme forfaitaire de 41 060 euros au titre de la réparation du préjudice matériel, condamné la société Newselec Distribution à payer à la société
Source officielleChambre Sociale-Section 1
634f959fb5afe5adfff28ade
18 octobre 2022
18 octobre 2022
COFFEESERIE METZ [Adresse 1] Représentée par Me Pierre-yves NEDELEC, avocat au barreau de METZ En application des dispositions des articles 907, 911-1 et 916 du code de procédure civile, l'affaire
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
670a1175f178dc2492b0fb9c
11 octobre 2024
11 octobre 2024
La SAS Neurelec conçoit et fabrique des systèmes d'implants auditifs.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6352378f8c924eadffcc497c
20 octobre 2022
20 octobre 2022
NEURELEC [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Caroline MEUNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : K0126 à DÉFENDEUR S.A.R.L.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
62db8f5f1d0e74effb5c0800
22 juillet 2022
22 juillet 2022
GANGLOFF & NARDI [Adresse 2] [Adresse 8] [Localité 4], représentant : Me Pierre-yves NEDELEC, avocat au barreau de METZ INTIMÉS : Monsieur [P] [X] [Adresse 1] [Localité 5], représentant
Source officielleCour d'Appel
6253cb19bd3db21cbdd8cd7e
18 novembre 2008
18 novembre 2008
Sur la production personnelle de Mme Y..., celle-ci a droit à un commissionnement sur la rentrée de mandat pour les affaires VIROULAUD-BOUNIOL, PETITIER-DUNOYER, RIESTER-NEDELEC et VISCOGLIOSI-DOUVILLE
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00382_20250204
4 février 2025
4 février 2025
B, représenté par Me Nedelec, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Bordeaux du 14 décembre 2022 ; 2°) d'annuler la décision du ministre des armées du 15 mars 2021
Source officielleChambre A - Civile
653a0671d0451e8318d0e997
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Greffier, Statuant dans la procédure suivie : ENTRE : Monsieur [M] [H] né le 31 Mars 1947 à [Localité 5] (36) [Adresse 3]. 2 [Localité 1] Représenté par Me Sébastien NAUDIN de la SELARL NEDELEC
Source officielle4e Chambre C
6163820696ce96677bf0fdc2
13 janvier 2011
13 janvier 2011
910 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 24 Novembre 2010 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Daniel ISOUARD, président, et Monsieur Bruno NEDELEC
Source officielle4e Chambre C
616372511cf28a447224dfd3
9 décembre 2010
9 décembre 2010
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Bruno NEDELEC, conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre A - Commerciale
633d1fbf62f5393e2eb448f9
4 octobre 2022
4 octobre 2022
18/00537 ARRÊT DU 04 OCTOBRE 2022 APPELANTE : Madame [M] [K] née le [Date naissance 2] 1956 à CHARCE (49) [Adresse 5] [Localité 8] Représentée par Me Sébastien NAUDIN de la SELARL NEDELEC
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6036e4d95aaf06826511bb6d
3 juillet 2015
3 juillet 2015
sur le fondement du droit d'auteur, - débouté la société Jabouley de sa demande au titre de la concurrence déloyale envers la société Nedel, - débouté la société Nedel de sa demande en procédure abusive
Source officielle9e Chambre A
603612e5c780d0774274fba3
18 décembre 2015
18 décembre 2015
Par lettre du 2 décembre 2005, [I] [Z] s'est plainte auprès de son employeur que l'accès au site France Télécom Nedelec lui avait été refusé car elle n'avait pas le badge et le gardien n'avait reçu aucune
Source officielleCour d'Appel
6253c9d3bd3db21cbdd894e2
6 septembre 2007
6 septembre 2007
NEDELEC, conseiller technique clientèle, démissionnaire en attente d'entrée effective d'un contrat à durée indéterminée.
Source officielleCour d'Appel
6253c8ffbd3db21cbdd86f44
4 février 2004
4 février 2004
judiciaire ET ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de redressement judiciaire de HERVE Y... ... par la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL, avoués à la Cour CGEA AGS de MARSEILLE, demeurant 27 Bd Nédelec
Source officielle3ème Chambre Commerciale
671894bcd8ceca1cd70192d4
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Par ordonnance du 27 février 2023, le président du tribunal judiciaire de Vannes a : - Commis la société Nedellec - Le Bourhis ' Letexier ' Vetier ' Rouby, commissaires de justices associés domiciliés
Source officiellePage 1 sur 5