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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 2
5fca756765a270627b5af177
9 octobre 2020
9 octobre 2020
situé [Adresse 2] [Localité 6] Immatriculée au rcs de Clermont-Ferrand sous le numéro 304 318 454 Représentée par Me Augustin PFIRSCH, avocat au barreau de PARIS, toque C 2489 Assistée de Me Nicolas
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93cc5
18 juillet 2017
18 juillet 2017
Disons que la présente ordonnance sera notifiée à Madame Adeline X..., Monsieur le Directeur du CHU-Centre Esquirol, Monsieur Nicolas Y...
Source officielle1ère Chambre civile
63c8edd9dc5b777c90992e02
18 janvier 2023
18 janvier 2023
BLERY NICOLAS, avocat au barreau d'AMIENS APPELANTES ET S.C.I.
Source officielle1ère Chambre civile
642e638d826f3a04f5216721
5 avril 2023
5 avril 2023
Pascal BRILLET, Président de la Première Chambre Civile faisant fonction de conseiller de la mise en état, qui a renvoyé l'affaire à l'audience publique du 05 avril 2023 pour le prononcé de l'ordonnance
Source officielleCour d'Appel
6253cd40bd3db21cbdd92c63
14 décembre 2015
14 décembre 2015
Nicolas Y... C. M/ A.
Source officielle1ère Chambre civile
6412c28b314ae0a62152c8e5
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Pascal BRILLET, Président de la Première Chambre Civile faisant fonction de conseiller de la mise en état, qui a renvoyé l'affaire à l'audience publique du 26 octobre 2022 pour le prononcé de l'ordonnance
Source officielleCour d'Appel
6253cbdebd3db21cbdd8e80b
2 novembre 2011
2 novembre 2011
Novembre 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Pascal VENCENT, président - Dominique DEFRASNE, conseiller - Françoise CLEMENT, conseiller assistés pendant les débats de Nicole
Source officielle1ère Chambre civile
62e2268c3de91be2e9f7ea13
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Pascal BRILLET, Président, M. Vincent ADRIAN et Mme Myriam SEGOND, Conseillers, qui en ont délibéré conformément à la Loi.
Source officielle1ère Chambre civile
642e638c826f3a04f521671b
5 avril 2023
5 avril 2023
Pascal BRILLET, Président de la Première Chambre Civile faisant fonction de conseiller de la mise en état, qui a renvoyé l'affaire à l'audience publique du 05 avril 2023 pour le prononcé de l'ordonnance
Source officielleCour d'Appel
6253cb44bd3db21cbdd8d359
21 janvier 2010
21 janvier 2010
Conseil d'Administration, domicilié en cette qualité audit siège Boulevard de Poitiers ZI La Maltière 79300 BRESSUIRE représentée par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Nicolas
Source officielleCour d'Appel
6253c8f9bd3db21cbdd86dd3
4 novembre 2003
4 novembre 2003
RIGAULT, avoués assistée de la SCP BRIAT-MERCIER, avocats C.R.C.A.M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb36bd3db21cbdd8d1d9
4 novembre 2003
4 novembre 2003
RIGAULT, avoués assistée de la SCP BRIAT-MERCIER, avocats C. R. C. A. M.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01289_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Nicolas Degand, rapporteur public ; - et les observations de M. B.... Une note en délibéré a été produite le 4 novembre 2025 par M. B... représenté par Me Colliou.
Source officielle1ère Chambre
63d0d63581a7b805de12b744
24 janvier 2023
24 janvier 2023
[D] formulée par la SCEA DOMAINE SAINT NICOLAS et l'en débouter, Débouter la SCEA DOMAINE SAINT NICOLAS de sa demande de contre-expertise, Débouter la SCEA DOMAINE SAINT NICOLAS de toutes ses demandes
Source officielle9e Chambre A
6162da76dda066944ee0e8ed
19 avril 2012
19 avril 2012
Rôle N° 11/18596 SARL SUD PERFORMANCE C/ [G] [F] Grosse délivrée le : à : Me Michel DOSSETTO, avocat au barreau de MARSEILLE Me Nicole
Source officielleCour d'Appel
6253cc8dbd3db21cbdd90748
4 juin 2013
4 juin 2013
ARRÊT no 190 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du quatre juin deux mille treize par Benoît MORNET, Conseiller, faisant fonction de Président de Chambre, et par Nicole
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX02288_20241213
13 décembre 2024
13 décembre 2024
B, représenté par la SCP d'avocats Dieumegard - Breillat - Masson, demande à la cour : 1°) de lui accorder provisoirement le bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler le jugement du magistrat
Source officielleChambre Sociale
68e89308f271a402af33b898
9 octobre 2025
9 octobre 2025
LA ROCHE-SUR-YON APPELANTE : Madame [G] [K] Née le 24 décembre 1970 [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Anne-Hélène DIEUMEGARD substituée par Me Mazama AGO-SIMMALA de la SCP BREILLAT
Source officielle1ère Chambre civile
642e638e826f3a04f5216727
5 avril 2023
5 avril 2023
CS AUTO PLUS agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Nicolas MOREAU de l'AARPI MIEL - MOREAU
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869c5
1 avril 2003
1 avril 2003
Nicolas X..., son fondateur, a exercé les fonctions de président du conseil d'administration.
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