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1 448 résultats pour « Paradise »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 3

5fd9b3bbbc0652a924187df6

Appel

4 décembre 2019

4 décembre 2019

CONSTATER que la société LES OUVRIERS DU PARADIS UNITED BABYLONE s'est trouvée depuis cette date dans les liens contractuels d'un louage de choses, CONSTATER que la société LES OUVRIERS DU PARADIS

Source officielle

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6a1a7591cdc6046d4774db46

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

1] [Localité 1] représentée par Me Loïc Le Roy, avocat au barreau de Douai, avocat constitué, assistée de Me Arthur Dehan, avocat au barreau de Reims, avocat plaidant INTIMÉE SCEA Le Paradis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc9bd3db21cbdd94780

Appel

30 septembre 2019

30 septembre 2019

La SAS Atlantique productions produit la série télévisée «Death in paradise» (Meutre au paradis) dont elle organise les tournages en Guadeloupe.

Source officielle
CA

3e Chambre B

61625c89d64a6b1f5148765c

Appel

28 novembre 2013

28 novembre 2013

[B] [F] épouse [G] [I] [P] GIE CETEN APAVE INTERNATIONAL SASU LES SOUSCRIPTEURS DU LLOYD'S DE LONDRES INSTALLATION MEDITERRANEE PLOMBERISE (IMP) SA SNETGC Syndicat des copropriétaires VILLA PARADISIO

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fcadcb9c056462ae2dc4ef5

Appel

3 décembre 2020

3 décembre 2020

live associée à des festivals de musique, sur tout support et de lui faire interdiction de parrainer des festivals de musique.

Source officielle
CA

11e Chambre B

6034f7a3e4ac2e2567710b54

Appel

30 juin 2016

30 juin 2016

La SOCIÉTÉ LT PARADISIO a interjeté appel de cette décision par acte du 18 juin 2015 .

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fda1050f8ba3853554b3fae

Appel

4 octobre 2019

4 octobre 2019

Les sociétés MVLR et L'Arche du Paradis ont été placées en redressement judiciaire.

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CA

Chambre 1 A

63b7ccc26b63637c907b7a4d

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

BUS PARADISE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 4] non représentée, assignation au titre de l'article 659 du CPC le 20.05.2021 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6163920ac171f9a1fe14c64e

Appel

15 septembre 2010

15 septembre 2010

représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour assistée de Me LINGOT Marion, avocat au barreau de LYON - T 656 plaidant pour la SCP LAMY et associés INTIMEES SARL PARADISE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd8bd3db21cbdd94b2e

Appel

9 novembre 2020

9 novembre 2020

(Mme J...) à l'endroit de la SARL PARADISE ISLAND CAR RENTAL (la SARL Paradise), le tribunal d'instance de Saint-Martin a, par jugement contradictoire du 13 novembre 2018 : -prononcé la nullité de la clause

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01620_20230126

Admin. Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

La SAS Agora Paradise était en 2012 exploitante d’un restaurant discothèque à Lattes (Hérault).

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CA

5e chambre civile

63c79b78da31367c908eb68b

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Par acte du 22 novembre et 13 décembre 2018, [P] [S] a fait assigner la SARL Paradise Aventure et la SA Allianz Iard.

Source officielle
CA

1re Chambre A

615e0e37c25a97f0381f5389

Appel

18 février 2014

18 février 2014

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 18 FEVRIER 2014 L.A N° 2014/ Rôle N° 13/02594 [N] [O] épouse [S] C/ SARL PARADISE SOCIETE PRAGA HOLDING

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6364bbe4e405357f749eabc3

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Ce jugement a été notifié à la société Paradise Tattoo le 23 mars 2022. Par déclaration du 4 avril 2022, la société Paradise Tattoo a fait appel de ce jugement, n'intimant que le Crédit Mutuel.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

686f4ca3d3976f57d00d3232

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

avec distraction au profit de Maître Arnaud Métayer-Mathieu, avocat de la SCI Paradise Rock ; - CONDAMNE [G] [T] à payer la somme de 1.000 € à la SCI Paradise Rock sur le fondement de l'article 700 du

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

62d79af071d9f5effbdf2a4c

Appel

19 juillet 2022

19 juillet 2022

KHANOUM PARADISE, représentée par sa gérante domiciliée audit siège N° SIRET : 533 734 703 [Adresse 1] [Localité 12] S.A.S.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01037_20250220

Admin. Appel

20 février 2025

20 février 2025

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure La SAS Rent Paradise a demandé au tribunal administratif de Grenoble de prononcer la décharge, en droits et pénalités, des rappels de taxe

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163466

Appel

15 septembre 2016

15 septembre 2016

X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 5 juillet 2016, à la suite du refus opposé par le président du Conseil de Fabrique de la Paroisse

Source officielle
CA

8ème chambre

644a123d656d26d0f8b57da7

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

Il est demandé d'accueillir l'inscription de faux contre les procès verbaux de signification des 31 mars, 21 juin, et 8 juillet 2022, établis à la requête de la SCI Paradise.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac7bd3db21cbdd8c0ba

Appel

12 juin 2008

12 juin 2008

M. qui exerce une activité de décoration et a aménagé en cette qualité le bateau " CAPTAIN'S PARADISE ".

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