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649 résultats pour « Nogues »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 6

63cb92eb9c02507c9078ddf3

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Sur la demande en paiement de la société Constructions Noguès Moyens des parties La SCI soutient qu'elle n'est pas engagée contractuellement vis-à-vis de la société Constructions Nogues, que M.

Source officielle

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CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_20TL21292_20220912

Admin. Appel

12 septembre 2022

12 septembre 2022

O R D O N N E : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions en annulation de la requête de la SCI groupe Noguès.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69f97ec3cdc6046d47a1bbb7

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

A notre niveau nou ne pensons pas que la demande soit irrégulière, Monsieur a pu exercer tous ces droits, la preuve Monsieur a pu faire appel, et sera présenté en fin de matinée au Tribunal Administratif

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb25bd3db21cbdd8cf12

Appel

31 octobre 2008

31 octobre 2008

de l'appel de la SA NOGA HÔTELS CANNES : Attendu que la société JESTA FONTAINEBLEAU soulève l'irrecevabilité de l'appel de la SA NOGA HOTELS CANNES en se fondant sur le désistement de celle-ci de son

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

61632b3481886c8c1bac974f

Appel

21 juin 2011

21 juin 2011

à payer des dommages et intérêts à deux de ces trois banques ; Que, les 14 novembre et 4 décembre 2000, la compagnie Noga a fait procéder, par le ministère de M.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

626b8047d1fb03057d9a4dfc

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

à la société TRANSPORTS NOGIER des échéances déjà réglées en deniers et quittances, - Condamné la société NBB LEASE FRANCE 1 à payer à la société TRANSPORTS NOGIER SARL la somme de 10 710€ au titre de

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CA

Cour d'Appel

6253ca31bd3db21cbdd8a4d5

Appel

22 mai 2006

22 mai 2006

NOGA Hôtels CANNES, a débouté la S.

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CA

Cour d'Appel

6253c89bbd3db21cbdd85bf7

Appel

14 novembre 2001

14 novembre 2001

GRANDE INSTANCE de BOBIGNY - Chambre 1/Section 7 RG n : 2001/01969 Date ordonnance de clôture : 16 octobre 2001 Nature de la décision : CONTRADICTOIRE Décision : CONFIRMATION APPELANTE : La COMPAGNIE NOGA

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CA

8e Chambre A

61639403ec3936ac10a09f5d

Appel

4 novembre 2010

4 novembre 2010

NOGA HOTELS [Localité 8] [F] [S] [A] [W] S.A.R.L.

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CAA

Juge des référés

ORCA_24MA02989_20250124

Admin. Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

La procédure a été communiquée à la SCI Nohu, qui n'a pas produit de mémoire en défense.

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CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00327_20240312

Admin. Appel

12 mars 2024

12 mars 2024

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Par deux requêtes distinctes, les sociétés LCO Ingénierie, Noga et Aemco ont demandé au tribunal administratif de Pau de condamner la

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CA

Cour d'Appel

6253cdd4bd3db21cbdd94a10

Appel

10 janvier 2020

10 janvier 2020

représentés par Me Francis NOGUE de la SELARL ARGUIN, avocat au barreau de PARIS, toque : C1582 et par la SCP CIRIER et associés, société d'avocats inter-barreaux INTIMEE SARL [...], no siret 311

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CA

Pôle 5 - Chambre 3

642e75ae8b510604f5bc1d82

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

La société Nogs n'a pas constitué avocat et n'a pas conclu.

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CA

Cour d'Appel

6253cd1bbd3db21cbdd92475

Appel

27 mai 2015

27 mai 2015

assistée de Me Muriel NOUGUES, avocat au barreau de CREUSE APPELANTE d'un jugement rendu le 07 MAI 2014 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE GUERET ET : Monsieur Claude Yves Jean-Louis Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cdd6bd3db21cbdd94a9c

Appel

5 octobre 2020

5 octobre 2020

J... est imputable à son employeur la SAS Kaz An Nou Bel, - condamné la SAS Kaz An Nou Bel, en la personne de son représentant légal, de payer à Monsieur N...

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CA

Cour d'Appel

6253cdd6bd3db21cbdd94a97

Appel

5 octobre 2020

5 octobre 2020

KAZ AN NOU BEL prise en la personne de son représentant légal M. K... Q... [...] [...] [...]

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CA

Cour d'Appel

6253cdd6bd3db21cbdd94aa2

Appel

5 octobre 2020

5 octobre 2020

H... est imputable à son employeur la SAS Kaz An Nou Bel, - condamné la SAS Kaz An Nou Bel, en la personne de son représentant légal, de payer à Monsieur R...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd6bd3db21cbdd94aaa

Appel

5 octobre 2020

5 octobre 2020

U... est imputable à son employeur la SAS Kaz An Nou Bel, - condamné la SAS Kaz An Nou Bel, en la personne de son représentant légal, de payer à Monsieur C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd6bd3db21cbdd94aaf

Appel

5 octobre 2020

5 octobre 2020

G... est imputable à son employeur la SAS Kaz An Nou Bel, - condamné la SAS Kaz An Nou Bel, en la personne de son représentant légal, de payer à Monsieur T...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6163b5351669d540ac7bab4e

Appel

9 septembre 2010

9 septembre 2010

NOU RIWE agissant poursuites et diligences de son représentant Monsieur [T] [D] ayant son siège [Adresse 3] représentée par la SCP HARDOUIN, avoués à la Cour assistée de Maître Jean-Luc BENJAMIN

Source officielle