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388 résultats pour « Nicolas ROSA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-1

66177d9fe5d80f0008c2e694

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

barreau d'ALPES DE HAUTE-PROVENCE Appelant Madame [L] [O] représentée par Me Corinne SANTIAGO de la SELARL BAYETTI SANTIAGO REVAH, avocat au barreau d'ALPES DE HAUTE-PROVENCE substituée par Me Nicolas

Source officielle

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CA

Chambre 4-6

63b91aacb63d827c909cabf6

Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

B] [I], demeurant Chez Mme [J] [X] [Adresse 1] représentée par Me Corinne SANTIAGO de la SCP BAYETTI-SANTIAGO-REVAH, avocat au barreau d'ALPES DE HAUTE-PROVENCE substituée pour plaidoirie par Me Nicolas

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6979f834cdc6046d47f894f6

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

, avocat au barreau d'ALPES DE HAUTE-PROVENCE substituée par Me Nicolas AVENA ROSA, avocat au barreau d'ALPES DE HAUTE-PROVENCE Madame [X] [H] représentée et assistée par Me Corinne SANTIAGO de la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9cbd3db21cbdd93dd9

Appel

8 novembre 2017

8 novembre 2017

ARRET No ----------------------- 08 Novembre 2017 ----------------------- 16/ 00191 ----------------------- Nicolas X... C/ Me Bernard Y...

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6788a5ce5e7520ea67f8e4b3

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

] 1960 à [Localité 21], demeurant [Adresse 3] - [Localité 14] représentée par Me Corinne SANTIAGO de la SELARL BAYETTI SANTIAGO REVAH, avocat au barreau d'ALPES DE HAUTE-PROVENCE substituée par Me Nicolas

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

69ddcb25cdc6046d472a2fdb

Appel

11 avril 2026

11 avril 2026

° RG 26/02064 N° Portalis DBV3-V-B7K-XZCG Du 11 AVRIL 2026 ORDONNANCE LE ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, Rose-May

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

63c8edd9dc5b777c90992e02

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

ROSA CHO S.A.S. LES DELICES DE SAINT PIERRE C/ S.C.I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc68bd3db21cbdd90001

Appel

12 décembre 2012

12 décembre 2012

Nicolas et F...Marie Toussainte sur la base de 2/ 5 pour les demandeurs (Jean Baptiste Y... et Paul Y...) et 3/ 5 pour les défenderesses (Blanche A...veuve Y..., Marie Toussainte Y... veuve Z...et Nicole

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca49bd3db21cbdd8a917

Appel

10 octobre 2007

10 octobre 2007

DE PORT Madame Henriette H... épouse I... ... 54210 SAINT NICOLAS DE PORT Madame Agnès H... épouse J... ... 54210 SAINT NICOLAS DE PORT Madame Jeanne K... ...

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CA

Cour d'Appel

6253c932bd3db21cbdd878a6

Appel

28 juin 2005

28 juin 2005

- Déboute Marie Rose X... épouse Y..., Jacqueline Y..., Nicole Y... et Francis Y... de leur propre demande au titre des frais irrépétibles exposés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc62bd3db21cbdd8ff32

Appel

25 mai 2012

25 mai 2012

Par acte de notoriété du 4 décembre 2002, Mme Nicole Z..., Mme Serge X... et M.

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CA

Cour d'Appel

6253cb43bd3db21cbdd8d335

Appel

30 septembre 2009

30 septembre 2009

* Ayant régulièrement interjeté appel de ce jugement, Nicolas X... demande que le montant des dommages-intérêts qui lui ont été alloués soit porté à 150 000 €.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc24bd3db21cbdd8f401

Appel

21 février 2012

21 février 2012

Monsieur Nicolas Z..., monsieur Louis Z... sont intervenus volontairement à l'instance aux côtés des défendeurs initialement cités.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb32bd3db21cbdd8d10a

Appel

8 janvier 2009

8 janvier 2009

Benjamin X... et Nicolas X... demandent à la Cour de confirmer la décision déférée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd90787

Appel

17 juin 2013

17 juin 2013

RG N : 12/00035 AFFAIRE : Mme Jacqueline Blanche Rose Y... épouse Z... C/ M. Maurice Z...

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CA

Cour d'Appel

6253cb42bd3db21cbdd8d311

Appel

30 octobre 2009

30 octobre 2009

C / Nicolas Y... Nelly X... Lucien (décédé) Z... Alain Z... Luc Z... Rose-Marie Z...épouse A... Anne Marie Z... Chantal Z...épouse B... Jean-Paul Z... Monique Z...

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CA

Cour d'Appel

6253ccb0bd3db21cbdd90f30

Appel

16 janvier 2014

16 janvier 2014

RG N : 12/ 01133 AFFAIRE : Mme Jeanine X..., Mme Antoinette Rose Y... C/ M. Nicolas Z...

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CA

1ère Chambre A

6031dfc480b9e1b37c98ae51

Appel

14 juin 2018

14 juin 2018

E..., les héritiers de Yvonne et Suzanne N... ont assigné Marie T..., Rosa et Juan F...

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CA

Cour d'Appel

6253cc23bd3db21cbdd8f3cb

Appel

4 avril 2012

4 avril 2012

* * * Selon requête déposée au greffe le 17 octobre 2011, Rose Y... épouse Z... a saisi la cour de ce siège en interprétation de l'arrêt rendu le 8 mars 2004.

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CA

Cour d'Appel

6253ca9ebd3db21cbdd8b8e3

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

représentée par la SCP DESSART- SOREL- DESSART Nicole Z... représentée par la SCP DESSART- SOREL- DESSART C / Alix A...

Source officielle