Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
64534cbf37f394d0f8f6660a
2 mai 2023
2 mai 2023
PRETENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Aux termes de ses dernières conclusions du 12 octobre 2021 la SCI Ozan demande à la cour de : « Recevoir la SCI Ozan en son appel et le dire bien fondé.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
65a0ef9c5bbe450008b2cfd9
11 janvier 2024
11 janvier 2024
La société OZONE PLUS - PILOTE FORMATION OZONE PLUS sera condamnée aux dépens.
Source officielleChambre 4-6
63cb928f9c02507c9078dc13
20 janvier 2023
20 janvier 2023
mis les dépens à la charge de la SARL Ozonex.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00173_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
la société Parc éolien des Brandes de l'Ozon Sud.
Source officielleCour d'Appel
6253cb91bd3db21cbdd8dd04
27 avril 2011
27 avril 2011
Ces travaux ont été confiés à La COMPAGNIE DE L'EAU ET DE L'OZONE.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01687_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
L’association Vent d’Ozon et la société Parc éolien des Brandes de l’Ozon Sud ont présenté des mémoires en intervention au soutien, respectivement, de la requête et des conclusions en défense présentées
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea59
4 janvier 2012
4 janvier 2012
G : 07/ 358 COMPAGNIE DES EAUX ET DE L'OZONE C/ X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
651fa5a7c601f0831899189d
5 octobre 2023
5 octobre 2023
La société Ozone ne s'est pas acquittée du remboursement du prêt à l'échéance convenue.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
60339509b1394149f2544b35
18 mai 2017
18 mai 2017
à remettre à monsieur [Y] des documents de fin de contrat rectifiés, - débouté la société Ozanges de ses demandes, - condamné la société Ozanges à payer à monsieur [Y] une somme de 500 euros au titre
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920a8
26 février 2015
26 février 2015
. : 14/ 04962 PS/ VC COUR D'APPEL DE NIMES 18 septembre 2014 RG : 12/ 4189 SCA COMPAGNIE DES EAUX ET DE L'OZONE C/ X...
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02123_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
la société Parc Eolien des Brandes de l'Ozon Sud.
Source officielle1ère Chambre civile
66a9d38305566a2f16fd8713
30 juillet 2024
30 juillet 2024
OZENNE ENERGIES prise en la personne de son représentant légal N° SIRET : 339 .77 3.7 49 [Adresse 4] [Localité 3] représentée et assistée de Me Noël LEJARD, avocat au barreau de CAEN DÉBATS
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00348_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
Seules, les sociétés Compagnie des eaux et de l'ozone et Quadrimex Chemical ont déposé une offre. C'est l'offre de la société Compagnie des eaux et de l'ozone qui a finalement été retenue.
Source officielleCour d'Appel
6253c99cbd3db21cbdd88c7d
30 novembre 2006
30 novembre 2006
C/COMPAGNIE GÉNÉRALE DES EAUX LA SCA COMPAGNIE DES EAUX ET DE L'OZONE Grosse délivrée le :à :réf Décision déférée à la Cour :Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 15 Juin 2005 enregistré
Source officielleChambre Prud'homale
680c6bda8eda960fba78b2cf
24 avril 2025
24 avril 2025
[O] n'était pas à la disposition de la société Ozone Eco jusqu'au 25 mars 2020.
Source officielleAvis
CADA:20164971
12 janvier 2017
12 janvier 2017
président du conseil départemental du Rhône à sa demande de communication de la lettre adressée par Madame X, son ex-employeur, à la Maison du Rhône, sise 5 bis rue de la Barbandière à Saint Symphorien d'Ozon
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01234_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Gautron, rapporteur public ; - et les observations de Me Gerard, représentant la société Compagnie des eaux et de l'ozone. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00348_20250324
24 mars 2025
24 mars 2025
Les sociétés Compagnie des eaux et de l'ozone et Quadrimex Chemical ont déposé une offre. C'est l'offre de la société Compagnie des eaux et de l'ozone qui a finalement été retenue.
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
627df9220d41e0057d43e583
12 mai 2022
12 mai 2022
L'association Ozar Hatorah recouvre un réseau scolaire juif de France, de la maternelle à la classe terminale.
Source officielleCour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8dfb2
10 mai 2011
10 mai 2011
Ozcan à payer à M. Y...
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