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784 résultats pour « Nguyian »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Juge des référés

ORCA_25NT00292_20251217

Admin. Appel

17 décembre 2025

17 décembre 2025

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 28 janvier 2025, de Mme B..., représentée par Me Nguiyan, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 25 novembre 2024 du tribunal

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 9

69e07188cdc6046d47692dd0

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

dans la mission du liquidateur conformément à l'article L. 641-9 du code de commerce ; - Conformément aux dispositions de l'article L. 641-1-Il al 6 du code de commerce désigne la SELARL Allemand-Nguyen

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02263_20240604

Admin. Appel

4 juin 2024

4 juin 2024

La société Nguyen relève appel du jugement n° 200083,200084 du 10 juin 2022 par lequel le tribunal administratif de Poitiers a rejeté sa requête. 2.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c876bd3db21cbdd85590

Appel

28 mars 2001

28 mars 2001

PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR NGUYEN E... F...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95abd3db21cbdd880a0

Appel

2 février 2006

2 février 2006

VANNES représenté par la SCP GUILLOU & RENAUDIN, avoués assisté de Me Emmanuel NGUYEN, avocatassisté de Me Emmanuel NGUYEN, avocat Mademoiselle Marine E... 1 rue Billault 56000 VANNES représentée par

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66c431969b20f4eee56c05bf

Appel

19 août 2024

19 août 2024

[T] [N] [K] [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour conseil choisi Me Dieu le fit Nguiyan, avocat au barreau de Paris, LIBRE, non comparant, non représenté, convoqué par le commissariat territorialement

Source officielle
CA

Chambre commerciale

67f0bc588f7cbd382f4d315d

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

5] Représentant : Me Jean marc NGUYEN-PHUNG de la SELARL SELARL PHUNG 3P, avocat au barreau de MONTPELLIER M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85bbd3db21cbdd8508c

Appel

2 décembre 1999

2 décembre 1999

Celle-ci leur a soumis l'adoption de l'enfant NGUYEN Thi Bé née le 25 juillet 1997 de NGUYEN Thi Gai, âgée de 21 ans, et de père inconnu.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1bbd3db21cbdd92469

Appel

27 mai 2015

27 mai 2015

E demande d'adoption plénière adoption simple Grosse délivrée à Me NGUYEN COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 27 MAI 2015 --- = = = oOo = = =--- Le VINGT SEPT

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC02094_20240216

Admin. Appel

16 février 2024

16 février 2024

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 27 juin 2023, Mme B, représentée par Me Nguiyan, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 9 mai 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66a882137be56405acf7902f

Appel

29 juillet 2024

29 juillet 2024

[N] [M] né le 19 juin 1968 à [Localité 1], de nationalité guyanienne Ayant pour conseil choisi Me Dieu Le Fit Nguiyan, avocats au barreau de Paris Non comparant, non représenté, convoqué au centre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f8bd3db21cbdd89ace

Appel

18 septembre 2007

18 septembre 2007

Loan NGUYEN, Denise I..., Messieurs Philippe J... et Frédéric K... L...

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21VE00479_20230523

Admin. Appel

23 mai 2023

23 mai 2023

Mme B A, pharmacienne, gérante et unique associée de l'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) Nguyen A, a cédé l'intégralité de ses parts à l'EURL Nguyen Bao détenue par son fils, par

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CA

3ème chambre

69747817cdc6046d4786c1b6

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANT Monsieur [D] [W], demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Ingrid CANTALOUBE-FERRIEU, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Audrey NGUYEN

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CA

Cour d'Appel

6253cd70bd3db21cbdd935db

Appel

31 mars 2016

31 mars 2016

Bernard Ayant pour avocat et étant domicilié chez Maître Jean-Robert NGUYEN PHUNG - 15, Bld des Arceaux - 34000 Montpellier - Y...

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CAA

1ère chambre

DCA_25PA05048_20260312

Admin. Appel

12 mars 2026

12 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Hélène Brémeau-Manesme, - et les observations de Me Nguyen Van Ho pour M. B.... Considérant ce qui suit : M. A...

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CA

Cour d'Appel

6253ccd0bd3db21cbdd9153f

Appel

9 mai 2014

9 mai 2014

Greffier lors des débats : Monsieur Maurice NGUYEN Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au Greffe le 09 Mai 2014 Les avocats présents

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CA

3e chambre civile

635b71feb201587f74be0354

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

[T] [G] né le 20 Avril 1947 à [Localité 4] (34) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Audrey NGUYEN PHUNG de la SARL NGUYEN PHUNG, MONTFORT, avocat au barreau de MONTPELLIER

Source officielle
CA

2e chambre civile

65321adb9e4ea48318f5ace9

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

avocat au barreau de MONTPELLIER DEFENDEURES A LA REQUETE : Madame [I] [Z] née le 14 Juin 1982 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Audrey NGUYEN

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CA

4e chambre civile

63c10932bf9fd47c90a13ad5

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Intrum Debt Finance AG [Adresse 2] SUISSE Représentée par Me Audrey NGUYEN PHUNG de la SARL NGUYEN PHUNG, MONTFORT, avocat au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été

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