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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01803_20240611
11 juin 2024
Nelson une indemnité de 9 929,42 euros.
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Chambre commerciale
6926c9c777bf00d0f5ec9a46
25 novembre 2025
Nextone.
Cour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd91474
15 avril 2014
Michaël Z... relative à la suppression de la contribution à l'entretien et l'éducation de Nelson.
6e chambre
6036af456fbe93504fe326f0
15 septembre 2015
[E] en qualité de représentant syndical CGT au sein du CHSCT de la société TAYLOR NELSON SOFRES, société spécialisée dans les études de marketing et d'opinion.
Pôle 1 - Chambre 3
67f8a89ea5ae27812390de93
10 avril 2025
Par déclaration du 16 mai 2024, la société Simone et Nelson a relevé appel de cette décision en en critiquant l'ensemble des chefs.
Pôle 6 - Chambre 9
616361d0c983b818eb76d30a
26 janvier 2011
Les dépens seront laissés à la charge de la société Taylors Nelson Sofres.
15e chambre
635237cd8c924eadffcc4b30
20 octobre 2022
Le terme du dernier contrat de travail à durée déterminée conclu par la société Taylor Nelson Sofres avec M.
635237ce8c924eadffcc4b32
Les contrats d'enquête conclus par la société Taylor Nelson Sofres avec M.
635237cf8c924eadffcc4b34
Le terme du dernier contrat de travail à durée déterminée d'usage conclu par la société Taylor Nelson Sofres avec M.
5fdd1f14cfad358843c739b3
4 octobre 2018
Représenté par Me Jean-Claude Y..., avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0921 APPELANT **************** La SAS TAYLOR NELSON SOFRES [...]
5fdd1f16cfad358843c739b5
La société Taylor Nelson Sofres s'oppose à ces prétentions et sollicite de la cour l'allocation de la somme de 1 000 euros au titre des frais irrépétibles.
Avis
CADA:20162582
7 juillet 2016
Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 25 mai 2016, à la suite du refus opposé par le principal du collège Nelson Mandela de
5fdd1f16cfad358843c739b6
6253cc95bd3db21cbdd90937
4 juillet 2013
Nelson X..., - condamné M.
6253cc1cbd3db21cbdd8f27f
14 mars 2012
No 11/00933 AFFAIRE : Nelson X...
5fdd1f15cfad358843c739b4
Représenté par Me Jean-claude Y..., avocat au barreau de PARIS APPELANT **************** La SAS TAYLOR NELSON SOFRES [...]
17e chambre
5fda902128f0301ff208d7ba
19 juin 2019
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 17e chambre ARRÊT N° CONTRADICTOIRE DU 19 JUIN 2019 N° RG 16/03966 AFFAIRE : SAS TAYLOR NELSON SOFRES C/ [E] [B]
6253cbebbd3db21cbdd8ea50
5 décembre 2011
De cette union sont issus cinq enfants, dont un encore mineur, Nelson Y..., né le 27 juin 1995 à Gleize (Rhône).
6253c930bd3db21cbdd87839
29 septembre 2005
N° 05/01476 AFFAIRE : S.C.P.I SELECTIPIERRE 2 C/ Société TAYLOR NELSON SOFRES REQUETE EN INTERPRETATION : Arrêt rendu le 12 Mars 2003 par le Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 21ème N° Section : N
CADA:20171947
6 juillet 2017
communautaire, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants : 1) la liste des marchés publics (travaux, fournitures, services) conclus par la communauté de communes du Pays Neslois