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129 résultats pour « Neeman »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème chambre commerciale

6a1a735fcdc6046d47748da6

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

NEMAU SAS NEMAU, société par actions simplifiée immatriculée au RC S de PARIS sous le n° 881 194 500 par actions simplifiée pri se en la personne de son représentant légal domicilié en cet te qualité

Source officielle

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

68df5d774a4e15bf2fe4fa9a

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Barbot GREFFIER : Marlène Tocco DÉBATS : à l'audience du 16 septembre 2025 ORDONNANCE prononcée par mise à disposition au greffe le 2 octobre 2025 *** FAITS ET PROCEDURE La société Nexans

Source officielle
CA

2ème Chambre

651d032afe8d588318c1af7e

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

NEMAK C/ S.A.S.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

61635153a2ead9ed860b6f5f

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

audit siège ayant son siège social [Adresse 2] Représentée par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour Assistée de Me Hervé MORAS, avocat au barreau de VALENCIENNES INTIMÉES Société NEXANS

Source officielle
CA

12e chambre

63b7cdda6b63637c907b7dc4

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

MOTIFS Sur la recevabilité des demandes de la société Nexans au titre du remboursement des loyers La société Nexans, par voie d'appel incident, fait valoir que, quand bien même la société Triuva

Source officielle
CA

14e chambre

63d37b37d1bc2605de4b4d0f

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

de toutes ses demandes ; - condamner la société Nexans à lui payer la somme de 5 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamner la société Nexans aux dépens d'appel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6abd3db21cbdd9349c

Appel

14 juin 2016

14 juin 2016

avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 - No du dossier 33214 Représentant : Me Rozenn LOPIN du PARTNERSHIPS CLYDE & CO LLP, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0429 SAS NEXANS

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

678f383006f4e91c5f36c480

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Or, la société Nemau n'a déposé ses conclusions au fond que le 23 septembre 2024 de sorte que la caducité de la déclaration d'appel doit être prononcée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd29bd3db21cbdd92726

Appel

22 septembre 2015

22 septembre 2015

Vu les conclusions enregistrées au greffe le 15 juin 2015, régulièrement communiquées et reprises oralement à l'audience aux termes desquelles la société NewMan SAS venant aux droits de la société NewMan

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd29bd3db21cbdd92730

Appel

22 septembre 2015

22 septembre 2015

Suivant lettre d'embauche du 23 mars 1990, la société NewMan SA a engagé M.

Source officielle
CA

Sécurité sociale

6163899ba5395b851a399bab

Appel

23 décembre 2010

23 décembre 2010

NEXANS la somme de 500 € au titre des frais irrépétibles.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62c7cb1dcb8dca058e3e7f72

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

La société Netman a interjeté appel de cette décision le 24 juillet 2020.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02129_20250515

Admin. Appel

15 mai 2025

15 mai 2025

France ; Et avoir pris connaissance de la note en délibéré présentée par la société Nexans France enregistrée le 18 avril 2025.

Source officielle
CA

Chambre sociale

66fe357891b69e88a370fe75

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Enfin la SAS Nexans Power Accessories France produit le document unique d'évaluation des risques mis à jour au 12 décembre 2017.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6788a3c505b7378c3f0c5268

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

La société Nexans France, qui succombe partiellement en appel, sera condamnée aux dépens. Il est équitable de condamner la société Nexans France à payer à M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6788a3c505b7378c3f0c526a

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

La société Nexans France , qui succombe partiellement en appel, sera condamnée aux dépens. Il est équitable de condamner la société Nexans France à payer à M.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6312f060ef56904f13d44d81

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

La SAS SERVICE NETTOYAGE ET MANUTENTION ENSEIGNE NETMAN a constitué avocat le 6 janvier 2021.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6036e8e3ca465f8640fad360

Appel

2 juillet 2015

2 juillet 2015

Quatre câbliers ont concouru à cette mise en concurrence qui a pris la forme d'enchères électroniques inversées : Nexans France (ci-après société Nexans), Pirelli Energie Câbles et Systèmes France, devenue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca2bd3db21cbdd90c51

Appel

28 octobre 2013

28 octobre 2013

2 août 2013 par Madame X... du jugement rendu le 2 août 2013 par la Juge des Enfants du Tribunal de Grande Instance de Limoges qui a, avec exécution provisoire : - Renouvelé le placement du mineur Nevan

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_20LY01880_20220630

Admin. Appel

30 juin 2022

30 juin 2022

Vallecchia, rapporteur public, - et les observations de Me Nikolic, représentant la SAS Nexans France ; Une note en délibéré, produite pour la SAS Nexans France, a été enregistrée le 10 juin 2022.

Source officielle