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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03652_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Alors que le travail non clinique est forfaitisé, le même référentiel révoit, en revanche, our le service dit osté, que « les heures de travail clinique osté réalisé au-delà de 39 heures en moyenne
Source officielleCour d'Appel
6253c8e6bd3db21cbdd86960
4 juin 2003
4 juin 2003
Lors des deux premiers vols les systèmes de l'alarme installée par la société Ossi ne se sont pas déclenchés.
Source officielle2 e chambre civile
661f66032313f20008a52603
16 avril 2024
16 avril 2024
OST CONSULTING FRANCE C/ S.C.P.
Source officielleChambre 1-8
6347abd929ffd2adfff4f188
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Il sollicite, en revanche, la confirmation du débouté de la SA SUEZ RV OSIS SUD EST de sa demande de dommages-intérêts.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03173_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
Les sanctions prononcées à l'encontre de la société Ost-West Anlagenmontage ont donc été prises pour la mise en œuvre du droit de l'Union européenne.
Source officielleChambre 3-1
627df6e30d41e0057d43e117
12 mai 2022
12 mai 2022
été acquis par [3] sur les conseils de la société OSI (cf mail du 8 février 2012 du gérant de la société OSI - pièce 12), et qu'il a été acheté le 14 février 2012 avant même la livraison du cahier des
Source officielleChambre 1 A
634f957bb5afe5adfff28a0c
12 octobre 2022
12 octobre 2022
SUEZ RV OSIS EST, débouté la société SUEZ RV OSIS EST et la société CTS de leurs demandes respectives en paiement de sommes au titre des frais irrépétibles, condamné la société SUEZ RV OSIS EST aux entiers
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE00793_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ils font valoir que : l’existence d’un lien de causalité direct et certain entre la faute commise ar l’hô ital et l’état sychiatrique ost-consolidation de Mme B... n’est as établi ; cette dernière
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
DCA_23NC00382_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'association Van d'Osier, la société pour la protection des paysages et de l'esthétique de France, M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03800_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
A... n’a as satisfait aux exigences de son oste im liquant, selon les termes de la fiche de oste roduite ar la commune, la gestion du bon fonctionnement de l’ensemble des équi ements rattachés au
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
68f86698cb86fa851c25cbc3
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Par acte du 2 juin 2025, la société Osis Conseil a assigné M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6864c06617fdd29c29651844
1 juillet 2025
1 juillet 2025
DESISTEMENT CHAMBRE DU CONTENTIEUX DE LA PROTECTION SOCIALE R.G : N° RG 22/07261 - N° Portalis DBVX-V-B7G-OSZI [4] C/ [F] APPEL D'UNE DECISION DU : Pole social du TJ de [Localité
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01948_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'association OSI France Opérations a demandé au tribunal administratif de Bordeaux de prononcer la décharge totale de l'amende qui lui
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA02684_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
La société Suez RV Osis Ile-de-France a alors saisi le tribunal administratif de Montreuil d'un recours tendant à l'annulation de cette décision.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01592_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
antérieure : La communauté urbaine Le Havre Seine Métropole a demandé au tribunal administratif de Rouen de condamner in solidum les sociétés Systra, Ingerop conseil et ingénierie, Atelier Jacqueline Osty
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_24MA00993_20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
A B, représenté par Me Bessis-Osty, demande à la Cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 5 avril 2024 ; 2°) d'enjoindre à l'OFII de lui verser la provision demandée dans le délai d'une semaine à compter
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03797_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Il ressort des ièces du dossier qu’à com ter du 15 janvier 2018, le oste d’agent d’entretien occu é ar M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL00933_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Suez RV Osis FM a demandé au tribunal administratif de Nîmes d’annuler la décision du 31 octobre 2018 par laquelle l’inspecteur
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03141_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
B C, gérant de la société Ost-West Anlagenmontage, comme représentant de l'entreprise sur le territoire français. A la suite d'un contrôle effectué le 13 février 2019, il a été constaté que M.
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL00272_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
La société Suez RV Osis FM relève appel du jugement du 19 novembre 2020 par lequel le tribunal administratif de Nîmes a rejeté sa demande d'annulation de ces décisions.
Source officiellePage 1 sur 11