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307 résultats pour « Nesri »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-11 OP

69f2ee27cdc6046d470d5e9f

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Greffier lors des débats : Madame Nesrine OUHAB.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd8bbd3db21cbdd939f5

Appel

17 février 2017

17 février 2017

BACOU, greffier, avons entendu : Nesrine X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd32bd3db21cbdd928f6

Appel

28 septembre 2015

28 septembre 2015

cour de céans : - ordonnait la jonction des appels interjetés par la Société COLGATE PALMOLIVE et par la Société Ets Georges DE NEGRI, - rejetait les demandes formées par les Ets Georges DE NEGRI tendant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd99bd3db21cbdd93d0b

Appel

23 mars 2017

23 mars 2017

en outre que l'Expert a retenu que la société MARION était redevable vis-à-vis de la société NEGRI d'une somme de 145 606,96 €, - ordonner la libération au profit de la société NEGRI de la somme de 78

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e5bd3db21cbdd89807

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

Le 6 novembre 2006, la Ste NEGRI BOSSI FRANCE a relevé appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadbbd3db21cbdd8c50b

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

Le 6 novembre 2006, la Ste NEGRI BOSSI FRANCE a relevé appel de cette décision.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

64f2d05e5aeec3d9692389a2

Appel

1 septembre 2023

1 septembre 2023

[D] [X] né le 26 Août 1991 à [Localité 1], de nationalité algérienne ayant pour conseil en première instance, Me Moussa Nesri, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire - Vu l'ordonnance

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

69d749f9cdc6046d479cfb04

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Greffier lors des débats : Madame Nesrine OUHAB. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 01 Avril 2026.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21VE00523_20221216

Admin. Appel

16 décembre 2022

16 décembre 2022

DECIDE : Article 1er : La requête de la SCI Général Négrier est rejetée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91bbd3db21cbdd87437

Appel

6 octobre 2004

6 octobre 2004

et NEW EVA de leurs demandes au titre de l'article 700 du nouveau code de procédure civile ; - mis les dépens à la charge des sociétés EVA NEGRI et NEW EVA, solidairement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd51bd3db21cbdd92ed9

Appel

17 février 2016

17 février 2016

Juge de l'exécution d'AJACCIO, décision attaquée en date du 19 Février 2015, enregistrée sous le no 14/00267 Syndicat des copropriétaires RESIDENCE LES MARINES II A PORTICCIO C/ SARL PHARMACIE NERI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd61bd3db21cbdd9323b

Appel

11 mai 2016

11 mai 2016

Pharmacie Neri et de remise en état du local de la S. A. R. L.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

69d8a3bccdc6046d47bd5089

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Greffier lors des débats : Madame Nesrine OUHAB. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 09 Avril 2026.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63a2afd94486ef05df302427

Appel

3 octobre 2022

3 octobre 2022

ETABLISSEMENTS GEORGES DE NEGRI [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Maître Pascale BERTE de la SELARL BERTE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMÉE FAITS ET PROCÉDURE

Source officielle
CA

Chambre 4-3

6a192e7ccdc6046d4754ca33

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[A] [Q] [M] Représentant : Me Nesrine TRAD, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant S.A.S. [1] Représentant : Me Karine GRAVIER de la SELAS GRAVIER FRIBURGER AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE

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CA

Chambre Sociale

686df88abdbdd86396f390c1

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

NOEMYS NERIS anciennement dénommée MONA LISA NERIS [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LX RIOM-CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANTE

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

697c6df6cdc6046d473aa8fa

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

PARTIE(S) INTERVENANTE(S) * * * * DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ Contradictoire, Prononcée par mise à disposition au greffe le 26 Janvier 2026 Signée par Amandine ANCELIN, Conseiller et Nesrine

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

68b2858b1fa9f2b1b18b0ef8

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

GRAINE D ARTISTE EVRY 2, représentée par Me Hajer NEMRI de la SELEURL SELARL CABINET D'AVOCATS N & N, avocat au barreau de PARIS, toque : D2146 Intimée : S.N.C.

Source officielle
CA

15e chambre

653b5a08502b828318c4e7ba

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

[J] [H] a été engagé à compter du 1er octobre 2004, par contrat de travail à durée déterminée, puis par contrat à durée indéterminée, par la société Etablissements Negrier en qualité de chauffeur livreur

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

69c4da32cdc6046d4700b256

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Greffier lors des débats : Madame Nesrine OUHAB. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 25 mars 2026.

Source officielle