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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c43a
10 octobre 2008
10 octobre 2008
Oswald, le 08 Juin 2007, - la partie intervenante S.A.
Source officielle6ème Chambre
6879d85265b5a3ab8ca54e25
17 juillet 2025
17 juillet 2025
origine Juge de l'exécution de [Localité 4], décision attaquée en date du 18 Février 2025, enregistrée sous le n° 24/08731 Madame [X] [F] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Stéphanie OSWALD
Source officielleCour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e649
19 septembre 2011
19 septembre 2011
COMMANS, Greffier Saisi d'un appel interjeté le 27 Avril 2010, Dans une instance entre les parties suivantes : APPELANT Monsieur Jacques Oswald Léon Albert Z... ...
Source officielleChbre des Aff. Familiales
5fdbdea3c4dff3bdd48a4945
22 janvier 2019
22 janvier 2019
- s'agissant de la donation indirecte résultant de l'acquittement par Oswald Y... du solde restant dû par M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca18bd3db21cbdd8a0ad
13 décembre 2007
13 décembre 2007
Oswaldo a saisi le conseil de prud'hommes de BAR LE DUC d'un litige l'opposant à la SAS REDAELLI SODETAL, sur un rappel de primes de panier de nuit chiffré à 690,80 €.
Source officielleJurid. Premier Président
68e4a068cfbd3050592a1364
6 octobre 2025
6 octobre 2025
JURIDICTION DU PREMIER PRESIDENT ORDONNANCE DE REFERE DU 06 Octobre 2025 DEMANDERESSES : Mme [S] [Y] [Localité 8] [Localité 5] Représentée par Me Stéphanie OSWALD
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00821_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
Denizot, rapporteur public, - et les observations de Me Marger, représentant la société Contrôle technique d'Ostwald. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d6bd3db21cbdd866a3
24 septembre 2002
24 septembre 2002
Il affirme qu'il ne saurait lui être reproché en sa qualité de cogérant de l'agence de publicité OSWALD, ni à Monsieur Z..., gérant de la société GOLF MARKET, de ne pas avoir précisé en détail l'ensemble
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL22992_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Une note en délibéré, présentée pour l'établissement Le Parc et l'ostal de Garona, a été enregistrée le 8 juillet 2022. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL20533_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Une note en délibéré, présentée pour l'établissement Le Parc et l'ostal de Garona, a été enregistrée le 8 juillet 2022. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL21293_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Une note en délibéré, présentée pour l'établissement Le Parc et l'ostal de Garona, a été enregistrée le 8 juillet 2022. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL21878_20220623
23 juin 2022
23 juin 2022
Une note en délibéré, présentée pour l'établissement Le parc et l'ostal de Garona, a été enregistrée le 16 juin 2022. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02719_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
Mme A est employée en qualité d'aide-soignante par l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Le Parc et l'Ostal de Garona à Montech (Tarn-et-Garonne).
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL21475_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
En ce qui concerne l'autre moyen soulevé par l'établissement Le parc et l'ostal de Garona : 10.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00823_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
décision du 2 avril 2019 par laquelle le préfet du Bas-Rhin a prononcé la suspension immédiate, à titre conservatoire, de son agrément de contrôleur technique rattaché au centre de contrôle technique d'Ostwald
Source officielleChambre 1-2
66878c9005d6f7f678d48de4
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[M] [C] épouse [U], née le 25 Mai 1993 à [Localité 8] demeurant [Adresse 1] - [Adresse 6] - [Localité 2] représentée par Me Nassima FERCHICHE, avocat au barreau de MARSEILLE, assisté par Me Oswald
Source officielle6ème Chambre
63b7cced6b63637c907b7b36
5 janvier 2023
5 janvier 2023
[U] [W] né le 04 Octobre 1977 à BORDJ [Localité 21] ARRERIDJ (Algérie) [Adresse 29] [Localité 12] Représentés par Me Stéphanie OSWALD, avocat au barreau de LYON, toque : 2850 INTIMES : Me
Source officielle8ème chambre
69fc253dcdc6046d47e20773
6 mai 2026
6 mai 2026
[Z] [F] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Stéphanie OSWALD, avocat au barreau de LYON, toque : 2850 INTIMÉE : La SCI [Adresse 1], SCI immatriculée au RCS de LYON sous le n° 789 200
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00825_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
Il exerce ses fonctions au sein des centres de contrôle technique d'Ostwald et d'Eschau.
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE03152_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
courrier réce tionné le 3 août 2023, la réfète a orté à la connaissance de son conseil la décision de refus de renouvellement de son titre de séjour en date du 20 février 2023, notifiée ar voie ostale
Source officiellePage 1 sur 3