CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
669b52faa3418ee2ae72d0d6
19 juillet 2024
LES ORTOLANS, demanderesse, d'une part, et, d'autre part, la S.A.S.
Cour d'Appel
6253c970bd3db21cbdd8852b
14 septembre 2006
SCI L'OLIVIER de L'ORTOLAN Louise B...
6253cb57bd3db21cbdd8d56e
2 février 2011
son représentant légal en exercice 19 Cours du Général de Gaulle 20100 SARTENE représentée par la SCP Antoine CANARELLI-Jean-Jacques CANARELLI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Bertrand D'ORTOLI
6253ca8abd3db21cbdd8b4ea
24 janvier 2008
.- 06130 GRASSE représenté par la SCP TOLLINCHI PERRET- VIGNERON BARADAT- BUJOLI- TOLLINCHI, avoués à la Cour, assisté de Me Dominique D'ORTOLI, avocat au barreau de NICE INTIMES S. C. I.
Chambre 3-2
68df61069a2daf2a70a1088d
2 octobre 2025
[U] ET ASSOCIES Société TEXTO FRANCE Copie exécutoire délivrée le :02/10/205 à : Me Bertrand D'ORTOLI Me Agnès ERMENEUX Décision déférée à la Cour
68df61069a2daf2a70a1088f
[K] ET ASSOCIES Société TEXTO FRANCE Copie exécutoire délivrée le : 02/10/2025 à : Me Agnès ERMENEUX Me Bertrand D'ORTOLI Décision déférée
6253cc1dbd3db21cbdd8f2cf
7 mars 2012
né le 12 Novembre 1959 à PARIS ... ... 20000 AJACCIO assisté de Me Jean Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA et de Me Bertrand D'ORTOLI, avocat au barreau de NICE Monsieur Antoine
6253c887bd3db21cbdd85858
12 septembre 2001
Luc Y... désignait alors Me d'ORTOLI.
8e Chambre B
6032190202947550971c35df
19 avril 2018
. *** Par acte notarié des 8 et 14 août 2007, la Caisse de Crédit Mutuel Strasbourg Gutenberg a consenti à la SCI Ortolan, représentée
Chambre 4-3
699734c1cdc6046d47f889b0
2 octobre 2024
[Z] [R] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Delphine ORTALDA, avocat au barreau de MARSEILLE ORDONNANCE DE DESIGNATION D'UN MEDIATEUR Nous Pascale MARTIN, Président de Chambre, magistrat
6253cb23bd3db21cbdd8cead
23 janvier 2009
Sophie, née X... sera assistée de la SCP Ortola- Malarde- Rullier, Huissier de justice dans le ressort de la Réunion (Saint-Louis).
17e Chambre
603607e414b0256ce005b51b
12 janvier 2016
ARRÊT AU FOND DU 12 JANVIER 2016 N°2016/ GB/FP-D Rôle N° 14/12706 SARL AFCR C/ [N] [D] Grosse délivrée le : à : Me Bertrand D'ORTOLI
Chambre 1-8
6a17d8f9cdc6046d473199d0
27 mai 2026
[M] DECO C/ [C] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Didier HOLLET Me Delphine ORTALDA Décision déférée à la Cour
615e0daec25a97f0381f4ebe
16 décembre 2014
SCS [G] [G] ET CIE SCI MARJER SCI LAUGAU [G] [G] [X] [N] épouse [G] [X] [T] Grosse délivrée le : à : Me Bertrand D'ORTOLI, avocat au barreau de NICE Me Mehdi CAUSSANEL- HAJI, avocat
6253c886bd3db21cbdd85856
Les correspondants de Luc Z... étaient identifés : il s'agissait d'une part d'Anne Caroline F... domiciliée à MOUGINS, d'autre part de Bertrand d'ORTOLI, avocat à NICE.
Chambre 1-2
65aa2109a34ad100085817cf
18 janvier 2024
NIDAZUR PROMOTION Copie exécutoire délivrée le : à : Me Bertrand D'ORTOLI Me Karima REGUIG Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé
697268f6cdc6046d475183b0
21 janvier 2026
DBVB-V-B7H-BK54Z [Z] [H] C/ [G] [V] [I] [D] épouse [V] [C] [N] (désignée en qualité de curatrice) Copie exécutoire délivrée le : à : Me Bertrand D'ORTOLI
Chambre 4-5
626b8063d1fb03057d9a4e2b
28 avril 2022
N° 2022/ MA Rôle N° RG 19/15079 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BE6A2 [Y] [Z] C/ SAS SFR DISTRIBUTION Copie exécutoire délivrée le : 28/04/22 à : - Me Bertrand D'ORTOLI
6364baa0e405357f749ea729
27 octobre 2022
22/00156 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BIULB [F] [G] C/ Société SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'ENTREPRISE TONSO Copie exécutoire délivrée le : 27/10/22 à : - Me Bertrand D'ORTOLI
6253cbc4bd3db21cbdd8e34f
29 juin 2011
représentée par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Bertrand D'ORTOLI, avocat au barreau de NICE Monsieur Félix Y... né le 19 juin 1962 à AJACCIO ...
Page 1 sur 4