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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c958bd3db21cbdd88017
28 février 2006
28 février 2006
PARIS) APPELANT [****************] Monsieur Robert Y... 4 rue de Chantereine 78490 MONTFORT L AMAURY représenté par la SCP LISSARRAGUE DUPUIS BOCCON GIBOD - N du dossier 0540900, avoués assisté de Me Patrice
Source officielleCour d'Appel
6253c88bbd3db21cbdd8592e
24 octobre 2001
24 octobre 2001
Procédure n°00/28809 CHASSERIEAU Patrice est poursuivi à la requête de X...
Source officielleCour d'Appel
6253c88cbd3db21cbdd85967
24 octobre 2001
24 octobre 2001
Patrice est poursuivi à la requête de X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccf4bd3db21cbdd91d32
27 novembre 2014
27 novembre 2014
Patrice A... , Société RSI DU LIMOUSIN CM-iB réparation de dommages causés par activité médicale Grosse délivrée à PINARDON, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =
Source officielleCour d'Appel
6253cb30bd3db21cbdd8d0ce
25 mars 2009
25 mars 2009
Attendu en outre que, conformément à l'article 1252 du Code civil, la subrogation de l'organisme social, tiers payeur, ne peut nuire à la victime subrogeante lorsqu'elle n'a été indemnisée qu'en partie
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01724_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Ligue pour la protection des oiseaux (LPO), l'association pour la protection des animaux sauvages et du patrimoine naturel (ASPAS), l'association des mateurs amicaux des z'oiseaux et de la nature aux Antilles
Source officielleCour d'Appel
Monsieur et Madame Jean A..., une information judiciairec/X a été ouverte
6253c857bd3db21cbdd84fbe
30 septembre 1999
30 septembre 1999
Y... à la suite du coma hypoglycémique survenu le 8 avril 1991 ; - condamné le CENTRE MEDICO-CHIRURGICAL FOCH et la compagnie UAP à verser à Monsieur Patrice Y..., ès-qualités de tuteur de Madame X.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur et Madame Jean Z..., une information judiciairec/X a été ouverte
6253c857bd3db21cbdd84fc2
30 septembre 1999
30 septembre 1999
Y... à la suite du coma hypoglycémique survenu le 8 avril 1991 ; - condamné le CENTRE MEDICO-CHIRURGICAL FOCH et la compagnie UAP à verser à Monsieur Patrice Y..., ès-qualités de tuteur de Madame X.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00694_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Par jugement du 7 janvier 2021 dont la société ABW Patrice Warnant Architecte relève appel, le tribunal a condamné la société ABW Patrice Warnant Architecte à verser à la région Bourgogne-Franche-Comté
Source officielleCour d'Appel
6253c8e1bd3db21cbdd86856
6 février 2003
6 février 2003
, trois pattes accroche ceintures, bandeau réfléchissant, nylon imperméabilisé, si elles correspondent chacune à la solution d'une contrainte technique pour l'utilisation d'un tel blouson dans le milieu
Source officielleCour d'Appel
6253c8e7bd3db21cbdd86983
6 février 2003
6 février 2003
, trois pattes accroche ceintures, bandeau réfléchissant, nylon imperméabilisé, si elles correspondent chacune à la solution d'une contrainte technique pour l'utilisation d'un tel blouson dans le milieu
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8bec7
11 avril 2008
11 avril 2008
NOVEMBRE 2006 suivant déclaration d'appel en date du 15 DÉCEMBRE 2006 rg no 05/3061 APPELANTE : La Société RAVATE TISSUS 47, rue du Maréchal Leclerc 97400 SAINT-DENIS Représentant : Me Patrice
Source officielleChambre Civile
6630896a0316960008413427
29 avril 2024
29 avril 2024
La caisse Groupama Antilles-Guyane a constitué avocat le 31 mars 2022. Monsieur [V] [O] a déposé ses premières conclusions d'appelant le 23 mai 2022.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbdbd3db21cbdd9455a
4 avril 2019
4 avril 2019
Il appartient au porteur (de la clé) sous sa responsabilité de protéger son matériel informatique en adoptant la solution de sécurité (firewall et anti-virus notamment) de son choix.››.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92d81
19 janvier 2016
19 janvier 2016
Patrice X....
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6a225debcdc6046d47386fbe
4 juin 2026
4 juin 2026
lequel est donné « sous la forme convenue entre le payeur et son prestataire ».
Source officielle6e chambre
6034993510aec685c6211452
8 novembre 2016
8 novembre 2016
N° 15/05623 AFFAIRE : [J] [G] C/ Société de droit étranger VERNIS CLAESSENS L'UNION DES SYNDICATS ANTI-PRECARITE (SAP) ETC Décision déférée à la cour : Ordonnance rendu(e) le 11 Septembre
Source officielleChambre civile 1-6
697c4bdfcdc6046d4736c034
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Sur la négligence grave imputée à faute au payeur Si, selon les dispositions de code monétaire et financier précitées, celui-ci supporte toutes les pertes occasionnées par des opérations de paiement
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c0b9
28 avril 2008
28 avril 2008
Pierre, la société COUDECOEUR, la société OMNIUM TOURISME ANTILLES (OTA), M. O..., la société LINNEZE'E. N. V, Me N... Patrice es qualité et M. P...
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
615e0d78c25a97f0381f4d7d
22 octobre 2012
22 octobre 2012
: renouvelable tous les ans : 8.800,48 €, * lit médicalisé : (renouvelable tous les 10 ans) : 7.262,52 €, * matelas anti-escarres (renouvelable tous les 2 ans) : 49.414,54 €, *fauteuil de douche :
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