AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-7
680c6be28eda960fba78b30b
25 avril 2025
25 avril 2025
ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE Madame Carole DAUX-HARAND, magistrat de la mise en état, assistée de Mme Natacha BARBE, Vu la déclaration d'appel en date du 24 décembre 2024 déposée par Me Jacques PEROTTO
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67ecc7e08e074ba02f40a3d3
1 avril 2025
1 avril 2025
Delphine LE GOFF de la SELARL SOCIETE D'AVOCATS VICARI LE GOFF, avocat au barreau d'AIN INTIMEES : Société SAS [10] [Adresse 11] [Adresse 4] [Localité 6] assistée de Me Jacques PEROTTO
Source officielle1ere Chambre Section 1
65aa2f53009f81000890dc4d
18 janvier 2024
18 janvier 2024
DIABY, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTS Monsieur [R] [J] demeurant [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Guy DEDIEU de la SCP DEDIEU PEROTTO
Source officielle1re chambre civile
6438f24aa942a604f5e93425
11 avril 2023
11 avril 2023
Par courrier du 31 mars 2018, il a été mis fin aux missions de la société Perrot & Guingand Conseil.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
60372a2de2a920053f0d7e06
27 mai 2015
27 mai 2015
PERROT emploie plus de onze personnes.
Source officielle4eme Chambre Section 1
6986d619cdc6046d4751ad51
15 janvier 2026
15 janvier 2026
HEBERT DÉSISTEMENT Grosse délivrée le à Me Alessandro PEROTTO Me Regis DEGIOANNI REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM
Source officielleCour d'Appel
6253c8a1bd3db21cbdd85d12
5 février 2002
5 février 2002
PERROT. Jugement du Conseil de Prud'hommes ANGERS du 04 Juillet 2001.
Source officielleChambre 1-2
6811b6e544bf0d1935aef9a8
29 avril 2025
29 avril 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-2 ARRÊT DU 29 AVRIL 2025 N° 2025/ 238 Rôle N° RG 24/07822 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNIDR SARL FRANCOIS PERROT INVESTISSEMENT Société SSCV
Source officielleCour d'Appel
6253cdadbd3db21cbdd941d9
20 septembre 2018
20 septembre 2018
EXPOSÉ DU LITIGE : Le 30 octobre 2015, la société BÂTIR a acquis auprès de la société PERROT VÉHICULES INDUSTRIELS (PERROT), moyennant le prix de 43.800 euros un utilitaire IVECO d'occasion ayant 227.400
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
NANCYc/S.A
6710aa5cbe64d7e510245056
15 octobre 2024
15 octobre 2024
au rôle ci-dessus visée, Vu le jugement rendu le 21 juin 2023 par le Pôle social du tribunal judiciaire d'EPINAL ; Vu l'appel interjeté par l' URSSAF DE LORRAINE, représentée par Maître Adrien PERROT
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE01903_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Article 2 : L'Etat versera à Me Perrot une somme de 1 500 euros en application des dispositions du deuxième alinéa de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Perrot renonce à percevoir
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
NANCYc/S.A
6791de5c93ef93c421386b3f
21 janvier 2025
21 janvier 2025
29 décembre 2022 par le pôle social du Tribunal judiciaire de NANCY ; Vu l'appel interjeté par L'[3] agissant en la personne de son directeur régional en exercice, représentée par Maître Adrien PERROT
Source officielle5ème Chambre
69f2e90fcdc6046d470cf5f6
29 avril 2026
29 avril 2026
de la SCP PERROT AVOCAT, avocat au barreau de NANCY Monsieur [B] [E], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Adrien PERROT de la SCP PERROT AVOCAT, avocat au barreau de NANCY S.C.P.
Source officielleChambre commerciale 3-1
68de07121bc19e7640ea3d49
1 octobre 2025
1 octobre 2025
GROUPE PERROT venant aux droits de la société PERROT PNEUS [Localité 18] à la suite d'une transmission universelle de patrimoine - RCS [Localité 12] n° 812 971 844 - ZI de Courtine, [Adresse 7] S.A.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT01331_20230907
7 septembre 2023
7 septembre 2023
Par un mémoire enregistré le 31 août 2023, Me Perrot informe la cour de ce que M.
Source officielle5ème Chambre
659f97ec3328fa00087a2618
9 janvier 2024
9 janvier 2024
de la SCP PERROT AVOCAT, avocat au barreau de NANCY Monsieur [J] [H] [Adresse 6] non cité à l'incident Madame [L] [I] [Adresse 5] représentée par Me Adrien PERROT de la SCP PERROT AVOCAT, avocat
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
660cf2677c1ccb0008628e5f
2 avril 2024
2 avril 2024
MMA IARD, représentée par Me Agnès PEROT de la SELARL AVOX, avocat au barreau de PARIS, toque : J109 - N° du dossier 22.07154 Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, représentée par Me Agnès PEROT de la
Source officielleCour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a7e
3 mars 2003
3 mars 2003
à la Cour assistée de Me PERONNARD PERROT avocat au barreau de GRENOBLE Monsieur Vincent B... représenté par la SCP AGUJRAUD-NOUVELLET avoués à la Cour assisté de Me PERONNARD PERROT avocat au barreau
Source officielle3ème chambre
63e3500e500dc805de37d3a2
24 août 2022
24 août 2022
Représentée par Me Regis DEGIOANNI de la SCP GOGUYER-LALANDE DEGIOANNI PONTACQ, avocat au barreau D'ariege APPELANTE Association ARIEGE ASSISTANCE Représentée par Me Alessandro PEROTTO de la SCP
Source officielleChambre 1-6
5fdadaf5ee5fa86da9d03776
16 mai 2019
16 mai 2019
que les diverses pertes financières subies cette année-là ont été évaluées en pertes réelles, - perte des BIC de [K] [F] : delta entre les BIC annuels moyens déclarés entre 2009 et 2012 et le déficit
Source officiellePage 1 sur 167