Juridiction
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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 11
61633c127eadebb7307d1f07
19 mai 2011
19 mai 2011
IV et DECO NUANCE ainsi qu'à Monsieur [U] [N].
Source officielle2 e chambre civile
69f44211cdc6046d472e7950
30 avril 2026
30 avril 2026
NUDANT AUTOMOBILES prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège Représentée par Me Florent SOULARD de la SCP SOULARD-RAIMBAULT, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a321
27 novembre 2007
27 novembre 2007
Quant aux photographies de Madame A... en totale nudité avec des hommes différents et une femme dans des positions érotiques, même si elles ont été prises dans un camp de nudistes, que Monsieur A... aurait
Source officielleAvis
CADA:20154954
19 novembre 2015
19 novembre 2015
à son secrétariat le 12 octobre 2015, à la suite du refus opposé par le préfet de la région Lorraine, préfet de la Moselle à sa demande de copie de la liste des maires de la Moselle mentionnant la nuance
Source officielle1ère chambre
DCA_18PA04057_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
politique attribuée au candidat par l'administration ; / 7° Nuance politique attribuée à la liste ou au binôme de candidats par l'administration ; / () ". 4.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0ebd3db21cbdd8eff3
4 janvier 2012
4 janvier 2012
NUANCE appelante, à Marie Pascale X... épouse C...
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02054_20220919
19 septembre 2022
19 septembre 2022
« La nuance, quant à elle, est attribuée de manière discrétionnaire par vos services à partir des grilles annexées à la présente circulaire.
Source officielle4ème A chambre sociale
5fdd5dc1ff4f99067c6ac8e1
19 septembre 2018
19 septembre 2018
L'EURL Les Nuances du Midi demande à la Cour : - de dire et juger que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b7c
6 avril 2017
6 avril 2017
C/ SARL NUANCE ET STYLE DE LA COTE --------------------------- R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7G-MV4O S.A.S. DELZONGLE AQUITAINEc/S.A
66863cf3b1dbbe3bae60025c
3 juillet 2024
3 juillet 2024
NUANCES S.A.R.L.
Source officielleChambre Commerciale
68e1fd1a20ac6488494aa6b5
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[O] [C] à payer à Me [J], ès qualité de liquidateur judiciaire de la société Nuances et Rénovations, la somme de 11.700 euros majorée de l'intérêt au taux légal à compter du 14 juin 2023, - ordonné la
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6711faa87603bf88a18845cf
17 octobre 2024
17 octobre 2024
[R] [H] le cheval ' Nuance de l'aube' dans le délai de 30 jours à compter de la signification du jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c95
22 juin 2017
22 juin 2017
Ordonnance n° 58 --------------------------- 22 Juin 2017 --------------------------- RG no17/00053 --------------------------- SARL NUANCE ET STYLE DE LA COTE C/ Association MAISON DE
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6163b5271669d540ac7baa38
26 novembre 2010
26 novembre 2010
Selon les mentions figurant à ce dépôt, cette marque revendique la couleur suivante : «Nuance de vert-brun telle que, d'après sa courbe de transmission de lumière, elle assure une protection contre les
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6349006b63d497adffda42a6
13 octobre 2022
13 octobre 2022
7ème Ch Prud'homale ARRÊT N°424/2022 N° RG 19/03777 - N° Portalis DBVL-V-B7D-P2XB NUANCES PEINTURE DECORATION EURL C/ M.
Source officielle1ère Chambre
659e4a265537980008847401
9 janvier 2024
9 janvier 2024
3D n°617036551, Nuance Plus n° 859460363 et Nuance Plus n°859460365, souscrits auprès de la [11] Auvergne Limousin, ainsi que Carissime Preditop n°66080013842, souscrit auprès du [13] Centre France, pour
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898ac
8 février 2007
8 février 2007
Dynamique» et « Nuances Equilibre », et, également le même jour, un plan d'épargne en actions individuel (PEA), investissant ainsi une somme totale de 15 644,90 €.
Source officielle8e Chambre C
60377991bb0f7555522f2f30
19 mars 2015
19 mars 2015
Monsieur [D] [I] a souscrit un contrat d'assurance d'assurance-vie «'NUANCES 3 D'» n°'617'401805 17 auprès de la CAISSE D'EPARGNE le 23 février 2006 pour la somme de 31'878'€.
Source officielle1ère chambre
DCA_20PA02298_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
sans que cette nudité soit accompagnée d'un comportement de nature sexuelle ou obscène ; - aux libertés d'opinion et de conscience, ainsi qu'à la liberté d'expression individuelle et collective en
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162c5101e6e05567349086f
18 janvier 2013
18 janvier 2013
techniques permettent de relever, avec la réserve ci-dessus exprimée, des différences entre les nuances de couleur des marques déposées et celles des étiquettes commercialisées ou entre les nuances de
Source officiellePage 1 sur 67