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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c900bd3db21cbdd86f56
2 décembre 2003
2 décembre 2003
LYON MAG' représentée par ses dirigeants légaux 69009 LYON 09 Représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués Assistée de Me Pascal CORNUT, avocat Monsieur Z... X...
Source officielle1ère Chambre
65b4b19b7ef77d000880b62b
29 août 2023
29 août 2023
par Me Benoît BOMMELAER de la SELARL CORNET-VINCENT-SEGUREL, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Christian NAUX de la SELARL CORNET-VINCENT-SEGUREL, Plaidant, avocat au barreau
Source officielle1ère Chambre
66adc81cd17229e482eea766
2 août 2024
2 août 2024
[I] [M] Pris en la personne de ses représentants légaux, Monsieur [U] [M] et Madame [S] [M], représentant : Me Clémence VIGNERES, avocat au barreau de TARBES c) Monsieur [E] [X], représentant : Me Pascal
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd89758
11 septembre 2007
11 septembre 2007
1014 et 118 sans être mitoyen à la parcelle 123, -que Madame B... a, par la force, réalisé une brèche dans la haie séparant la parcelle 123 de la parcelle 118 pour pouvoir passer dans la parcelle 118
Source officielleCour d'Appel
6253cdb2bd3db21cbdd942c9
16 novembre 2018
16 novembre 2018
Pascal F... demeurant [...] Mme Adeline G... épouse F... demeurant [...]
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
64d32c8eab0b21d969c83491
12 juillet 2023
12 juillet 2023
portant le n° RG 20/01245 APPELANT [3] Représenté par Me Maxime DESEURE de la SELARL LELEU DEMONT HARENG DESEURE, avocat au barreau de BETHUNE INTIMÉE S.A.S. [4] Représentée par Me Jean CORNU
Source officielleChambre sociale
64379e5d9477fe04f5cc678d
12 avril 2023
12 avril 2023
2023 N° RG 22/01427 - N° Portalis DBVQ-V-B7G-FGUB MLB/ACH COUR D'APPEL DE REIMS Chambre sociale ORDONNANCE D'INCIDENT Formule exécutoire le : à : assistée de Me Pascal
Source officielleChambre Civile
687732ef7032dd17d194baab
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Il précise que les parcelles litigieuses sont les suivantes : - parcelle située à [Localité 44], cadastrée AC [Cadastre 36], [Adresse 45], pour 17 a 35 ca est une division de l'ancienne parcelle AC [Cadastre
Source officielle4ème Chambre
69cf5035cdc6046d47f1fab3
2 avril 2026
2 avril 2026
immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le numéro 487 530 099, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Benoît BOMMELAER de la SELARL CORNET
Source officielle3e chambre
63b7cdd96b63637c907b7dc0
5 janvier 2023
5 janvier 2023
cornets inférieurs.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd9bd3db21cbdd94b6e
6 novembre 2020
6 novembre 2020
Représentés par Me Pascal FERRARIS de la SCP THUAULT-FERRARIS-CORNU, avocat au barreau d'AUXERRE INTIMES Monsieur A... B... [...] [...]
Source officielleChambre 4-6
67948312c6ca88188aff6b48
24 janvier 2025
24 janvier 2025
En l'espèce, il ne fait pas débat que la société Kontron Modular Computers fait partie du groupe Kontron.
Source officielle5e chambre civile
63d0d5fa81a7b805de12b600
24 janvier 2023
24 janvier 2023
que les parcelles ont été nettoyées en septembre 2013 et décembre 2014, que les lapins pourraient provenir d'autres parcelles, et que les siennes avaient été nettoyées.
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93fb2
13 avril 2018
13 avril 2018
Représentée et assistée sur l'audience par Me Pascal FERRARIS de la SCP S.C.P.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
61640b0d9ca2169714632638
27 janvier 2010
27 janvier 2010
EUROPE COMPUTER SYSTÈMES - ECS agissant poursuites et diligences en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 4] représentée par la SCP FANET - SERRA, avoués à la Cour assistée
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c61b
15 février 2007
15 février 2007
Par conclusions du 27 janvier 2005 Monsieur Pascal X...
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
662c94f0b787c4000862f599
26 avril 2024
26 avril 2024
THUAULT-FERRARIS-CORNU, avocat au barreau d'AUXERRE S.C.I.
Source officielleRétentions
651baf7ecbe2fc83182f8ada
2 octobre 2023
2 octobre 2023
centre de rétention de [Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant par visio conférence à la demande de Monsieur le préfet et assisté de Maître Emilie PASCAL
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e415
7 juin 2011
7 juin 2011
PEINTURE COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 07 Juin 2011 APPELANT : Monsieur Sergio X... ... 69800 SAINT-PRIEST représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me François CORNUT
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6700d6f9836fac7141b7ea7c
4 octobre 2024
4 octobre 2024
des Libertés et de la Détention) - RG n° 24/04170 L'audience a été prise au siège de la juridiction, en chambre du conseil, le 03 Octobre 2024 Décision réputée contradictoire COMPOSITION Pascal
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