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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Sociale
6349007b63d497adffda42fe
13 octobre 2022
13 octobre 2022
2020 APPELANTE : Madame [O] [D] épouse [P] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Karim BERBRA de la SELARL BAUDEU & ASSOCIES AVOCATS, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Nicolas
Source officielleChambre Sociale
653b59e9502b828318c4e704
26 octobre 2023
26 octobre 2023
ASSOCIES, avocat au barreau de BREST INTIME : Monsieur [I] [L] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Karim BERBRA de la SELARL LE CAAB, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Nicolas
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
652f791db053208318995b3a
17 octobre 2023
17 octobre 2023
DE DÉSISTEMENT (n° , 1 page) Nous, Ludovic Jariel, magistrat en charge de la mise en état, Assisté de Manon Caron, Greffière Vu les articles 400 et suivants, 787 et 907 du code de procédure
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
67908b274143037ceabfbf27
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F20/03097 APPELANT Monsieur [X] [H] [J] [Adresse 8], Allemagne [Localité 5], Allemagne né le 03 Juin 1956 à [Localité 10] Représenté par Me Nicolas
Source officielle1ère chambre civile A
653b592d502b828318c4e3c7
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Les consorts [O], dont le recours n'a pas prospéré, supporteront les dépens, avec droit de recouvrement direct au profit de Me Nathalie Caron, et de la Selarl Nicolas Fauck avocats et associés, avocats
Source officielleCour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f46d
20 mars 2012
20 mars 2012
Les unités tant extérieures qu'intérieures sont posées dans des caissons non adaptés.
Source officielleCour d'Appel
6253cb75bd3db21cbdd8d89b
8 février 2011
8 février 2011
Le 18 février 2009, la régie CARRON, mandataire de la bailleresse a signifié à monsieur X... un congé au terme du bail, le 31 octobre 2009.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e6bd3db21cbdd8695e
11 juin 2003
11 juin 2003
DE LA RUE AU FIL 16 rue au Fil 29600 MORLAIX représentée par la SCP BAZILLE & GENICON, avoués assistée de Me François CADRAN, avocat INTIME : Monsieur Nicolas X... 18 rue au Fil 29600 MORLAIX représenté
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
67ecc7c48e074ba02f40a28b
1 avril 2025
1 avril 2025
G] [Adresse 3] [Localité 9] Représenté par Me Nicolas BORDACAHAR, avocat au barreau de PARIS, toque : D1833 Madame [C] [R] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Nicolas BORDACAHAR, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cc26bd3db21cbdd8f447
24 janvier 2012
24 janvier 2012
69570 DARDILLY représentée par Me Christian MOREL assistée de Me Nicolas BOIS, avocat au barreau de LYON substitué par Me ROCHEFORT, avocat COMPAGNIE L'AUXILIAIRE représentée par ses dirigeants légaux
Source officielle4eme Chambre Section 2
670a118af178dc2492b0fce0
11 octobre 2024
11 octobre 2024
CROISILLE-CABROL, conseillère, chargée du rapport. Cette magistrate a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : C. BRISSET, présidente F.
Source officielleCour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6c1
9 mai 2012
9 mai 2012
. **** APPELANTS : Monsieur Yannick X... ... 44100 NANTES représenté par la SELARL BOEZEC - CARON, avocats Madame Eveline Y... ... 44100 NANTES représentée par la SELARL BOEZEC
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
662b43eafe25450008314af0
25 avril 2024
25 avril 2024
COMPAGNIE DES MARBRERIES DE PARIS, représentée par Me Sébastien CARON de la SELARL CABINET ML Avocats, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier E0003DON Société OGIC, représentée par Me Nicolas VENNER
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f79
25 septembre 2007
25 septembre 2007
GRAND SALOIR ST NICOLAS C/ S.A.S.
Source officielle4ème chambre commerciale
67f9f6ec190d73a10ce27d08
11 avril 2025
11 avril 2025
NICOLAS MAGLIOLI C/ S.A.S.
Source officielleChambre 1-1
65b20931c4cf860008dff2f4
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Toutefois nos horlogers ont constaté que le cadran de votre montre Oméga contient du tritium.
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c9c
27 avril 2017
27 avril 2017
Par déclaration au greffe de la chambre de l'instruction en date du 24 février 2017, Maître CARON a formé un pourvoi en cassation à l'encontre de cet arrêt de renvoi.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
686dfb0e002316e0ca848f1a
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Décision déférée à la Cour : Jugement du 14 Juin 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 19/09288 APPELANT Monsieur [P] [H] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Nicolas
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c9d
27 avril 2017
27 avril 2017
Par déclaration au greffe de la chambre de l'instruction en date du 24 février 2017, Maître CARON a formé un pourvoi en cassation à l'encontre de cet arrêt de renvoi.
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c9e
27 avril 2017
27 avril 2017
Par déclaration au greffe de la chambre de l'instruction en date du 24 février 2017, Maître CARON a formé un pourvoi en cassation à l'encontre de cet arrêt de renvoi.
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