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661 résultats pour « Pericard »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fdac676375d8e58a6a428c6

Appel

23 mai 2019

23 mai 2019

Les suites ont été marquées par une douleur thoracique inspiratoire en rapport avec un épanchement péricardique.

Source officielle

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Annonces BODACC91 résultats

Journal officiel
Radiations

Pericard, Juliette Lilas

SIREN 900119231Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

12/06/2026

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Procédures collectives

PERICARD, Boris Claude Simon, PERICARD (EI)

SIREN 514171230Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers

Jugement de plan de redressement — Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans, nomme Commissaire à l'exécution du plan Selarl Ekip' prise en la personne de Me Marie-Adéline Rousselot-Gegoue 5bis Rue des Chardonnerets 86280 Saint-Benoît.

07/06/2026

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Dépôts des comptes

LE PERICARD

SIREN 340674258Greffe du Tribunal de Commerce de cusset

28/04/2026

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Procédures collectives

PERICARD, Boris Claude Simon, PERICARD (EI)

SIREN 514171230Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

08/03/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL PERICARD-LAPEYRE

SIREN 980653505Greffe du Tribunal de Commerce de chaumont

21/12/2025

Voir →

CA

2ème CHAMBRE CIVILE

5fca312e7dcab99a5e319431

Appel

26 novembre 2020

26 novembre 2020

c/ Communauté de communes COMMUNAUTE DES COMMUNES DES BASTIDES DORDOGNE PERIGORD Organisme TRESORERIE DE LALINDE

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

69f0452ecdc6046d47cd032f

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

Le Bâtonnier de l'ordre des avocats de Bordeaux, - débouté la société Le Toit du Périgord de sa demande de 400 euros au titre de l'indemnité forfaitaire, - débouté la société Le Toit du Périgord du surplus

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabbbd3db21cbdd8be02

Appel

21 mai 2008

21 mai 2008

qui sont à mettre en rapport avec l'exposition à l'amiante et qu'il s'agit d'une pleuro-péricardite avec fibrose pulmonaire et probablement, dégénérescence néoplasique, - Qu'il est difficile de préciser

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX02724_20260421

Admin. Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Des notes en délibéré présentées pour l’association Citoyenneté et Environnement en Périgord ont été enregistrées le 26 juin 2019.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3fbd3db21cbdd8d2c8

Appel

8 décembre 2009

8 décembre 2009

Après la réalisation de la péricardectomie avec fenêtre péricardo-péritonéale, M X...a présenté une décompensation respiratoire par pneumopathie sur le poumon gauche.

Source officielle
CA

JURIDIC.PREMIER PRESIDENT

5fdc5afba7ab6f7f041fb7cb

Appel

20 novembre 2018

20 novembre 2018

* La Y..., Me X..., (le conseil), est intervenue dans l'affaire contre la Sas groupe Perigaud et la Sa Cachet Miraud. Il s'agissait d'une expertise relative à un véhicule Volvo.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

5fdc5d614838b181373c5d71

Appel

28 novembre 2018

28 novembre 2018

Par délibération de l'assemblée générale de la société anonyme d'économie mixte Semitour Périgord du 27 juin 2008 a été créée la SAS l'Atelier des Fac Similés du Périgord, ayant pour objet notamment l'exploitation

Source officielle
CA

Avis

CADA:20180029

Appel

22 mars 2018

22 mars 2018

de son mari, Monsieur X, décédé le 18 mai 2016 à l'hôpital Henri Mondor de Créteil, et notamment : ​- le compte rendu opératoire du 7 avril 2016 sous anesthésie locale dans la chambre (drainage du péricarde

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69eb006ccdc6046d4757b7fb

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Vu le jugement rendu le 12 juin 2025 par lequel le tribunal judiciaire de Bergerac a : - jugé recevable l'intervention volontaire de la communauté de communes de [Localité 8]-du-Périgord, - mis hors

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd953d8c064d83d0d1f1b05

Appel

24 février 2020

24 février 2020

Enfin, la loi de validation du 5 septembre 2018, dite loi Pénicaud, ne s'est pas prononcée sur la validité de l'accord du 10 juillet 2013.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bbbd3db21cbdd8618e

Appel

21 mai 2002

21 mai 2002

épouse X... née le 21 Août 1942 à VILLENEUVE SUR LOT (47300) Demeurant ensemble 1 rue Nationale 47500 MONSEMPRON LIBOS Monsieur Gérard X... né le 23 Octobre 1964 à VILLENEUVE SUR LOT (47300) Demeurant "Perricard

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CA

Pôle 2 - Chambre 1

6033fe5f5ee6e6ae632089c1

Appel

9 février 2017

9 février 2017

, de la SCP JEAN-FRANCOIS PERICAUD ET PHILIPPE PERICAUD, Avocat au barreau de PARIS, toque : P0219 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 Novembre 2016, en audience tenue en en

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be91

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

DISTILLERIE DU PERIGORD, prise en la personne de son représentant légal SCP PIMOUGUET- LEURET, en qualité de représentant des créanciers des sociétés distillerie du périgord et sogifruit Maître Serge

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC03056_20230516

Admin. Appel

16 mai 2023

16 mai 2023

Elle a subi une intervention pour cet épanchement péricardique, permettant le drainage des caillots de sang.

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6864c20131953a33f9365e77

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

SOCIETE PERIGORD GENIE CIVIL c/ [V] [M] [I] [T] épouse [O] S.A.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd953d3c064d83d0d1f1aeb

Appel

24 février 2020

24 février 2020

Enfin, la loi de validation du 05 septembre 2018, dite loi Pénicaud, ne s'est pas prononcée sur la validité de l'accord du 10 juillet 2013.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6698b06ae6ed70c67f64495b

Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

[K] [Z] ont souscrit auprès de la société Caisse régionale de Crédit Agricole Mutuel Charente Périgord (ci-après la société CRCAM Charente Périgord) un prêt personnel n°1 0000319617 d'un montant de 13

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

631add50f575634f1371eb0a

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Alléguant son insalubrité, elle a saisi le conciliateur de justice et un accord a été signé le 2 juillet 2020 avec l'établissement public OPH Périgord habitat selon lequel : « Périgord habitat, par la

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

633fc2cde633183e2ee178aa

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

[B] a assigné la Sarl Périgord génie civil en référé ainsi que son assureur la SMABTP.

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