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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ccf1bd3db21cbdd91ca1
18 novembre 2014
18 novembre 2014
Otthman Saïd X... ; - à titre principal, de dire que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1abd3db21cbdd8f225
6 mars 2012
6 mars 2012
Othman X... C/ Mme Soraya Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253caa8bd3db21cbdd8bad9
1 juillet 2008
1 juillet 2008
Vu le jugement déféré ayant débouté Otmane X... de l'ensemble de ses demandes et l'ayant condamné aux entiers dépens.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00432_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Othman-Farah de la somme de 1 500 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253c928bd3db21cbdd8771d
7 juin 2005
7 juin 2005
. - dit que la pension alimentaire versée par Monsieur EL X... pour l'entretien et l'éducation de son fils OTHMAN cesse le 1er décembre 2002.
Source officielleCour d'Appel
6253cc23bd3db21cbdd8f3c1
4 avril 2012
4 avril 2012
rendu(e) le 29 Juillet 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Encadrement No RG : 09/00350 Copies exécutoires délivrées à : Me Mansour OTHMANI
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
69709d1acdc6046d471633ea
20 janvier 2026
20 janvier 2026
SCI FOCH, représentée par Me Hakima OTMANE de la SELEURL SELARL OTMANE, avocat au barreau de PARIS, toque : J144 Intimés : Madame [K] [C], représentée par Me Anne CAILLET, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac9d
22 janvier 2008
22 janvier 2008
Selon procès- verbal de transaction du 13 mars 2004 et quittance subrogative du 12 novembre 2004, le jeune Othman Y..., passager transporté sur le cyclomoteur qui a été blessé dans l' accident, était indemnisé
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
653a0679d0451e8318d0e9b9
25 octobre 2023
25 octobre 2023
SG INVEST demeurant [Adresse 1] - [Localité 3] Représentée par Me Houssam OTHMAN-FARAH, avocat au barreau de BORDEAUX Demandeur à l'incident, Intimés, rendu l'ordonnance contradictoire suivante
Source officielleCour d'Appel
6253cb38bd3db21cbdd8d21d
6 octobre 2009
6 octobre 2009
Driss Z... et Mme Nadège X... sont nés trois enfants : Ilyass, le 22 juillet 1999, Issam, le 22 janvier 2001 et Otmane, le 22 décembre 2003.
Source officielleChambre civile 1-2
65b0c2058d0ccf000877e807
23 janvier 2024
23 janvier 2024
La société Otian Real Estate Limited n'a pas constitué avocat.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd90389
3 janvier 2013
3 janvier 2013
Othon X..., était en droit d'exercer l'action en partage au nom du débiteur dessaisi ; - ordonné le partage de l'indivision existant entre M. Othon X... et M.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
66fe357091b69e88a370fde3
2 octobre 2024
2 octobre 2024
liquidation du régime matrimonial Décision attaquée : n° 22/11921 rendue par le Juge de la mise en état de [Localité 1] le 21 Décembre 2023 Appelant : Monsieur [L] [D], représenté par Me Mansour OTHMANI
Source officielleCour d'Appel
6253cb48bd3db21cbdd8d3d6
18 mars 2010
18 mars 2010
Celle-ci expliquait confusément être partie de PEROLS à pieds, avoir été prise en charge par un automobiliste qui l'avait conduite à Montpellier où,..., elle avait fait la connaissance d'un certain Otman
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65321a3a9e4ea48318f5aa4f
19 octobre 2023
19 octobre 2023
de nationalité Française, demeurant Chez [I] [Adresse 5] Représenté par Me David LEMEE, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉES : S.C.I. [2] [Adresse 10] Représentée par Me Houssam OTHMAN-FARAH
Source officielleAvis
CADA:20151352
23 avril 2015
23 avril 2015
Monsieur X X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 16 mars 2015, à la suite du refus opposé par le maire du Tilleul-Othon à sa demande
Source officielleChambre civile 1-6
66ff85eda4ff9ec259c09a98
3 octobre 2024
3 octobre 2024
: 6 N° RG : 22/07397 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 03.10.2024 à : Me Carine TARLET de la SELEURL CABINET TARLET, avocat au barreau de VERSAILLES Me Nadia OTMANE
Source officielleCour d'Appel
6253c94abd3db21cbdd87db5
6 septembre 2006
6 septembre 2006
décembre 1955, domicilié en cette qualité au siège social sis 97 rue de la République 13472 MARSEILLE CEDEX 2 représenté par la SCP ARGELLIES - TRAVIER - WATREMET, avoués à la Cour assisté de Me Alain OTTAN
Source officielleCour d'Appel
6253c88bbd3db21cbdd85931
9 octobre 2001
9 octobre 2001
Y... ... par Maître MELUN, avoué assisté de Me OTHMANI, avocat au barreau de Paris, toque E 95, INTIME : MAITRE BELHASSEN BOITTEUX demeurant 76 rue du Faubourg St Denis 75O1O PARIS, pris en sa qualite
Source officielleCour d'Appel
6253c88bbd3db21cbdd85935
9 octobre 2001
9 octobre 2001
Y... ... par Maître MELUN, avoué assisté de Me OTHMANI, avocat au barreau de Paris, toque E 95, INTIME : MAITRE BELHASSEN BOITTEUX demeurant 76 rue du Faubourg St Denis 75O1O PARIS, pris en sa qualite
Source officiellePage 1 sur 9
Afif, Othmane
30/06/2026
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BENCHAALAL, Othman, Mohamed
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
28/06/2026
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SASU FAYCAL Othmane
26/06/2026
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KADIRI, Othman
26/06/2026
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DAHRI, Othmane
24/06/2026
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