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Codes de loi français

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4 résultats pour « Pelotte »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 1

—

Delille : pelote de mer, chiendent marin.

Article R114-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 98 > 83

Code de la sécurité intérieure

casinos autorisés de gérer des tâches d'intérêt commun comme la centralisation des commandes et le financement groupé de matériels de jeux agréés ; d) Des commissaires et des juges des courses de chevaux ; e) Des arbitres et assesseurs des parties de pelote

Article Français (suite)

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.: Le Cri du Kookabura Pelot, P.: Sierra brûlante Salzman, M.: Pas de vacances pour Immense Savoir (traduit de l'américain) Stevenson, R.L.: L'Ile au trésor - Les Aventures de David Balfour (traduit de l'anglais) Sutcliff, R.: La Pourpre du guerrier

Article Annexe

—

DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " pelote basque ", délivré jusqu'au 1er janvier 2025.

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