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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile A
6901af40748a422ad953cac4
28 octobre 2025
28 octobre 2025
[U] [T] [Adresse 4] [Localité 6] Représenté par Me Nicolas TOMC, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, toque : 47 Mme [H] [L] [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Nicolas TOMC, avocat
Source officielle3ème chambre A
68676898dd25744ff781d4cf
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Sis [Adresse 3] ([Localité 2] Représentée par Me Nicolas TOMC, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, toque : 47 INTIMEE : La société MINOTERIE MODERNE, SAS immatriculée au RCS du PUY-EN-VELAY
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
69621d12cdc6046d47d3c8cd
9 janvier 2026
9 janvier 2026
. : N° RG 25/03926 - N° Portalis DBVX-V-B7J-QLTN APPELANTE : Défendeur à l'incident : S.A.S. [5] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Nicolas TOMC, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE
Source officielle6ème Chambre
64a7b0473bcaf505db6966ed
6 juillet 2023
6 juillet 2023
NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 6ème Chambre ARRET DU 06 Juillet 2023 APPELANTE : Mme [W] [C] née le 31 janvier 1966 [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Nicolas
Source officielle6ème Chambre
5fca7daff6c47a6ca9a45a6d
29 septembre 2020
29 septembre 2020
[K] [L] né le [Date naissance 5] 1972 à [Localité 13] [Adresse 8] [Localité 9] Représenté par Me Nicolas TOMC, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, toque : 47 INTIMEES : TRESOR PUBLIC DE [
Source officielleCh. Sociale -Section A
633d1fe162f5393e2eb4496e
4 octobre 2022
4 octobre 2022
le 21 Mars 2000 [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Sébastien VILLEMAGNE de la SELARL ABAD & VILLEMAGNE - AVOCATS ASSOCIÉS, avocat postulant inscrit au barreau de GRENOBLE, et par Me Nicolas
Source officielle1ère chambre civile B
6358cd9ec40aa805a7864bea
25 octobre 2022
25 octobre 2022
D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 25 Octobre 2022 APPELANTE : Mme [K] [A] née le 22 Août 1970 à [Localité 5] (TURQUIE) [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Nicolas
Source officielleCour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c343
3 juillet 2007
3 juillet 2007
Nicolas X... C / Claude Y...
Source officielle15e Chambre A
60353c19675de665e9149c3e
27 mai 2016
27 mai 2016
ARRÊT AU FOND DU 27 MAI 2016 N° 2016/469 Rôle N° 14/18268 [G] [G] [R] [D] épouse [G] C/ Association SYNDICALE LIBRE DOMAINE DE LA COLLE SAINT PIERRE SCP COHEN - TOMAS
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904cf
18 janvier 2013
18 janvier 2013
où il est enterré et dans la tombe où le transfert est demandé, - Constater que les propriétaires des tombes et les ayants droits des personnes décédées inhumées dans celles-ci n'ont pas été appelés
Source officielleChambre commerciale 3-1
67ee176251255e24994fc389
2 avril 2025
2 avril 2025
563, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 2] ([Localité 5]) Représentée par Me Guillaume NICOLAS de la SCP PIRIOU METZ NICOLAS
Source officielleCour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a4a
2 juin 2003
2 juin 2003
élèves qui lui sont confiés, de certains aspects de la surveillance de l'ensemble des élèves de l'école, lors des mouvements des dits élèves dans les couloirs, escaliers et autres lieux communs ; que Nikola
Source officielle14e Chambre
616258f8a2370d151415ac1e
18 juin 2014
18 juin 2014
SMABTP CPAM DES ALPES MARITIMES ARS Provence - Alpes - Côte d'Azur (anciennement DRASS) Grosse délivrée le : à : Me Véronique ESTEVE, avocat au barreau de NICE Me Nicolas
Source officielleChambre sociale
6274bd422799a9057d5dd212
5 mai 2022
5 mai 2022
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 03 Mars 2022, devant : Madame NICOLAS, magistrat chargé du rapport, assistée de Madame LAUBIE, greffière.
Source officielleChambre 1-9
67ef71678d5c08d4a262e622
3 avril 2025
3 avril 2025
COHEN-TOMAS-TRULLU Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri-Charles LAMBERT Me Joseph MAGNAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de NICE en
Source officielleChambre 1-9
67ef71668d5c08d4a262e60e
3 avril 2025
3 avril 2025
COHEN-TOMAS-TRULLU Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Henri-Charles LAMBERT Décision déférée à la Cour : Ordonnance n° 24/M089 de la présidente de
Source officielleChambre sociale
6610e5f174ef9f00086f6702
4 avril 2024
4 avril 2024
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 01 Février 2024, devant : Madame NICOLAS, magistrat chargé du rapport, assistée de Madame LAUBIE, greffière.
Source officielleChambre 1-9
67f8b4f0b12b01e97e03d873
10 avril 2025
10 avril 2025
COHEN-TOMAS-TRULLU Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Henri-Charles LAMBERT Décision déférée à la Cour : Arrêt n° 2025/158 de la chambre 1-9 de la
Source officielleCour d'Appel
6253cd42bd3db21cbdd92c9f
5 janvier 2016
5 janvier 2016
Par lettre recommandée postée le 27 février 2014 la société Grand Saloir Saint Nicolas a régulièrement relevé appel de ce jugement.
Source officielleChambre 1-5
69cf708dcdc6046d47f52abf
2 avril 2026
2 avril 2026
APPELANT Monsieur [I] [V] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Etienne BERARD de la SCP BERARD & NICOLAS, avocat au barreau de NICE INTIMÉE S.A.S.U.
Source officiellePage 1 sur 19