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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre section C
6780bad1f25437b69df75a72
9 janvier 2025
9 janvier 2025
FLAISSIER NOUGUIER [Y] Grosse délivrée le à Selarl Chabannes Reche... SCP Coulomb Divisia...
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd9171c
6 mars 2014
6 mars 2014
Y... s'exercera librement et à défaut d'accord selon les modalités suivantes : la veille des journées de travail de Mme X..., de la sortie de la garderie, de la nounou ou de l'école (ou à son domicile
Source officielleChambre sociale
64af98dd049d5c05db17312e
7 juillet 2023
7 juillet 2023
En tous cas, la convention ne précise nullement en quoi la prestation des assistantes maternelles des Nounous présente un savoir-faire spécifique.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6033cfc24bc3cc81e0af3e1d
28 mars 2017
28 mars 2017
[X] alors qu'il exploitait sous couvert de la société Nounou SARL un commerce de parfumerie et cosmétique et prétend que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd16bd3db21cbdd923bc
11 mai 2015
11 mai 2015
COMPARANT-assisté de Me Muriel NOUGUES, avocat au barreau de CREUSE Madame Isabelle Y..., demeurant...
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6037768f9b5b6c52770bcdcb
19 mars 2015
19 mars 2015
Il sera calculé sur la réalisation de 100 % du plan César en chiffre d'affaires net facturé et de 100 % du plan Nounours en chiffre d'affaires net facturé, soit 8 479 000 pour César (domestique + Fob )
Source officielle1ère Chambre
66b45fa1c979aae19b191cf0
7 août 2024
7 août 2024
CO DESIGN HOME, représentant : Me Nouhou DIALLO, avocat au barreau de BAYONNE, S.A.S.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
61629f7935a5d4e0c2ddca3a
22 février 2013
22 février 2013
navire français en vue de son exploitation, - dénient l'existence d'un contrat de travail au motif que [N] [W], qui avait des compétences dans le domaine de la voile et non une qualification de nounou
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f1c3
29 février 2012
29 février 2012
en cette qualité audit siège dont le siège social est 59, avenue de Chatou-92853 RUEIL MALMAISON représenté par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES, Me Antoinette GACHON-NOUGUES
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90c92
12 novembre 2013
12 novembre 2013
A demande de modification de la pension alimentaire versée au conjoint Grosse délivrée à Me NOUGUES, avocat Le DOUZE NOVEMBRE DEUX MILLE TREIZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE02138_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
B..., représenté par Me Nougoua, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler cet arrêté ; 3°) d’enjoindre au préfet compétent de lui délivrer un titre de séjour portant la mention
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd89778
5 juin 2007
5 juin 2007
-JEANJACQUES-NOUGUIER SARL PIERRE AU SOLEIL COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 05 JUIN 2007 APPELANTS : Monsieur Fernand X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccf4bd3db21cbdd91d3f
1 décembre 2014
1 décembre 2014
représentée par Me Muriel NOUGUES, avocat au barreau de CREUSE APPELANTE d'un jugement rendu le 11 DECEMBRE 2013 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE GUERET ET : Monsieur Olivier, Guy, Didier
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918b2
30 juin 2014
30 juin 2014
.-94220 CHARENTON LE PONT COMPARANT (par visioconférence sur le site du Tribunal de Grande Instance de CRETEIL) assistée de Me Muriel NOUGUES, avocat au barreau de CREUSE ASSOCIATION OLGA SPITZER, demeurant
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91ecc
20 janvier 2015
20 janvier 2015
C/ EURL LES SABOTS DB-iB résolution de vente Grosse délivrée à Maître NOUGUES, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 20 JANVIER 2015 --- = = = oOo =
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd93035
10 mars 2016
10 mars 2016
ALLIANZ IARD représentant français de la compagnie d'assurance anglaise CORNHILL, LE BUREAU CENTRAL FRANÇAIS ST/ MCM REPARATION DOMMAGE CAUSE PAR UN ACCIDENT Grosse délivrée à Me Muriel NOUGUES
Source officielleCour d'Appel
6253ccacbd3db21cbdd90e49
19 décembre 2013
19 décembre 2013
C/ SA SOCIETE GENERALE MJ-iB prêt Grosse délivrée à Maître DUMONT et Maître NOUGUES, avocats Le DIX NEUF DECEMBRE DEUX MILLE TREIZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91ac6
25 septembre 2014
25 septembre 2014
Sébastien X..., assigné en intervention forcée C/ BANQUE POPULAIRE DU MASSIF CENTRAL GS-iB remboursement de prêt Grosse délivrée Maître NOUGUES, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d028
15 janvier 2009
15 janvier 2009
au greffe : ENTRE : CREDIT MUTUEL DE LA SOUTERRAINE Dont le siège social est 5-7 rue de Lavaud-23300 LA SOUTERRAINE représentée par la SCP COUDAMY, avoués à la Cour assistée de Me Muriel NOUGUES
Source officielleCour d'Appel
6253cb2dbd3db21cbdd8d05e
15 janvier 2009
15 janvier 2009
au greffe : ENTRE : CREDIT MUTUEL DE LA SOUTERRAINE Dont le siège social est 5-7 rue de Lavaud - 23300 LA SOUTERRAINE représentée par la SCP COUDAMY, avoués à la Cour assistée de Me Muriel NOUGUES
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